Résumé
MUSEUM DE BRES est active depuis 2003 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Het bewaren van alles wat herinnert aan de overstromingsramp van 3 januari 1976 te Ruisbroek (Puurs-Sint-Amands), ten behoeve van… » (acte en néerlandais)
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Museum De Bres
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, 2870 Puurs-Sint-Amands, Sauvegardestraat 4 bus 2 » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « 5 jaar, 3 » (acte en néerlandais)« Functies, bestuursorgaan uit zijn leden » (acte en néerlandais)« Algemene Vergadering kan het mandaat van een bestuurder te allen tijde herroepen, herroepbaarheid » (acte en néerlandais)« Het mandaat van de helft van de bestuurders om de vijf jaar beëindigd, volgorde van aftreden wordt bepaald door het bestuursorgaan, tenzij… » (acte en néerlandais)« Alle handelingen die bijdragen tot het doel van de vereniging, bevoegdheden » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Lidgeld, coronacrisis en het ontbreken van een vaste locatie » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Vereffening, Het bestuursorgaan zorgt voor alle wettelijke formaliteiten » (acte en néerlandais)