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OnLineArt

Actif AISBLconstituée en 200224 ans d'activitéRue du Prince Royal 87, 1050 IxellesBCE : BE 0477.950.573

Identité

Numéro d'entreprise
0477.950.573
Numéro de TVA
BE 0477.950.573
Identifiant Peppol
0208:0477950573
Forme juridique
Association internationale sans but lucratif (AISBL)
Statut
Actif, situation normale
Constituée
10-07-2002
Exercice
se clôture le 31 décembre
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
« TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE Article 15. Tenue et convocation Il est tenu chaque année, au siège… »
acte du 09-05-2022
Peppol
Joignable depuis le 07-01-2026Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle disparaît du registre Peppol.
Nom
OnLineArt en français
Type d'entité
Personne morale
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 09-05-2022
Siège statutaireLes statuts indiquent la région du siège. La langue des documents officiels dépend notamment de cette région.
Région de Bruxelles-Capitale
Rue du Prince royal 87, 1050 Bruxelles
acte du 09-05-2022

Activités

NACEBEL 2025

La BCE mentionne les activités sur l'unité d'établissement, pas sur l'entreprise elle-même.

90120 Activités de création en arts visuels activité principale
ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
1.La gestion des droits en ligne ("on line") relatifs aux œuvres et aux auteurs de l'art graphique et plastique et de la photographie dans un environnement numérique; 2.Le contrôle…
2 activités
  1. 1.La gestion des droits en ligne ("on line") relatifs aux œuvres et aux auteurs de l'art graphique et plastique et de la photographie dans un environnement numérique;
  2. 2.Le contrôle des utilisations en ligne desdites œuvres et l'exécution des démarches nécessaires poun prévenir leur usage illégal par distribution électronique.
acte du 09-05-2022

Siège et établissements

1 établissement
Établissement Date de début N° d'unité
Rue du Prince Royal 87 siège 1050 Ixelles 90120 Activités de création en arts visuels 10-07-2002 2.296.688.893
2 anciens sièges
  • rue d'Arlon 75-77, 1040 Bruxelles jusqu'à l'acte du 29-10-2018
  • Rue du Prince Royal, n.87, 1050 Bruxelles jusqu'au 01-01-2015 · acte du 11-09-2015

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
561 m²
Bâtiments
315 m²
Volume, LiDAR
4 169 m³
Bâtiment le plus haut
20,7 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
315 m², 20,7 m 315 m², 20,7 m

Localisation

siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
30 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici

Parcelles

ParcelleSuperficie Bâtiments Hauteur / étages
Ixelles · siège
21009A0356/00E004
561 m² 1 · 315 m² 20,7 m · 5

Étapes suivantes

Documents et sources