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PAS A PAS

Actif Risque : ASBLconstituée en 200323 ans d'activitéRue du Mont-Lassy 62, 1380 LasneBCE : BE 0867.454.271

Mandats au fil des ans

2 noms

Administrateur

Administrateur
Avantfin non datée
Mandats en liste
    • Administrateur, nomination par acte du 12-08-2015, dernière mention en 2015
    • Administrateur, nomination par acte du 12-08-2015, dernière mention en 2015

Contrôle

Une ASBL n'a ni actionnaires ni capital.

Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
Au moins 3 administrateurs
Conflit d'intérêts, 22 Bis
Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Modifié, membre effectif n'assistant pas ou ne se faisant pas représenter à deux assemblées générales consécutives
Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
Livre 2 Titre 8 Chapitre 2 CSA loi du 2019-03-23

Fonctions à la BCE →

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