Résumé
PFARRVERBAND AMEL est active depuis 2015 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Erhalt,die Verbreitung,die Entwicklung sowie die ideelle,strukturelle,materielle und finanzielle Unterstützung der Seelsorge im Pfarrverband… » (acte en allemand)
Texte de l'objet (acte en allemand)
« Erhalt,die Verbreitung,die Entwicklung sowie die ideelle,strukturelle,materielle und finanzielle Unterstützung der Seelsorge im Pfarrverband Amel,der sich aus den Kirchen-und Kapellengemeinschaften Amel,Born,Deidenberg,Eibertingen,Heppenbach,Herresbach,Iveldingen-Montenau,Medell,Meyerode,Mirfeld,Möderscheid,Schoppen und Valender zusammensetzt. »
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Pfarrverband Amel
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Deutschsprachigen Gemeinschaft, 4770 Amel,Aite Hofstraße 10 » (acte en allemand)
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Aller Kirchen- und Kapellengemeinschaften, 3 » (acte en allemand)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « 6, diensttuende Pfarrer von Amts wegen Mitglied » (acte en allemand)« Natürliche Person,grojährig,Wohnsitz Pfarrverband Amel,unterstützt Zielsetzung, schriftlicher Antrag durch Beschluss Generalversammlung » (acte en allemand)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte