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MS Projects

Actif
SRLconstituée en 20241 an d'activitéSteenweg op Ukkel 94, 1650 Beersel, BelgiqueBCE : BE 1017.661.543
Résumé

MS Projects est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 74 489 € et un résultat net de -1 511 €. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,5 % (faible).

Aperçu

Activité
« Alle klassieke kinesitherapeutische behandelingstechnieken, manuele therapie, sportkinesitherapie en taping, lymfedrainage, respiratoire kinesitherapie, relaxatietherapie, medische… » (acte en néerlandais)
Selon les statuts, 29 activitésPas encore de code NACE à la BCE1 établissement
Taille
≈ 120 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
74 489 €
Perte
-1 511 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
80 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,5 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Pourquoi 80augmente le risqueConstituée en 2024Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardabaisse le risqueTaille : total du bilan 373 777 €Aucune activité principale enregistréeVoir le détail

Score Checked

Score 2025
80 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 35 % des entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises)
Solidité financière
Moyenne
Solvabilité 45
capitaux propres 19,9 % du total du bilan
Liquidité 55
dettes à court terme 31,1 % · trésorerie 14,5 %
Rentabilité 37
rendement des actifs -0,4 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,5 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 5 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 01-2026 : 2,4 % 02-2026 : 2,4 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 2,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 2,9 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 3,1 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 3,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 3,4 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 3,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : 0,5 %▼ -3,1 points de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 0,5 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 5 000 € à 30 jours
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,51, sous 1 ; dettes à court terme : 31,1 % et trésorerie : 14,5 % du total du bilan), et 80,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises) : elle fait mieux que 28 % d'entre elles en solvabilité, 50 % en liquidité et 28 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Taille : total du bilan 373 777 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Aucune activité principale enregistrée
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 31-08-2026, soit 31 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. ConstitutionNominations : RAUW Michaël Olivier…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (31 jours) Déposés le 31 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00479618.

Chiffre d'affaires
≈ 120 000 €
Estimé : probablement entre 54 000 € et 290 000 €
Total actif
373 777 €
Résultat net
-1 511 €
Fonds de roulement
-56 500 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
Actif 373 777 €
Actifs immobilisés 313 940 €
Actifs circulants 59 836 €
Passif 373 777 €
Capitaux propres 74 489 €
Dettes 299 288 €
Les dettes financent 80,1 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
10 980 €
Cash-flow
6 021 €
Liquidité générale
0,51
Taux d'endettement
4,02
ROE
-2,0 %
ROA
-0,4 %
Couverture des intérêts
2,28
Dettes ≤ 1 an
116 336 €
Dettes > 1 an
182 952 €
Impôts
147 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 173 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 2,9 % ont fait faillite dans les 24 mois et 94,2 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité de 10 à 30 %
  • petite perte
2,9 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
94,2 % existe encore

Pour encore 0,6 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,5 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 173 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 35 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58373 777 €
Actifs immobilisés21/28313 940 €
Immobilisations corporelles22/27313 940 €
Terrains et constructions22307 864 €
Mobilier et matériel roulant246 077 €
Actifs circulants29/5859 836 €
Valeurs disponibles54/5854 023 €
Comptes de régularisation490/15 813 €
Passif
Total du passif10/49373 777 €
Capitaux propres10/1574 489 €
Apport10/1176 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-1 511 €
Dettes17/49299 288 €
Dettes à plus d'un an17182 952 €
Dettes financières170/4182 952 €
Dettes à un an au plus42/48116 336 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année427 048 €
Dettes commerciales4425 799 €
Fournisseurs440/425 799 €
Dettes fiscales, salariales et sociales45147 €
Impôts450/3147 €
Autres dettes47/4883 342 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6307 533 €
Autres charges d'exploitation640/84 563 €
Marge brute d'exploitation990015 543 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99013 447 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B4 811 €
Charges financières récurrentes654 811 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-1 364 €
Impôts sur le résultat67/77147 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 511 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-1 511 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-1 511 €

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6307 533 €
Autres charges d'exploitation640/84 563 €
Marge brute d'exploitation990015 543 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99013 447 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B4 811 €
Charges financières récurrentes654 811 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-1 364 €
Impôts sur le résultat67/77147 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 511 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-1 511 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58373 777 €
Actifs immobilisés21/28313 940 €
Immobilisations corporelles22/27313 940 €
Terrains et constructions22307 864 €
Mobilier et matériel roulant246 077 €
Actifs circulants29/5859 836 €
Valeurs disponibles54/5854 023 €
Comptes de régularisation490/15 813 €
Passif
Total du passif10/49373 777 €
Capitaux propres10/1574 489 €
Apport10/1176 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-1 511 €
Dettes17/49299 288 €
Dettes à plus d'un an17182 952 €
Dettes financières170/4182 952 €
Dettes à un an au plus42/48116 336 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année427 048 €
Dettes commerciales4425 799 €
Fournisseurs440/425 799 €
Dettes fiscales, salariales et sociales45147 €
Impôts450/3147 €
Autres dettes47/4883 342 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 511 €
+ Amortissements et réductions de valeur6307 533 €
Flux d'exploitation (approximation)6 021 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 31-08-2026 2026-00479618

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2024
DUSOLEIL Séverine Valérie Martine
Administrateur · depuis le 23-12-2024
Actif
RAUW Michaël Olivier
Administrateur · depuis le 23-12-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

2 personnes depuis 2024, 2 en fonction
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  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
DUSOLEIL Séverine Valérie Martine
  • Administrateur, du 23-12-2024 à ce jour
RAUW Michaël Olivier
  • Administrateur, du 23-12-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 23-12-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 23-12-2024 Constitution · 76 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

2 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 19 décembre 2024, MS Projects a été constituée sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 76 000 €.12 Parmi les 2 membres actuels du conseil, 2 sont en fonction depuis 2024.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 23-12-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 31 jours de retard
2024
23-12
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : RAUW Michaël Olivier (administrateur) et DUSOLEIL Séverine Valérie Martine (administrateur) · Fondateur · Capital de départ11 constatations ▸
  • Constitution, 18-12-2024
  • Fondateur, RAUW Michaël Olivier
  • Fondateur, DUSOLEIL Séverine Valérie Martine
  • Capital de départ, 76 000 €
  • Autre disposition, « volledige storting inbrengen, comparanten » (acte en néerlandais)
  • Compte bancaire, « FINTRO, bijzondere » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, RAUW Michaël Olivier (administrateur)
  • Nomination d'administrateur, DUSOLEIL Séverine Valérie Martine (administrateur)
  • Autre disposition, « geen bestuursverbod, bestuurders niet onderworpen aan bestuursverbod,noch in België noch in buitenland » (acte en néerlandais)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en daaruit voortvloeiende verplichtingen en handelingen door oprichters in naam en voor rekening vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « aanhechting en aflevering vóór registratie, uittreksel afgeleverd vóór registratie bij toepassing artikel 173,1° bis Wetboek der Registratierechten » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée19-12-2024
Clôture de l'exercice31-12
Facturation électronique
Introuvable dans le Peppol Directory

Aucune inscription au Peppol Directory sous ce numéro d'entreprise ou de TVA. Cela ne prouve rien : y figurer est facultatif.

Que faire ?

Essayez l'envoi dans votre logiciel de facturation ; s'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signalera le jour où elle apparaîtra au registre Peppol.

État du registre au 30 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Beersel · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
213 m²
Emprise au sol bâtie
86 m²
Volume, LiDAR
572 m³
Parcelle 23003A0346/02X000, Flandre · bâtiment le plus haut 9,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
MS Projects
Steenweg op Ukkel 94, 1650 BeerselConstruction générale de bâtiments résidentiels
depuis 2024n° d'unité 2.367.724.567
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
23003A0346/02X000 Flandre 213 m² 1 · 86 m² 9,5 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Alle klassieke kinesitherapeutische behandelingstechnieken, manuele therapie, sportkinesitherapie en taping, lymfedrainage, respiratoire… » (acte en néerlandais)
29 activités (acte en néerlandais)
  1. Alle klassieke kinesitherapeutische behandelingstechnieken, manuele therapie, sportkinesitherapie en taping, lymfedrainage, respiratoire kinesitherapie, relaxatietherapie, medische trainingstherapie, elektrotherapie, pre-, peri en postnatale therapie, pelvische-reëducatie, rug- en nekscholing, psychologische therapie, cardiale en cardiovasculaire kinesitherapie, geriatrische kinesitherapie, pijntherapie, hydrotherapie, warmtetherapie, enz. …
  2. De uitoefening van alle disciplines die aanverwant zijn aan de kinesitherapie.
  3. Het aanbieden van personal coaching en van medische sportbegeleiding.
  4. Het aanbieden en begeleiden van fitness, powertraining, conditietraining, yoga en ontspanningsmogelijkheden.
  5. De samenwerking met alle beoefenaars van alle medische en paramedische beroepen.
  6. Het verlenen van advies, het maken van expertises, het geven van onderricht, het verrichten van wetenschappelijk onderzoek met betrekking tot al de voorgaande activiteiten.
  7. Het inrichten van een medisch secretariaat.
  8. Het beheer en het ter beschikking stellen van alle infrastructuur, tevens de technische, administratieve en financiële organisatie nodig of nuttig om de kinesitherapie uit te oefenen.
  9. Het verhandelen van onroerende goederen door het verhuren van medische of paramedische ruimtes, zoals praktijken voor artsen, kinesitherapeuten, tandartsen of andere zorgverleners.
  10. Deze activiteit kan zich richten op het aanbieden van geschikte werkruimten voor medische professionals, met alle nodige faciliteiten voor het uitoefenen van hun beroep.
  11. Zij kan alle burgerlijke, industriële, handels-, roerende en onroerende verrichtingen doen, in rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of gedeeltelijk verband met één of andere afdeling van haar voorwerp, of die van aard zouden zijn de verwezenlijking ervan uit te breiden of te vergemakkelijken.
  12. Zij kan op alle wijzen deelnemen in alle vennootschappen of ondernemingen met een gelijk of aanverwant voorwerp of waarvan het voorwerp, zelfs onrechtstreeks, van aard zou zijn de verwezenlijking van het hare te vergemakkelijken.
  13. Zij kan eveneens alle overeenkomsten van samenwerking, rationalisatie, vereniging of andere afsluiten met dergelijke vennootschappen of ondernemingen.
  14. Zij mag zich borg stellen of personele of zakelijke zekerheden stellen ten bate van om het even welke, al dan niet verbonden, natuurlijke of rechtspersonen.
  15. Zij mag de functie van bestuurder, zaakvoerder en vereffenaar uitoefenen.
  16. Zij kan met name door middel van inbreng, fusie, inschrijving, financiële bijdrage of op elke andere manier belangstelling betonen voor elke vennootschap of onderneming in België of in het buitenland die, geheel of gedeeltelijk, een gelijkaardig of verwant voorwerp nastreeft of die in staat is er de uitbreiding en de ontwikkeling van te bevorderen.
  17. Zij kan aan alle vennootschappen lenen en zich voor hen borg stellen, onder meer door haar goederen in hypotheek of in pand te geven, inclusief de eigen handelszaak.
  18. De vennootschap kan eveneens optreden als bestuurder, volmachtdrager, mandataris of vereffenaar in andere vennootschappen of ondernemingen.
  19. De vennootschap heeft ook tot voorwerp het verlenen van adviesdiensten met betrekking tot aankopen, alsook het uitvoeren van renovatie- en inrichtingswerken in de breedst mogelijke zin, inclusief maar niet beperkt tot verbouwingen, herinrichtingen, afwerkingen en andere bouwgerelateerde werkzaamheden.
  20. A) uitsluitend in eigen naam en voor eigen rekening: het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een onroerend vermogen; alle verrichtingen, al dan niet onder het stelsel van de BTW, met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten, zoals de aan- en verkoop, de bouw, de verbouwing, de binnenhuisinrichting en decoratie, de huur- en verhuur, de ruil, de verkaveling en, in het algemeen, alle verrichtingen die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op het beheer of op het productief maken, van onroerende goederen of onroerende zakelijke rechten;
  21. B) uitsluitend in eigen naam en voor eigen rekening: het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals de aan- en verkoop, de huur- en verhuur, de ruil; in het bijzonder het beheer en de valorisatie van alle verhandelbare waardepapieren, aandelen, obligaties, staatsfondsen;
  22. C) uitsluitend in eigen naam en voor eigen rekening: het aangaan en verstrekken van leningen, kredieten, financieringen en het aangaan van leasingcontracten, in het kader van de bovenvermelde doelstellingen.
  23. De vennootschap kan samenwerken met, deelnemen in, of op gelijk welke wijze, rechtstreeks of onrechtstreeks, belangen nemen in andere ondernemingen.
  24. De vennootschap kan zowel tot waarborg van eigen verbintenissen als tot waarborg van verbintenissen van derden borg stellen, onder meer door haar goederen in hypotheek of in pand te geven, inclusief de eigen handelszaak.
  25. Zij mag zich borg stellen of zakelijke zekerheden verlenen ten voordele van vennootschappen of particulieren, in de meest ruime zin.
  26. Zij heeft in het algemeen de volle rechtsbekwaamheid om alle handelingen en verrichtingen te voltrekken die een rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar voorwerp of welke van die aard zouden zijn dat zij de verwezenlijking van dit voorwerp, rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of ten dele vergemakkelijken.
  27. Zij kan belangen nemen door associatie, inbreng, fusie, financiële tussenkomst of op gelijk welke andere wijze, in alle vennootschappen, verenigingen of ondernemingen met een identiek, gelijklopend of samenhangend voorwerp met het hare, of die van aard kunnen zijn de ontwikkeling van haar onderneming te begunstigen of een bron van afzetten te vormen.
  28. Zij kan de functies van bestuurder of vereffenaar uitoefenen in andere vennootschappen.
  29. In het geval de verrichting van bepaalde handelingen zou onderworpen zijn aan voorafgaande voorwaarden inzake toegang tot het beroep, zal de vennootschap haar optreden, wat betreft de verrichting van deze handelingen, aan de vervulling van deze voorwaarden ondergeschikt maken.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
MS Projects
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest » (acte en néerlandais)

acte du 23-12-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Met of zonder beperking van duur, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
« Alle handelingen nodig of dienstig tot verwezenlijking van het voorwerp, behalve deze die wet of statuten aan algemene vergadering… » (acte en néerlandais)
« Volmacht aan ander lid college, schriftelijk met handtekening, per vergadering, mag meerdere collega's vertegenwoordigen met evenveel… » (acte en néerlandais)

acte du 23-12-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 13 h

acte du 23-12-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Op elk moment, met inachtneming vereisten statutenwijziging » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bij ontbinding met vereffening,desgevallend, één of meer vereffenaars » (acte en néerlandais)

acte du 23-12-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Drie jaar, controle van de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang algemene vergadering, rechten niet geschorst » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder,of bij gebrek aandeelhouder met meeste aandelen,bij pariteit oudste, algemene vergadering-zittingen en notulen » (acte en néerlandais)
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 23-12-2024

acte du 23-12-2024