Résumé
Neptunus Divers est active depuis 1994 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- NEPTUNUS DIVERS
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Het is het bestuursorgaan niet toegelaten deze beslissing te delegeren. Indien de meerderheid van de bestuurders een belangenconflict heeft… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Bestuursorgaan, 7 » (acte en néerlandais)« Ontslag en coöptatie, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)« Uit zijn leden, 25 » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Onbeperkt, 3 » (acte en néerlandais)« Jaarlijks lidgeld, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)« Rechten en plichten die wet aan leden Vzw toekent, bijwonen algemene vergadering met raadgevende stem » (acte en néerlandais)« Leden van andere duiksportverenigingen, tweede-lid » (acte en néerlandais)Encore 3 dispositions à ce sujet dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « 35, te allen tijde door algemene vergadering » (acte en néerlandais)