Résumé
Nouvelle Terre est active depuis 2002 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- De promouvoir et organiser des initiatives culturelles et sociales en vue de contribuer au développement d'une société plus humaine; Organisation d'expositions; Conférences…
6 activités
- De promouvoir et organiser des initiatives culturelles et sociales en vue de contribuer au développement d'une société plus humaine
- Organisation d'expositions
- Conférences
- Débats
- Des journées ou des séjours d'échange et d'excursions
- Des initiatives caritatives
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Nouvelle Terre
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 11 dispositions dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Membres effectifs, Les personnes physiques, intéressées par le but de l'association et s'engageant à respecter ses statuts, pour autant…Membres adhérents
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- « Article. 12 - Fonctionnement Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la… »
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- 2 dispositions dans l'acte