OnLineArt
Identité
- Numéro d'entreprise
- 0477.950.573
- Numéro de TVA
- BE 0477.950.573
- Identifiant Peppol
- 0208:0477950573
- Forme juridique
- Association internationale sans but lucratif (AISBL)
- Statut
- Actif, situation normale
- Constituée
- 10-07-2002
- Exercice
- se clôture le 31 décembre
- Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
- « TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE Article 15. Tenue et convocation Il est tenu chaque année, au siège… »acte du 09-05-2022
- Peppol
- Joignable depuis le 07-01-2026Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle disparaît du registre Peppol.
- Nom
- OnLineArt en français
- Type d'entité
- Personne morale
- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitéeacte du 09-05-2022
- Siège statutaireLes statuts indiquent la région du siège. La langue des documents officiels dépend notamment de cette région.
- Région de Bruxelles-CapitaleRue du Prince royal 87, 1050 Bruxellesacte du 09-05-2022
Activités
NACEBEL 2025La BCE mentionne les activités sur l'unité d'établissement, pas sur l'entreprise elle-même.
90120
Activités de création en arts visuels activité principale
- ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- 1.La gestion des droits en ligne ("on line") relatifs aux œuvres et aux auteurs de l'art graphique et plastique et de la photographie dans un environnement numérique; 2.Le contrôle…acte du 09-05-2022
2 activités
- 1.La gestion des droits en ligne ("on line") relatifs aux œuvres et aux auteurs de l'art graphique et plastique et de la photographie dans un environnement numérique;
- 2.Le contrôle des utilisations en ligne desdites œuvres et l'exécution des démarches nécessaires poun prévenir leur usage illégal par distribution électronique.
Siège et établissements
1 établissement| Établissement | Date de début | N° d'unité |
|---|---|---|
| Rue du Prince Royal 87 siège 1050 Ixelles 90120 Activités de création en arts visuels | 10-07-2002 | 2.296.688.893 |
2 anciens sièges
- rue d'Arlon 75-77, 1040 Bruxelles jusqu'à l'acte du 29-10-2018
- Rue du Prince Royal, n.87, 1050 Bruxelles jusqu'au 01-01-2015 · acte du 11-09-2015
Bâtiments et parcelles à l'adresse
- Superficie au sol
- 561 m²
- Bâtiments
- 315 m²
- Volume, LiDAR
- 4 169 m³
- Bâtiment le plus haut
- 20,7 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
Parcelles
| Parcelle | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|
| Ixelles · siège 21009A0356/00E004 | 561 m² | 1 · 315 m² | 20,7 m · 5 |
Étapes suivantes
Documents et sources
Les derniers comptes annuels et actes
Comptes annuels à la BNB
- Comptes annuels 2021déposés le 31-08-2022
- Comptes annuels 2020déposés le 27-08-2021
- Comptes annuels 2019déposés le 31-10-2020
- Comptes annuels 2018déposés le 23-09-2019
Actes au Moniteur belge
- Démissions & nominationsacte du 06-08-2026
- Démissions & nominationsacte du 04-02-2026
- Démissions & nominationsacte du 05-11-2024
- Modification des statuts · Modification de forme juridique · Démissions & nominationsacte du 09-05-2022