Résumé
No Limit Team est active depuis 1993 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- No Limit Team
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Gemachtigden Uittreksel uit de statuten: Het bestuursorgaan vertegenwoordigt als college de vzw in alle handelingen in en buiten rechte… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Alle handelingen van intern bestuur die nodig of dienstig zijn voor de verwezenlijking van het voorwerp en belangeloos doel, meerderheid van… » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Sportleden, werkende leden » (acte en néerlandais)« 24, 12 » (acte en néerlandais)« Onbepaalde duur, bij strijd met doelstellingen kan bestuursorgaan schorsen van deelname aan activiteiten in afwachting van AV over… » (acte en néerlandais)« Één sportseizoen,onbeperkt hernieuwbaar, elke natuurlijke persoon kan toegetreden lid of sportlid worden » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Vzw met belangeloos doel die sport promoot en kernwaarden beantwoordt » (acte en néerlandais)