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Pascal De Witte

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéDaknam-dorp 40, 9160 Lokeren, BelgiqueBCE : BE 1013.711.861
Résumé

Pascal De Witte est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 15 091 € et un résultat net de 12 591 €. La solvabilité se classe au-dessus de 66 % des 2 588 entreprises du même secteur (NACE 85, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Autres formes d'enseignement
NACE 85599
1 établissement
Taille
23 979 €total du bilan 2025
Capitaux propres
15 091 €
Bénéfice
12 591 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
92 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
Comptes 7 jours en avance
Pourquoi 92augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueSecteur NACE 85Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 23-04-2026)Taille : total du bilan 23 979 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
92 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 60 % des entreprises comparables (NACE 85, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 88
capitaux propres 62,9 % du total du bilan
Liquidité 44
dettes à court terme 37,1 % · trésorerie 8,7 %
Rentabilité 100
rendement des actifs 52,5 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (3 808 micro-entreprises, NACE 85)
Évolution sur 24 mois 10-2025 : 0,4 % 11-2025 : 0,4 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,4 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,4 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,4 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,4 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 0,5 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,5 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,5 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 0,6 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus haute 10-2026 : 0,1 %▼ -0,5 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 1 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,15, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 37,1 % et trésorerie : 8,7 % du total du bilan), et 37,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 85, micro-entreprises) : elle fait mieux que 65 % d'entre elles en solvabilité, 25 % en liquidité et 90 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 23-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur NACE 85
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 23-04-2026)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Taille : total du bilan 23 979 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-09-2025 devaient être déposés au plus tard le 30-04-2026 ; ils l'ont été le 23-04-2026, soit 7 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
7 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. ConstitutionNomination : DE WITTE Pascal…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
15 091 €
Total actif
23 979 €
Résultat net
12 591 €
Fonds de roulement
10 243 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 23 979 €
Actifs immobilisés 4 847 €
Actifs circulants 19 132 €
Passif 23 979 €
Capitaux propres 15 091 €
Dettes 8 888 €
Les dettes financent 37,1 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
17 844 €
Cash-flow
13 258 €
Liquidité générale
2,15
Taux d'endettement
0,59
ROE
83,4 %
ROA
52,5 %
Couverture des intérêts
18,66
Dettes ≤ 1 an
8 888 €
Impôts
3 629 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 473 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 35 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5823 979 €
Actifs immobilisés21/284 847 €
Immobilisations corporelles22/274 847 €
Installations, machines et outillage233 131 €
Mobilier et matériel roulant241 716 €
Actifs circulants29/5819 132 €
Créances à un an au plus40/4116 424 €
Créances commerciales4016 350 €
Autres créances4174 €
Valeurs disponibles54/582 094 €
Comptes de régularisation490/1614 €
Passif
Total du passif10/4923 979 €
Capitaux propres10/1515 091 €
Apport10/112 500 €
Bénéfice (perte) reporté(e)1412 591 €
Dettes17/498 888 €
Dettes à un an au plus42/488 888 €
Dettes commerciales442 940 €
Fournisseurs440/42 940 €
Dettes fiscales, salariales et sociales455 218 €
Impôts450/35 218 €
Autres dettes47/48730 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630667 €
Autres charges d'exploitation640/8144 €
Marge brute d'exploitation990017 988 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990117 177 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B956 €
Charges financières récurrentes65956 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990316 220 €
Impôts sur le résultat67/773 629 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990412 591 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990512 591 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990612 591 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630667 €
Autres charges d'exploitation640/8144 €
Marge brute d'exploitation990017 988 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990117 177 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B956 €
Charges financières récurrentes65956 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990316 220 €
Impôts sur le résultat67/773 629 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990412 591 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990512 591 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5823 979 €
Actifs immobilisés21/284 847 €
Immobilisations corporelles22/274 847 €
Installations, machines et outillage233 131 €
Mobilier et matériel roulant241 716 €
Actifs circulants29/5819 132 €
Créances à un an au plus40/4116 424 €
Créances commerciales4016 350 €
Autres créances4174 €
Valeurs disponibles54/582 094 €
Comptes de régularisation490/1614 €
Passif
Total du passif10/4923 979 €
Capitaux propres10/1515 091 €
Apport10/112 500 €
Bénéfice (perte) reporté(e)1412 591 €
Dettes17/498 888 €
Dettes à un an au plus42/488 888 €
Dettes commerciales442 940 €
Fournisseurs440/42 940 €
Dettes fiscales, salariales et sociales455 218 €
Impôts450/35 218 €
Autres dettes47/48730 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice990412 591 €
+ Amortissements et réductions de valeur630667 €
Flux d'exploitation (approximation)13 258 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
30-09-2025 schéma micro 23-04-2026 2026-00085627

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 11 658 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres formes d'enseignement » (NACE 85599), les chiffres de 1 340 sont connus. 868 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
DE WITTE Pascal Godfried Anna
Administrateur · depuis le 20-09-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
DE WITTE Pascal Godfried Anna
  • Administrateur, du 20-09-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 20-09-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 20-09-2024 Constitution · 2 500 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Pascal De Witte a été constituée le 18 septembre 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 2 500 €.12 Depuis 2024, DE WITTE Pascal Godfried Anna est administrateur de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 20-09-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
23-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2024
20-09
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : DE WITTE Pascal Godfried Anna (administrateur) · Fondateur · Capital de départ9 constatations ▸
  • Constitution, « Pascal De Witte » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, DE WITTE Pascal Godfried Anna
  • Capital de départ, 2 500 €
  • Autre disposition, 14-09-2024
  • Émission d'actions, 100, « gelijk recht in winstverdeling en vereffeningsaldo » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 9160 Lokeren, Daknam-dorp 40 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, DE WITTE Pascal Godfried Anna (administrateur)
  • Engagements pré-constitutifs, Pascal De Witte
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée18-09-2024
Clôture de l'exercice30-09
Activités, NACEBEL 2025
85599Autres formes d'enseignement
90201Réalisation de spectacles par des artistes indépendants
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1013711861
Inscrite 13-01-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 23 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Lokeren · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 102 m²
Emprise au sol bâtie
136 m²
Volume, LiDAR
504 m³
Parcelle 46004A0420/00H002, Flandre · bâtiment le plus haut 10,7 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Pascal De Witte
Daknam-dorp 40, 9160 LokerenAutres formes d'enseignement
depuis 2024n° d'unité 2.364.961.651
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
46004A0420/00H002 Flandre 1 102 m² 1 · 136 m² 10,7 m
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Geven van self-defense opleiding; Beoefening van uitvoerende kunsten als artiest of acteur (theater en televisie); Verlenen van diensten –… » (acte en néerlandais)
21 activités (acte en néerlandais)
  1. Geven van self-defense opleiding;
  2. Beoefening van uitvoerende kunsten als artiest of acteur (theater en televisie);
  3. Verlenen van diensten – in de ruimste betekenis – op het gebied van cultuur en amusement, alsmede het verwerven van eigendomsrechten op creaties, bewerkingen, vertalingen enz.;
  4. Produceren, creëren, inrichten van festiviteiten, zowel in de culturele als de animatiesector;
  5. Zelfstandig werkend sportbeoefenaar;
  6. Geven van diverse opleidingen in de ruimste zin van het woord;
  7. Optreden als agent, commissionair of als tussenpersoon in de handel of diensten;
  8. Het ontwikkelen van managementprojecten en diensten in alle industriële, commerciële en dienstensectoren, het verschaffen, zowel aan natuurlijke personen als aan vennootschappen van alle prestaties, diensten en adviezen inzake management, het uitvoeren en waarnemen van managementactiviteiten in de ruimste zin van het woord met inbegrip van het waarnemen van bestuurdersmandaten;
  9. Het ontwikkelen, kopen, verkopen, beheren, in waarde stellen, in licentie nemen of geven van brevetten, knowhow, octrooien en andere intellectuele rechten;
  10. Het ontwikkelen, kopen, verkopen, beheren, in waarde stellen van diverse producten als dealer of op basis van commissie;
  11. Managementconsultant in de ruimste zin van het woord;
  12. Beheer van een eigen roerend en onroerend vermogen, dit als bijkomend voorwerp
  13. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een onroerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten zoals de huurfinanciering van onroerende goederen aan derden, het aankopen, verkopen, ruilen, bouwen, verbouwen, onderhouden, verhuren, huren, verkavelen, prospecteren en uitbaten van onroerende goederen.
  14. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend patrimonium, alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals de aan - en verkoop, huur en verhuur van roerende goederen, het verwerven door inschrijving of aankoop en het beheren van aandelen, obligaties, kasbons of andere roerende waarden, van welke vorm ook, van Belgische of buitenlandse, bestaande of nog op te richten rechtspersonen en ondernemingen.
  15. Alsmode alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dit voorwerp in verband staan en die van aard zijn de opbrengst van de roerende en onroerende goederen te bevorderen, almede zich borg te stellen voor het goede verloop van verbintenissen door derde personen aangegaan die het genot zouden hebben van deze roerende en onroerende goederen.
  16. Het verwerven, het vervreemden, het ruilen, het voor eigen rekening laten bouwen, herbouwen, afbreken, veranderen, het uitbaten en verhuren van alle gebouwde of onbebouwde eigendommen; het productief maken en verkavelen van alle daarbij horende volledige uitrusting; en in het algemeen alle onroerende verhandelingen, zowel in België als in het buitenland, voor eigen rekening of voor rekening van derden of in samenwerking met deze;
  17. De vennootschap mag alle verrichtingen stellen van commerciële, industriële, onroerende, roerende of financiële aard die rechtstreeks of onrechtstreeks met haar voorwerp verwant of verknocht zijn of de verwezenlijking ervan kunnen bevorderen;
  18. De vennootschap mag betrokken zijn bij wijze van inbreng, samensmelting, inschrijving of op elke andere wijze, in de ondernemingen, verenigingen of vennootschappen, die een gelijkaardig, soortgelijk of samenhangend voorwerp hebben of die nuttig zijn voor de verwezenlijking van het geheel of een gedeelte van haar voorwerp;
  19. Bovenvermelde opsomming is niet beperkend, zodat de vennootschap alle handelingen kan stellen, die op welke wijze ook kunnen bijdragen tot de verwezenlijking van het geheel of een gedeelte van haar voorwerp;
  20. De vennootschap mag haar voorwerp verwezenlijken zowel en België als in het buitenland, op alle wijzen en manieren, die zij het best geschikt zou achten;
  21. De vennootschap kan in het kader van haar voorwerp optreden in financieringsverrichtingen onder om het even welke vorm, met inbegrip van het intekenen en het verhandelen van aandelen, obligaties, kasbons en andere roerende waarden, het toestaan van leningen in rekening-courant, zelfs aan particulieren, zij kan kredieten verlenen of doen verlenen, voorschotten toestaan, zich borg stellen of haar aval verlenen, hypothecaire en andere zekerheden verstrekken of persoonlijke en zakelijke waarborgen doen verstrekken, zij kan zich bezighouden met het aankopen, verkopen, ruilen, het verhuren of in huur nemen van om het even welke roerende of onroerende goederen, handelseffecten in disconto nemen, en in het algemeen alle handels –en financiële operaties verrichten, in de meest ruime zin, behalve die welke wettelijk voorbehouden zijn aan depositobanken, houders van deposito’s op korte termijn, spaarkassen, hypotheekmaatschappijen en kapitalisatieondernemingen.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Pascal De Witte
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)

acte du 20-09-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Met of zonder beperking van duur, 1 » (acte en néerlandais)

acte du 20-09-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Nietigheid, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)

acte du 20-09-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Deuxième vendredi de mars à 20 h

acte du 20-09-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire

acte du 20-09-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Stortingsplicht, bestuurder » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bevoegdheden bestuursorgaan, wet of statuten aan algemene vergadering voorbehouden » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang algemene vergadering, rechten niet geschorst » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Netto actief onder alle aandeelhouders naar verhouding aantal aandelen en goederen in natura opzelfde wijze » (acte en néerlandais)
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 20-09-2024

acte du 20-09-2024