ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Organiser des activités liées à la pratique du sport(voyages,déplacements collectifs,réunions sportives,organisations sportives,...),de cours,de compétitions,de formations et de…
4 activités
Organiser des activités liées à la pratique du sport(voyages,déplacements collectifs,réunions sportives,organisations sportives,...),de cours,de compétitions,de formations et de tout autre manifestation pouvant aider à faire connaître son but
Participer de manière directe ou indirecte à des courses,réunions ou randonnées à pied
Accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but,prêter son concours,s'intéresser à toute activité similaire,louer,acheter ou détenir tous meubles ou immeubles utiles
Développer toutes autres activités contribuant à la réalisation des buts non lucratifs,y compris activités commerciales et lucratives accessoires dans les limites légales,produit affecté à l'objet social
Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.
Facturer sans inscription Peppol
Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.
L'obligation vaut entre entreprises belges assujetties à la TVA. Checked ne sait pas si ce client y est assujetti. S'il l'est et n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF. Pour un envoi électronique, il faut alors son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable, et c'est alors le client, pas vous, qui s'expose à une sanction. SPF Finances
Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.