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MUTUO

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéVeldstraat 25A, 1880 Kapelle-op-den-Bos, BelgiqueBCE : BE 1015.485.179
Résumé

MUTUO est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 58 423 € et un résultat net de 53 423 €. La solvabilité se classe au-dessus de 70 % des 21 110 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
NACE 62200
1 établissement
Taille
≈ 140 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Personnel
≈ 0,1 ETP, estimé
Capitaux propres
58 423 €
Bénéfice
53 423 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
98 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 2025 11 jours en avance
Pourquoi 98augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueSecteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Liquidité : ratio de liquidité 4,20, trésorerie 55 595 €Capitaux propres 58 423 € (76,5 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
98 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 82 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 100
capitaux propres 76,5 % du total du bilan
Liquidité 92
dettes à court terme 23,5 % · trésorerie 72,8 %
Rentabilité 100
rendement des actifs 69,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 901 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 11-2025 : 0,4 % 12-2025 : 0,4 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,4 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,4 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,4 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,4 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,4 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 0,5 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : < 0,1 %▼ -0,5 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 5 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 4,2, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 23,5 % et trésorerie : 72,8 % du total du bilan), et 23,5 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 85 % d'entre elles en solvabilité, 79 % en liquidité et 82 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 4,20, trésorerie 55 595 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 58 423 € (76,5 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 20-07-2026, soit 11 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
11 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. ConstitutionNomination : VAN RIET Evi…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 140 000 €
Estimé : probablement entre 120 000 € et 180 000 €
Total actif
76 380 €
Résultat net
53 423 €
Fonds de roulement
57 432 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
Actif 76 380 €
Actifs immobilisés 991 €
Actifs circulants 75 388 €
Passif 76 380 €
Capitaux propres 58 423 €
Dettes 17 957 €
Les dettes financent 23,5 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
68 358 €
Cash-flow
53 670 €
Liquidité générale
4,20
Taux d'endettement
0,31
ROE
91,4 %
ROA
69,9 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
17 957 €
Impôts
14 641 €
Frais de personnel
1 904 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,9 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 33 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5876 380 €
Actifs immobilisés21/28991 €
Immobilisations corporelles22/27991 €
Mobilier et matériel roulant24991 €
Actifs circulants29/5875 388 €
Créances à un an au plus40/4119 670 €
Créances commerciales4019 670 €
Valeurs disponibles54/5855 595 €
Comptes de régularisation490/1123 €
Passif
Total du passif10/4976 380 €
Capitaux propres10/1558 423 €
Apport10/115 000 €
Réserves1353 423 €
Réserves disponibles13353 423 €
Dettes17/4917 957 €
Dettes à un an au plus42/4817 957 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4517 957 €
Impôts450/314 791 €
Rémunérations et charges sociales454/93 166 €
Résultat Code2025
Rémunérations, charges sociales et pensions621 904 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630248 €
Autres charges d'exploitation640/81 323 €
Marge brute d'exploitation990071 586 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990168 111 €
Charges financières65/66B47 €
Charges financières récurrentes6547 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990368 064 €
Impôts sur le résultat67/7714 641 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990453 423 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990553 423 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990653 423 €
Affectation aux capitaux propres691/253 423 €
Aux autres réserves692153 423 €

L'annexe de ces comptes annuels (9 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Rémunérations, charges sociales et pensions621 904 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630248 €
Autres charges d'exploitation640/81 323 €
Marge brute d'exploitation990071 586 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990168 111 €
Charges financières65/66B47 €
Charges financières récurrentes6547 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990368 064 €
Impôts sur le résultat67/7714 641 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990453 423 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990553 423 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5876 380 €
Actifs immobilisés21/28991 €
Immobilisations corporelles22/27991 €
Mobilier et matériel roulant24991 €
Actifs circulants29/5875 388 €
Créances à un an au plus40/4119 670 €
Créances commerciales4019 670 €
Valeurs disponibles54/5855 595 €
Comptes de régularisation490/1123 €
Passif
Total du passif10/4976 380 €
Capitaux propres10/1558 423 €
Apport10/115 000 €
Réserves1353 423 €
Réserves disponibles13353 423 €
Dettes17/4917 957 €
Dettes à un an au plus42/4817 957 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4517 957 €
Impôts450/314 791 €
Rémunérations et charges sociales454/93 166 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice990453 423 €
+ Amortissements et réductions de valeur630248 €
Flux d'exploitation (approximation)53 670 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 20-07-2026 2026-00317350

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 29 903 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques » (NACE 62200), les chiffres de 18 962 sont connus. 15 883 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
VAN RIET Evi
Administrateur non statutaire · depuis le 25-10-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
VAN RIET Evi
  • Administrateur non statutaire, du 25-10-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 25-10-2024 ↗
  • VAN RIET Evi 500 actions (100 %) · 5 000 € en numéraire

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 25-10-2024 Constitution · 5 000 € · 500 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

MUTUO a été constituée le 23 octobre 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 5 000 €.12 Depuis 2024, VAN RIET Evi est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 25-10-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
20-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2024
25-10
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : VAN RIET Evi (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ7 constatations ▸
  • Constitution, « MUTUO » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, VAN RIET Evi
  • Capital de départ, 5 000 €
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen voor rekening en ten name van de vennootschap in oprichting en alle activiteiten vanaf heden door de comparante… » (acte en néerlandais)
  • Capital
  • Siège statutaire, « 1880 Kapelle-op-den-Bos,Veldstraat 25A » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, VAN RIET Evi (administrateur non statutaire)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée23-10-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1015485179
Autre identifiant 9925:BE1015485179
Inscrite 06-10-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 30 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Kapelle-op-den-Bos · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
580 m²
Emprise au sol bâtie
139 m²
Volume, LiDAR
56 m³
Parcelle 23039A0397/00K000, Flandre · bâtiment le plus haut 15,6 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
MUTUO
Veldstraat 25A, 1880 Kapelle-op-den-BosActivités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
depuis 2024n° d'unité 2.365.696.574
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
23039A0397/00K000 Flandre 580 m² 1 · 138 m² 15,6 m
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« De exploitatie van een studie-, organisatie-, raadgevend bureau inzake handels-, sociale-, marketing-, financiële-, informatica-… » (acte en néerlandais)
27 activités (acte en néerlandais)
  1. De exploitatie van een studie-, organisatie-, raadgevend bureau inzake handels-, sociale-, marketing-, financiële-, informatica-, organisatorische aangelegenheden
  2. Het verlenen van diensten in de meest ruime zin van het woord aan bedrijven en ondernemingen van alle aard, onder meer op het vlak van administratie, management, bedrijfsorganisatie en informatica
  3. De activiteiten als manager, consultant of adviseur in ondernemingen en organisaties op het vlak van algemeen management, project management, strategisch management, IT, Marketing en Communicatie
  4. Het verlenen en waarnemen van interim management en project management diensten in de ruimste zin
  5. Het verlenen van adviezen en bijstand inzake organisatie, management en bestuur in de ruimste zin
  6. Bijstand en diensten verlenen van technische, organisatorische, economische aard op het vlak van consulting, change management, herstructurering, business process management, samenwerking, administratie, engineering, ontwerp, productie, validatie, kwaliteits-borging en algemeen beheer
  7. Het verschaffen van alle prestaties, diensten en adviezen i.v.m. visie, motivatie, coaching, mentoring, training, teambuilding, crisismanagement, communicatie en public relations
  8. Het ontwikkelen, leiden van projecten in verband met proces definitie, haalbaarheid en optimalisatie, rendementsstudies voor de dienstensector en industrie
  9. Het deelnemen in en het directie voeren over ondernemingen en vennootschappen, alsook het uitoefenen van de functie van bestuurder of analoge functies
  10. Consultancy op het vlak van Human Resources Management, planning en herstructureringen
  11. Consultancy op het vlak van Change Management (het begeleiden en ondersteunen in en van organisaties en bedrijven bij het creëren van een nieuwe, innovatieve aanpak) en implementatie (proces van het introduceren in organisaties en onderneming van een vernieuwing of verandering)
  12. General management (leidinggeven, plannen, organiseren, opdrachten geven, coördineren en controleren)
  13. Operations consulting/operations management, advies- en/of implementatiediensten die de bedrijfsvoering van organisaties en ondernemingen en de prestaties van de waardeketen (achtereenvolgende stappen in het productieproces) verbeteren
  14. Het verlenen van algemeen beleidsadvies inzake financiële- en logistieke processen en voorstellen van optimalisaties
  15. Het uitwerken en implementeren van administratieve processen binnen bedrijven en overheidsdiensten
  16. Adviesbureau op het gebied van bedrijfsbeheer, bedrijfsvoering
  17. Het verlenen van advies en dienstenprestaties inzake management en bedrijfsorganisatie en deze zowel voor privé personen als vennootschappen
  18. Het leiden, besturen en controleren van vennootschappen, het verlenen van technische, administratieve of financiële bijstand aan vennootschappen
  19. Het uitoefenen van consultingfuncties op onafhankelijke wijze en het verlenen van bijstand, advies en leiding aan bedrijven, privé-personen en instellingen; evenals op het vlak van algemeen management, marketing, human resources, productie en ontwikkeling, processing en het besturen van vennootschappen, dit alles in de meest ruime betekenis
  20. Het organiseren, commercialiseren en geven van opleidingen, vormingen, trainingen, cursussen, seminaries, lezingen, evenementen en manifestaties
  21. Bevorderlijke belangen nemen in andere zowel Belgische als buitenlandse en bestaande of op te richten vennootschappen, instellingen, ondernemingen, syndicaten of groeperingen door middel van deelneming, inschrijving, inbreng, fusie, overname, financiële tussenkomst, afspraak of elke andere wijze, zonder onderscheid en ongeacht of het voorwerp gelijk, verwant, verknocht of analoog is aan het hare of waarvan de deelname of samenwerking kan bijdragen tot verwezenlijking van haar voorwerp
  22. Het beheren van beleggingen en van participaties in dochtervennootschappen, het waarnemen van bestuurdersfuncties, het verlenen van advies, management, bijstand en andere diensten aan alle ondernemingen, verbonden ondernemingen of aan ondernemingen waarin de vennootschap zelf een participatie bezit, of in overeenstemming met de activiteiten die de vennootschap zelf voert; Deze diensten kunnen worden geleverd krachtens contractuele of statutaire benoemingen en in de hoedanigheid van extern raadgever of orgaan van de cliënt
  23. Voor eigen rekening: Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een onroerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten zoals de huurfinanciering van onroerende goederen aan derden, het aankopen, verkopen, ruilen, bouwen, verbouwen, onderhouden, verhuren, huren, verkavelen, prospecteren en uitbaten van onroerende goederen; de aan- en verkoop, huur en verhuur van roerende goederen, alsmede alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dit voorwerp in verband staan en die van aard zijn de opbrengst van de roerende en onroerende goederen te bevorderen, alsmede zich borg te stellen voor het goede verloop van verbintenissen door derde personen aangegaan die het genot zouden hebben van roerende en onroerende goederen
  24. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend patrimonium, alle verplichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals het verwerven door inschrijving of aankoop en het beheren van aandelen, obligaties, of andere roerende waarden, van welke vorm ook, van Belgische of buitenlandse, bestaande of nog op te richten rechtspersonen en ondernemingen
  25. Het aanvragen, verwerven, verhandelen en exploiteren van licenties, octrooien, merken en dergelijke
  26. Cursussen en andere manifestaties met instructief oogmerk te organiseren
  27. Het uitoefenen van de functie van bestuurder, gedelegeerd bestuurder, directeur of andere leidende en uitvoerende functies, vereffenaar van vennootschappen, al dan niet bezoldigd in alle vormen, ook buitenlandse, van vennootschappen, verenigingen of samenwerkingsverbanden zowel in België als in het buitenland

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
MUTUO
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, voor zover geen wijziging van taalregime » (acte en néerlandais)

acte du 25-10-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bestuursorgaan, natuurlijke personen of rechtspersonen al dan niet aandeelhouder » (acte en néerlandais)
« Vaste of evenredige vergoeding, al dan niet ten kosteloze titel » (acte en néerlandais)

acte du 25-10-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Une disposition dans l'acte

acte du 25-10-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire

acte du 25-10-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Ten minste vijftien dagen, nieuwe aandelen waarop in geld wordt ingeschreven » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beschikbare eigen vermogensrekening, inbrengen oprichters geboekt op beschikbare rekening » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ondeelbaar, ondeelbaarheid effecten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, toekenningen en verloning » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bijeenroeping algemene vergadering, aandeelhouders,bestuurders,houders converteerbare obligaties op naam,houders inschrijvingsrechten op… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke jaarvergadering, bestuursorgaan roept bijeen indien laatste besluit niet uiterlijk 20 dagen voor statutair bepaalde dag… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke bijzondere algemene vergadering en geldigheid, zetel » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering deelname op afstand, door vennootschap ter beschikking gesteld elektronisch communicatiemiddel » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang algemene vergadering, 16 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, 22 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Wijziging van het voorwerp, wijziging van de statuten » (acte en néerlandais)
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 25-10-2024

acte du 25-10-2024