Résumé
NUANCES est active depuis 2001 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- L'enseignement de l'expression et de la créativité à travers tous les arts et principalement la danse,la musique,les arts du cirque,le théâtre,l'écriture et les arts plastiques…
4 activités
- L'enseignement de l'expression et de la créativité à travers tous les arts et principalement la danse,la musique,les arts du cirque,le théâtre,l'écriture et les arts plastiques
- L'animation pour des publics de tous âges et de toute origine
- La formation continuée auprès de professionnels de l'animation ou de l'enseignement
- La promotion de cet enseignement par quelque moyen que ce soit (publications,conférences,manifestations,spectacles,etc.)
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Nuances
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région Wallonne, www.nuancesasbi.be
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 16, parmi membres effectifsIllimitée, 1718, nommé par assemblée générale achève mandat remplacéPoint reporté ordre du jour prochaine réunion, 20
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Démission et exclusion, secretRegistre membres effectifs, organe administrationEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Dissolution,apport universalité,transformation, mêmes conditions que modification objet ou but
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- 30, Livre 2 Titre 8 Chapitre 2 Code sociétés et associations