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NOVA

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéNachtegaalstraat 4, 8980 Zonnebeke, BelgiqueBCE : BE 1004.963.055
Résumé

NOVA est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 3 832 € et un résultat net de 1 670 €. La solvabilité se classe au-dessus de 73 % des 13 626 entreprises du même secteur (NACE 46, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,2 % (faible).

Aperçu

Activité
Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques
NACE 46180
1 établissement
Taille
5 549 €total du bilan 2025
Capitaux propres
3 832 €
Bénéfice
1 670 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
67 Sain Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
1,2 %
Structure
Comptes 2025 28 jours en avance
Pourquoi 67augmente le risqueConstituée en 2024Taille : total du bilan 5 549 €abaisse le risqueChiffres de l'exercice 2025 (déposés le 03-07-2026)Capitaux propres 3 832 € (69,0 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
67 / 100
Sain
Probabilité dans cette classe : 0,55 % à 1,5 %
Financièrement meilleure que 75 % des entreprises comparables (NACE 46, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 94+24
capitaux propres 69,0 % du total du bilan
Liquidité 42-30
dettes à court terme 31,0 % · trésorerie 4,1 %
Rentabilité 100+100
rendement des actifs 30,1 %
Probabilité de faillite à 12 mois
1,2 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 100 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,4 % (26 871 micro-entreprises, NACE 46)
Évolution sur 24 mois 02-2025 : 1,6 % 03-2025 : 1,6 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 1,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 2,0 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 04-2025 06-2025 : 2,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 2,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 2,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 07-2025valeur la plus haute 09-2025 : 0,7 %▼ -1,9 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 0,7 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,7 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,7 %● inchangé vs 11-2025valeur la plus basse 01-2026 : 0,7 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,7 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,7 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 0,8 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,8 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,8 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 1,4 %▲ +0,6 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 1,3 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 1,2 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 09-2026
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 46, micro-entreprises) : elle fait mieux que 74 % d'entre elles en solvabilité, 40 % en liquidité, 95 % en rentabilité et 92 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Taille : total du bilan 5 549 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 03-07-2026)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Capitaux propres 3 832 € (69,0 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 03-07-2026, soit 28 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
28 jours d'avance
2024
25 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 2 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 46) pour l'exercice 2024 est 3 jours avant l'échéance, et 39 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
24-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. De nouveau bénéficiairenet 1 670 €
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
3 832 €▲ 77,3 %
2024 · 2 161 €
Total actif
5 549 €▲ 15,9 %
2024 · 4 790 €
Résultat net
1 670 €
2024 · -2 839 €
Fonds de roulement
3 832 €▲ 77,3 %
2024 · 2 161 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation redevient bénéficiaire en 2025 : 1 758 € après une perte de 2 789 € en 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation1 758 € 2025 Résultat net1 670 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 46, Commerce de gros : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation-2 789 €-1 758 €
Résultat net-2 839 €dans la moitié centrale du secteur-1 670 €dans la moitié centrale du secteur
Capitaux propres2 161 €en dessous de la moitié centrale du secteur-3 832 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 77,3 %
Total actif4 790 €en dessous de la moitié centrale du secteur-5 549 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 15,9 %
Dettes2 629 €-1 718 €▼ 34,7 %
Fonds de roulement2 161 €dans la moitié centrale du secteur-3 832 €dans la moitié centrale du secteur▲ 77,3 %
Solvabilité69,0 %dans la moitié centrale du secteur
Liquidité générale3,23dans la moitié centrale du secteur
Rentabilité des actifs (ROA)30,1 %au-dessus de la moitié centrale du secteur
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 46, Commerce de gros : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Passif 5 549 €
Capitaux propres 3 832 € ▲ 77,3 %
Dettes 1 718 € ▼ 34,7 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 54,9 % à 31,0 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Taux d'endettement
0,45
ROE
43,6 %
Dettes ≤ 1 an
1 718 €▼
2024 · 2 629 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 1,2 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 474 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 29 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/584 790 €5 549 €▲
Actifs circulants29/584 790 €5 549 €▲
Créances à un an au plus40/41563 €5 321 €▲
Créances commerciales40-3 025 €
Autres créances41563 €2 296 €▲
Valeurs disponibles54/582 227 €228 €▼
Comptes de régularisation490/12 000 €-
Passif
Total du passif10/494 790 €5 549 €▲
Capitaux propres10/152 161 €3 832 €▲
Apport10/115 000 €5 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-2 839 €-1 168 €▲
Dettes17/492 629 €1 718 €▼
Dettes à un an au plus42/482 629 €1 718 €▼
Dettes commerciales441 €229 €▲
Fournisseurs440/41 €229 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales45662 €1 489 €▲
Impôts450/3662 €1 489 €▲
Autres dettes47/481 966 €-
Résultat Code20242025
Marge brute d'exploitation9900-2 789 €1 758 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-2 789 €1 758 €▲
Produits financiers75/76B0 €-
Produits financiers récurrents750 €-
Charges financières65/66B50 €88 €▲
Charges financières récurrentes6550 €88 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-2 839 €1 670 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-2 839 €1 670 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-2 839 €1 670 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-2 839 €-1 168 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--2 839 €

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Marge brute d'exploitation9900-2 789 €1 758 €-
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-2 789 €1 758 €-
Produits financiers75/76B0 €--
Produits financiers récurrents750 €--
Charges financières65/66B50 €88 €▲ 75,1 %
Charges financières récurrentes6550 €88 €▲ 75,1 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-2 839 €1 670 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-2 839 €1 670 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-2 839 €1 670 €-
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/584 790 €5 549 €▲ 15,9 %
Actifs circulants29/584 790 €5 549 €▲ 15,9 %
Créances à un an au plus40/41563 €5 321 €▲ 846 %
Créances commerciales40-3 025 €-
Autres créances41563 €2 296 €▲ 308 %
Valeurs disponibles54/582 227 €228 €▼ 89,8 %
Comptes de régularisation490/12 000 €--
Passif
Total du passif10/494 790 €5 549 €▲ 15,9 %
Capitaux propres10/152 161 €3 832 €▲ 77,3 %
Apport10/115 000 €5 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-2 839 €-1 168 €▲ 58,8 %
Dettes17/492 629 €1 718 €▼ 34,7 %
Dettes à un an au plus42/482 629 €1 718 €▼ 34,7 %
Dettes commerciales441 €229 €▲ 229×
Fournisseurs440/41 €229 €▲ 229×
Dettes fiscales, salariales et sociales45662 €1 489 €▲ 125 %
Impôts450/3662 €1 489 €▲ 125 %
Autres dettes47/481 966 €--
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-2 839 €1 670 €-
Flux d'exploitation (approximation)-2 839 €1 670 €-
Variation des valeurs disponibles--1 999 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 03-07-2026 2026-00246926
31-12-2024 schéma micro 25-08-2025 2025-00396745

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 4 317 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques » (NACE 46180), les chiffres de 1 883 sont connus. 563 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
VERHAEGEN Luc
Administrateur · depuis le 23-01-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
VERHAEGEN Luc
  • Administrateur, du 23-01-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

NOVA a été constituée le 19 janvier 2024 sous forme de SRL.1 Depuis 2024, VERHAEGEN Luc est administrateur de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 23-01-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
03-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier De nouveau bénéficiairenet 1 670 €
Résultat net 1 670 € après une année de perte.
25-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 25 jours de retard
2024
23-01
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : VERHAEGEN Luc (administrateur) · Fondateur · Capital de départ13 constatations ▸
  • Constitution, « NOVA » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, VERHAEGEN Luc
  • Autre disposition, 19-01-2024
  • Autre disposition, « hoofdelijke aansprakelijkheid oprichters bij ontoereikend aanvangsvermogen, faillissement uitgesproken binnen drie jaar na verkrijging rechtspersoonlijkheid » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 5 000 €
  • Actionnariat, 100, 100
  • Compte bancaire, « bijzondere rekening namens vennootschap in oprichting », EUR (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « bevestiging deponering overeenkomstig Wetboek van vennootschappen en verenigingen », 5000 (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « slot-en overgangsbepalingen uitwerking, overeenkomstig wet » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 8980 Zonnebeke (Passendale),Nachtegaalstraat 4 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, VERHAEGEN Luc (administrateur)
  • +1 autre constatation dans cet acte
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée19-01-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
46180Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques
46190Activités d’intermédiaire non spécialisé du commerce de gros
47120Autre commerce de détail non spécialisé
82990Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a.
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1004963055
Autre identifiant 9925:BE1004963055
Inscrite 06-01-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 24 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Zonnebeke · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
2 569 m²
Emprise au sol bâtie
189 m²
Volume, LiDAR
977 m³
Parcelle 33019B0604/00H000, Flandre · bâtiment le plus haut 7,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
3 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
NOVA
Nachtegaalstraat 4, 8980 ZonnebekeActivités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques
depuis 2024n° d'unité 2.356.400.610
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
33019B0604/00H000 Flandre 2 568 m² 1 · 189 m² 7,0 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« De aan- & verkoop,import & export alsook de handelsbemiddeling in allerhande materialen & consumentenartikelen,o.a. door verkoop via… » (acte en néerlandais)
5 activités (acte en néerlandais)
  1. De aan- & verkoop,import & export alsook de handelsbemiddeling in allerhande materialen & consumentenartikelen,o.a. door verkoop via webportalen & via dropshipping;
  2. Begeleiding van ondernemingen op vlak van digitale marketing;online advertising;
  3. Verlenen van onderwijs en workshops;
  4. Zakelijke dienstverlening.
  5. Alle activiteiten als holding,patrimoniumvennootschap,management-vennootschap,adviseur op alle domeinen waarin zij competent is,en waarin zij actief mag zijn in overeenstemming met de wettelijke reglementering.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
NOVA
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Voor zover geen wijziging taalregime, Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)

acte du 23-01-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Artikel 15. Bevoegdheden van het bestuursorgaan §1. Als er slechts één bestuurder is, is het geheel van de bevoegdheden van de bestuurders… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bestuurders, 1 » (acte en néerlandais)

acte du 23-01-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Op naam, aandelen » (acte en néerlandais)

acte du 23-01-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième jeudi de juin à 15 h

acte du 23-01-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, beslissing algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bij ontbinding om welke reden en op welk ogenblik ook, recht algemene vergadering om één of meerdere vereffenaars aan te duiden,bevoegdheden… » (acte en néerlandais)

acte du 23-01-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Aandelen moeten bij uitgifte worden volgestort, Stortingsplicht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Op naam, Aard van de andere effecten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vergoeding bestuurders, algemene kosten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, één of meer leden als gedelegeerd bestuurder of één of meer directeurs » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Drie jaar, één of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang algemene vergadering, rechten niet geschorst » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder,bij gebrek aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen,bij pariteit oudste, zittingen processen-verbaal » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Verdaging algemene vergadering, doet geen afbreuk aan andere genomen besluiten tenzij vergadering anders beslist » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Winst lopend boekjaar of winst voorgaand boekjaar zolang jaarrekening niet goedgekeurd, interimdividenden » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Uiteindelijke begunstigde, naam,geboortedatum,nationaliteit,adres,aard en omvang economisch belang » (acte en néerlandais)
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 23-01-2024

acte du 23-01-2024