NEMODE ASBL
Actif Risque : non évaluéRésumé
NEMODE ASBL a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Réaliser toutes les activités et tous les produits culturels qu'elle juge intéressants, tant sur le plan administratif que pour leur promotion, leur diffusion et leur distribution…
13 activités
- Réaliser toutes les activités et tous les produits culturels qu'elle juge intéressants, tant sur le plan administratif que pour leur promotion, leur diffusion et leur distribution en Belgique et à l'étranger
- Mettre en place des activités visant à familiariser le grand public avec l'art et la culture contemporaine, et à rassembler un public spécialisé, tant en Belgique qu'à l'étranger, afin de favoriser l'échange d'informations culturelles et le rayonnement culturel
- Composer, d'interpréter, d'enregistrer, de produire, de promouvoir, de diffuser et d'exploiter des œuvres musicales et audiovisuelles
- Organiser et co-organiser des événements, des spectacles, des fêtes et des activités de toutes sortes
- Agir en tant qu'éditeur d'œuvres littéraires, musicales et audiovisuelles
- Exercer ces activités dans tous les genres et disciplines tels que le théâtre, la musique, les arts audiovisuels, la danse, la littérature, les arts plastiques, la gastronomie et toutes les autres activités et produits qui s'y rapportent
- Entreprendre toutes les activités susceptibles de promouvoir cet objectif
- Recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de personnes morales, publiques ou privées, ou de personnes physiques
- Posséder ou acquérir tous les biens mobiliers et immobiliers dont elle a besoin pour la réalisation de son objet, et exercer tous les droits de propriété et autres droits réels sur ceux-ci
- Accomplir tous les actes juridiques et faits utiles, et notamment conclure des accords, recruter du personnel, signer des contrats, souscrire des polices d'assurance, louer des biens, et ce tant en Belgique qu'à l'étranger
- Obtenir des subventions, tant auprès des pouvoirs publics que d'institutions privées
- Pratiquer le parrainage
- Envoyer des représentants en Belgique et à l'étranger et agir elle-même en tant que représentante
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- NEMODE ASBL
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Nemodeband@gmail.com, Bruxelles-Capitale
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article 29 - Délégation à la représentation L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 11 dispositions dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle relative aux registresLes registres que tient la société, comme le registre des actions, et comment.
- Une disposition dans l'acte
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Uniquement composée de membres effectifsMembres effectifs, 2
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée généraleL'assemblée de tous les actionnaires, qui nomme notamment les administrateurs et approuve les comptes.
- Tous les membres effectifsPouvoirs expressément reconnus par la loi ou les statutsEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
- Conseil d'administration, courrier postal ou e-mail
- Déroulement de la réunionLe déroulement de l'assemblée, de l'ouverture au procès-verbal.
- Une disposition dans l'acte
- Quorum de présenceCombien d'actionnaires ou d'actions doivent être présents pour que l'assemblée décide valablement.
- Une disposition dans l'acte
- Décisions par écritDes décisions sans réunion, si tous les intéressés marquent leur accord par écrit.
- Autorisé avant la réunion lorsque justifié, conformément aux dispositions légales
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Conservation des documentsOù les livres et documents sont conservés après la liquidation, légalement au moins cinq ans.
- Tous les membres effectifs, registre au siège de l'associationEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte