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Podoactive+

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéKleinesteenweg 31, 2610 Antwerpen, BelgiqueBCE : BE 1013.614.663
Résumé

Podoactive+ est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-7 730 €) et un résultat net de -10 730 €. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,9 % (faible).

Aperçu

Activité
« De uitoefening van paramedicus met specialisatie podologie (intrumentele behandelingen van risicogroepen d.w.z. nagels knippen… » (acte en néerlandais)
Selon les statuts, 24 activitésPas encore de code NACE à la BCE1 établissement
Taille
≈ 160 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
-7 730 €
Perte
-10 730 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
54 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,9 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Pourquoi 54augmente le risquePlafonné à 59 : des capitaux propres négatifsDerniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardConstituée en 2024abaisse le risqueTaille : total du bilan 400 907 €Aucune activité principale enregistréeVoir le détail

Score Checked

Score 2025
54 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 22 % des entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises)
Des capitaux propres négatifs plafonnent le score à 59. Chaque signal qui pèse figure sous Signaux.
Solidité financière
Faible
Solvabilité 23
capitaux propres -1,9 % du total du bilan
Liquidité 41
dettes à court terme 25,9 % · trésorerie 0,7 %
Rentabilité 38
rendement des actifs -2,7 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,9 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 9 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 10-2025 : 2,4 % 11-2025 : 2,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 2,5 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 2,9 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 3,1 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 3,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 3,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 3,6 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 3,5 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 3,5 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 3,9 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : 0,8 %▼ -3,1 points de pourcentage vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2026
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,06, sous 1 ; dettes à court terme : 25,9 % et trésorerie : 0,7 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises) : elle fait mieux que 14 % d'entre elles en solvabilité, 24 % en liquidité et 29 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Taille : total du bilan 400 907 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Aucune activité principale enregistrée
BCE
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 31-08-2026, soit 31 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. ConstitutionNomination : WARRANT Sophie (administrateur…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (31 jours) Déposés le 31 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00493942.

Chiffre d'affaires
≈ 160 000 €
Estimé : probablement entre 93 000 € et 280 000 €
Total actif
400 907 €
Résultat net
-10 730 €
Fonds de roulement
-97 223 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
Actif 399 755 €
Actifs immobilisés 393 100 €
Actifs circulants 6 655 €
Passif
Capitaux propres-7 730 €
Dettes408 638 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (408 638 €) dépassent le total du bilan (400 907 €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
35 554 €
Cash-flow
22 300 €
Solvabilité
-1,9 %
Liquidité générale
0,06
ROA
-2,7 %
Couverture des intérêts
2,67
Dettes
408 638 €
Dettes ≤ 1 an
103 877 €
Dettes > 1 an
304 760 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 1 555 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 4,6 % ont fait faillite dans les 24 mois et 91,6 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • petite perte
4,6 % a fait faillite
3,6 % a cessé autrement
91,6 % existe encore

Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,9 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 1 555 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 38 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58400 907 €
Frais d'établissement201 153 €
Actifs immobilisés21/28393 100 €
Immobilisations corporelles22/27393 100 €
Terrains et constructions22198 668 €
Installations, machines et outillage23154 350 €
Mobilier et matériel roulant2440 083 €
Actifs circulants29/586 655 €
Créances à un an au plus40/412 696 €
Créances commerciales402 696 €
Valeurs disponibles54/582 847 €
Comptes de régularisation490/11 111 €
Passif
Total du passif10/49400 907 €
Capitaux propres10/15-7 730 €
Apport10/113 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-10 730 €
Dettes17/49408 638 €
Dettes à plus d'un an17304 760 €
Dettes financières170/4304 760 €
Dettes à un an au plus42/48103 877 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4218 107 €
Dettes commerciales4451 873 €
Fournisseurs440/451 873 €
Dettes fiscales, salariales et sociales452 831 €
Rémunérations et charges sociales454/92 831 €
Autres dettes47/4831 066 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63033 030 €
Autres charges d'exploitation640/82 934 €
Marge brute d'exploitation990038 488 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99012 524 €
Produits financiers75/76B72 €
Produits financiers récurrents7572 €
Charges financières65/66B13 327 €
Charges financières récurrentes6513 327 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-10 730 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-10 730 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-10 730 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-10 730 €

L'annexe de ces comptes annuels (9 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63033 030 €
Autres charges d'exploitation640/82 934 €
Marge brute d'exploitation990038 488 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99012 524 €
Produits financiers75/76B72 €
Produits financiers récurrents7572 €
Charges financières65/66B13 327 €
Charges financières récurrentes6513 327 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-10 730 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-10 730 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-10 730 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58400 907 €
Frais d'établissement201 153 €
Actifs immobilisés21/28393 100 €
Immobilisations corporelles22/27393 100 €
Terrains et constructions22198 668 €
Installations, machines et outillage23154 350 €
Mobilier et matériel roulant2440 083 €
Actifs circulants29/586 655 €
Créances à un an au plus40/412 696 €
Créances commerciales402 696 €
Valeurs disponibles54/582 847 €
Comptes de régularisation490/11 111 €
Passif
Total du passif10/49400 907 €
Capitaux propres10/15-7 730 €
Apport10/113 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-10 730 €
Dettes17/49408 638 €
Dettes à plus d'un an17304 760 €
Dettes financières170/4304 760 €
Dettes à un an au plus42/48103 877 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4218 107 €
Dettes commerciales4451 873 €
Fournisseurs440/451 873 €
Dettes fiscales, salariales et sociales452 831 €
Rémunérations et charges sociales454/92 831 €
Autres dettes47/4831 066 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-10 730 €
+ Amortissements et réductions de valeur63033 030 €
Flux d'exploitation (approximation)22 300 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 31-08-2026 2026-00493942

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
WARRANT Sophie
Administrateur non statutaire · depuis le 18-09-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
WARRANT Sophie
  • Administrateur non statutaire, du 18-09-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 18-09-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 18-09-2024 Constitution · 3 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Podoactive+ a été constituée le 16 septembre 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 3 000 €.12 Depuis 2024, WARRANT Sophie est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 18-09-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 31 jours de retard
2024
18-09
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : WARRANT Sophie (administrateur non statutaire) · Représentant permanent : WARRANT Sophie · Fondateur10 constatations ▸
  • Constitution, 11-09-2024
  • Fondateur, WARRANT Sophie
  • Capital de départ, 3 000 €
  • Compte bancaire, « CRELAN, geopend namens de vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « Kleine Steenweg 31, 2610 Wilrijk » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, WARRANT Sophie (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, WARRANT Sophie
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen, verplichtingen en activiteiten in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « oprichtingskosten », 1510.11 (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée16-09-2024
Clôture de l'exercice31-12
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1013614663
Autre identifiant 9925:BE1013614663
Inscrite 08-01-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 30 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Antwerpen · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
390 m²
Emprise au sol bâtie
248 m²
Volume, LiDAR
1 676 m³
Parcelle 11462A0330/00F003, Flandre · bâtiment le plus haut 9,8 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Podoactive+
Kleinesteenweg 31, 2610 AntwerpenActivités de podologie
depuis 2024n° d'unité 2.364.591.170
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
11462A0330/00F003 Flandre 390 m² 1 · 248 m² 9,8 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« De uitoefening van paramedicus met specialisatie podologie (intrumentele behandelingen van risicogroepen d.w.z. nagels knippen, freezen van… » (acte en néerlandais)
24 activités (acte en néerlandais)
  1. De uitoefening van paramedicus met specialisatie podologie (intrumentele behandelingen van risicogroepen d.w.z. nagels knippen, freezen van nagels, eelt verwijderen alsook eelt verwijderen van wonden, pathologieën van huid en nagel aan de voeten behandelen, wondzorg, biomechanisch onderzoek en het vervaardigen van een podologische zolen) door de podoloog-aandeelhouder, met inachtneming van de regels van de podologische deontologie.
  2. De aandeelhouder oefent zijn volledige paramedische activiteit uit in naam en voor rekening van de vennootschap.
  3. De paramedicus dient ter dekking van de aansprakelijkheid een verzekering af te sluiten. De aansprakelijkheid van de vennootschap dient eveneens verzekerd te zijn.
  4. Het inrichten van de praktijk voor de zorgkunde, de uitvoering van de technische- en paramedische prestaties in verband met voormelde discipline.
  5. Het inrichten van algemene diensten en een medisch secretariaat in het bijzonder, die nodig of nuttig zijn voor de uitoefening van voorgenoemde activiteiten.
  6. De aankoop, het huren, leasen en invoeren van alle medische en paramedische apparatuur en begeleidende accommodaties, inclusief gebouwen, transportmiddelen, voor voornoemde activiteiten, kortom van een volledige materiële infrastructuur voor de praktijk van de podoloog-aandeelhouder.
  7. Het aanleggen van reserves, nodig tot het aanschaffen van alle dienstige apparatuur, gebouwen en transportmiddelen noodzakelijk en bevorderlijk voor het uitoefenen van alle bovenvermelde beroepsactiviteiten door de podoloog-aandeelhouder.
  8. De mogelijkheid scheppen om de aandeelhouder toe te laten zich verder te bekwamen in voormelde medische en paramedische disciplines, dit teneinde een kwalitatief hoogstaande praktijkoefening mogelijk te maken.
  9. Bovendien kan de vennootschap informatie verstrekken en of onderricht geven, zonder dat dit de vorm van een aanvullende commerciële activiteit mag aannemen.
  10. De vennootschap mag alle financiële activiteiten en alle onroerende en roerende verrichtingen stellen welke rechtstreeks verband houden met de verwezenlijking van haar maatschappelijk voorwerp of welke van aard zijn de verwezenlijking ervan te vergemakkelijken.
  11. De vennootschap mag als bijkomstig voorwerp, beleggen in roerend of onroerende goederen, mits dit een beheren is van de roerende en onroerende goederen als goede huisvader, en zonder dat dit op geen enkel ogenblik aanleiding mag geven tot het ontwikkelen van welk commerciële activiteit. Dit bijkomstig voorwerp mag op geen enkel ogenblik het burgerlijk karakter van de vennootschap wijzigen en de beslissingen in verband met het investeringsbeleid dienen te gebeuren met unanimiteit van stemmen.
  12. De vennootschap waakt erover dat de activiteiten worden uitgeoefend met eerbiediging van de deontologische en administratieve voorschriften, volgens de principes van de medische ethiek en de eisen van de wetenschappelijke discipline. Meer bepaald zal de vrije podoloogkeuze in hoofde van de patiënt, de therapeutische vrijheid alsook het respect voor het (para)medisch beroepsgeheim behouden blijven. De vennootschap waakt erover dat de onafhankelijkheid van de aandeelhouder in de uitoefening van zijn beroep gewaarborgd blijft en dat geen aanleiding ontstaat tot commerciële beoefening van de paramedisch beroep, tot directe of indirecte collusie, dichotomie of overconsumptie.
  13. De vennootschap mag samenwerken met alle ondernemingen die een gelijkaardig voorwerp nastreven, maar overeenkomsten die artsen, paramedische en zorgkundigen niet mogen afsluiten met andere paramedische of derden, zullen evenmin door de vennootschap mogen afgesloten worden.
  14. De vennootschap kan deelnemen in kostenassociaties of middelenvennootschappen van paramedische of derden.
  15. De vennootschap kan tevens lid zijn van een vereniging zonder winstgevend doel. Dit alles zowel in België als in het buitenland, zowel voor eigen rekening als voor rekening van derden of in deelneming met derden.
  16. De vennootschap mag tevens alle verrichtingen doen die rechtstreeks of onrechtstreeks in verband staan met haar voorwerp, ook van alle industriële, financiële, roerende, commerciële of onroerende aard.
  17. Zij mag deze handelingen verrichten voor eigen rekening en/of in eigen naam en/of voor rekening van derden.
  18. Zij mag optreden als vereffenaar, zaakvoerder of bestuurder van vennootschappen.
  19. Die activiteiten omvat in het hierboven vermeld voorwerp waartoe een voorafgaande toelating van de bevoegde overheid of een daartoe bevoegd organisme, een attest of getuigschrift vereist is, die gereglementeerd zijn of aan toelatingsvoorwaarden onderworpen, zal de vennootschap pas zelf kunnen uitvoeren wanneer zij aan deze voorwaarden voldoet.
  20. Zij mag rechtstreeks of onrechtstreeks belangen nemen in alle ondernemingen waarvan het voorwerp gelijk, gelijkaardig of verwant is met het voorwerp van deze vennootschap of waarvan het voorwerp rechtstreeks of onrechtstreeks kan bijdragen aan de verwezenlijking van haar eigen voorwerp, en op elke wijze deelnemen in bestaande of op te richten vennootschappen en ondernemingen.
  21. De eventuele opsommingen in het voorwerp, zoals hierboven vermeld, zijn ten titel van voorbeeld en houden geen beperking in.
  22. De vennootschap mag zich borgstellen of zakelijke zekerheden verlenen ten voordele van vennootschappen of particulieren, in de meest ruime zin, in zoverre de wet dit niet verbiedt
  23. Dergelijke zekerheid kan alleen verschaft worden voor verbintenissen welke worden aangegaan jegens een instelling gecontroleerd door de Autoriteit voor Financiële Diensten en Markten -FSMA.
  24. Zij kan de functies van bestuurder of vereffenaar uitoefenen in andere vennootschappen.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Podoactive+
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, kan worden overgebracht naar om het even welke plaats in het tweetalig gebied Brussel Hoofdstad of in het Nederlands… » (acte en néerlandais)
Élection de domicileL'adresse où les administrateurs ou la société reçoivent les documents officiels.
Une disposition dans l'acte

acte du 18-09-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Kan maar moet niet beperkt zijn; bij gebrek aan bepaling van de duurtijd, wordt een mandaat geacht van onbepaalde duur te zijn, de benoeming… » (acte en néerlandais)
« Als er slechts één bestuurder is, is het geheel van de bevoegdheden van de bestuurders aan hem toegekend, met de mogelijkheid een deel van… » (acte en néerlandais)
« De algemene vergadering beslist of het mandaat van de bestuurder al dan niet ten kosteloze titel wordt uitgeoefend. Indien het mandaat van… » (acte en néerlandais)
« De gedelegeerden voor het dagelijks bestuur kunnen in het kader van dat bestuur bijzondere volmachten verlenen aan iedere lasthebber., Het… » (acte en néerlandais)

acte du 18-09-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Ieder aandeel geeft een gelijk stemrecht, recht in de winstverdeling en in het vereffeningsaldo, 100 » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Alle procedure- en expertisekosten zijn voor de helft ten laste van de overdrager en voor de andere helft ten laste van de koper(s), naar… » (acte en néerlandais)
Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
« Algemene vergadering op voorstel bestuursorgaan, laatste goedgekeurde jaarrekening of recentere staat » (acte en néerlandais)

acte du 18-09-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Quatrième mercredi de juin à 11 h
Règle de réunionComment se déroulent les réunions de la société.
Une disposition dans l'acte
Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
5 dispositions dans l'acte

acte du 18-09-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
Une disposition dans l'acte
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, beslissing algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte
Juridiction compétenteLe tribunal compétent en cas de litige concernant la société.
« Rechtbank van de zetel, betwisting omtrent zaken vennootschap en statuten » (acte en néerlandais)

acte du 18-09-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

« Elk ingevorderde betaling wordt aangerekend op het geheel van de aandelen waarvan de aandeelhouder titularis is, Nadat een tweede… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « De aandeelhouders kunnen, binnen de wettelijke grenzen, eenparig en schriftelijk alle besluiten nemen die tot de bevoegdheid van de algemene… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot de algemene vergadering, Om toegelaten te worden tot de algemene vergadering en, voor de aandeelhouders, om er het stemrecht uit… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Zittingen – processen-verbaal, De notulen van de algemene vergadering of van de enige aandeelhouder worden neergelegd in een register dat… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elke aandeelhouder kan aan ieder andere persoon, al dan niet aandeelhouder, door alle middelen van overdracht, een schriftelijke volmacht… » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Na aanzuivering schulden, lasten, kosten of consignatie, goederen in natura op dezelfde wijze verdeeld » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Afgescheiden vermogen, schikken naar jaarrekening en beslissing algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Encore 10 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 18-09-2024

acte du 18-09-2024