Résumé
PANOPTIC est active depuis 2001 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,2 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- L'organisationd'événementsculturels; Laparticipationàdesévénementsculturelsorganiséspar d'autresorganismes; Lesoutienàtoutemanifestationculturellequ…
3 activités
- L'organisationd'événementsculturels
- Laparticipationàdesévénementsculturelsorganiséspar d'autresorganismes
- Lesoutienàtoutemanifestationculturellequ rencontrelesvaleursdel'association
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Panoptic
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article.26 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Indéterminée, restent en fonction en attendant une décision de l'assemblée généraleTout temps par l'assemblée générale sans justification, assemblée générale
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Organe d'administration, par trimestreEncore 3 dispositions à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte