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PERSEVERANCE BXL

Actif Risque : faible
ASBLconstituée en 20232 ans d'activitéPl. de la Vieille Halle aux Blés 30, 1000 Bruxelles, BelgiqueBCE : BE 1003.803.213
Résumé

PERSEVERANCE BXL est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,7 % (faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
PERSEVERANCE BXL
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Bruxelles, Région de Bruxelles Capitale

acte du 28-12-2023

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Illimité, plénitude des droits accordés par la loi et les statuts

acte du 28-12-2023

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 28-12-2023

Contrôle et fin

Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 28-12-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Démission, réputé démissionnaire, exclusion et suspension des membres effectifs, démissionnaire, suspendu, exclu, héritiers ou ayants droit…
Autre disposition : Registre des membres effectifs, organe d’administration
Autre disposition : Membres non tenus responsables des engagements pris au nom de l'association, responsabilité des membres
Autre disposition : Pouvoirs de l'assemblée générale, pouvoirs expressément reconnus par la loi ou les statuts
Autre disposition : Assemblée générale-fonctionnement, rendus accessibles
Autre disposition : Main levée sauf majorité simple présents demande scrutin secret, assemblée générale-quorums présence et vote
Autre disposition : Modification des statuts, deux tiers voix présents ou représentés
Autre disposition : Dissolution-apport universalité-transformation, conformément règles Code des sociétés et des associations
Autre disposition : Registre procès-verbaux et publications, greffe Tribunal de l'entreprise compétent
Autre disposition : Organe d'administration-composition, ne peuvent faire partie,invités voix consultative
Autre disposition : Organe d'administration-démission et vacance, remplaçant nommé par assemblée générale achève mandat remplacé
Autre disposition : Organe d'administration-fonctionnement, en réunion,respect quorums présence et vote statuts
Autre disposition : Quorums organe d'administration, voix président prépondérante
Autre disposition : Conflit d'intérêt administrateur, opérations habituelles conditions et garanties normales du marché
Autre disposition : Registre procès-verbaux organe d'administration, représentants généraux et administrateurs qui désirent
Autre disposition : Pouvoirs organe d'administration, tous actes nécessaires ou utiles à objet
Autre disposition : Gestion journalière, 6 ans
Autre disposition : Règlement ordre intérieur, peut être adopté par organe d'administration
Répartition du boni de liquidation : Dissolution volontaire ou judiciaire, autre organisation but non lucratif
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 28-12-2023

acte du 28-12-2023