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MS KOC

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéWurmstraat 9, 9940 Evergem, BelgiqueBCE : BE 0797.635.255
Résumé

La probabilité de faillite calculée de MS KOC sur 12 mois est de 3,3 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-6 125 €) et un résultat net de -5 000 €. Les capitaux propres diminuent d'environ 137 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 5 % des 9 302 entreprises du même secteur (NACE 41, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Construction générale de bâtiments résidentiels
NACE 41001
1 établissement
Taille
1 324 €total du bilan 2025
Capitaux propres
-6 125 €
Perte
-5 000 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
48 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
3,3 %
Structure
Comptes déposés avec 31 jours de retard2 actes lus sur 4
Pourquoi 48augmente le risqueSecteur Construction de bâtiments (NACE 41)Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 3 des 3 derniers en retardabaisse le risqueTaille : total du bilan 1 324 €Liquidité : ratio de liquidité 0,18, trésorerie 476 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
48 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 13 % des entreprises comparables (NACE 41, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Faible
Solvabilité 0=
capitaux propres -462,8 % du total du bilan
Liquidité 45+45
dettes à court terme 562,8 % · trésorerie 36,0 %
Rentabilité 0=
rendement des actifs -377,8 %
Probabilité de faillite à 12 mois
3,3 % Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 3 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 1,5 % (13 433 micro-entreprises, NACE 41)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 12,1 % 12-2024 : 12,5 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 11-2024 01-2025 : 8,2 %▼ -4,3 points de pourcentage vs 12-2024 02-2025 : 8,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 8,1 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 4,4 %▼ -3,7 points de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 4,8 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 04-2025 06-2025 : 4,6 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 4,6 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 5,5 %▲ +0,9 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 5,5 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 8,1 %▲ +2,6 points de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 8,3 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 12,7 %▲ +4,4 points de pourcentage vs 11-2025valeur la plus haute 01-2026 : 12,7 %● inchangé vs 12-2025valeur la plus haute 02-2026 : 12,7 %● inchangé vs 01-2026valeur la plus haute 03-2026 : 9,5 %▼ -3,2 points de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 9,5 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 9,5 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 9,2 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 9,2 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 9,6 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 3,8 %▼ -5,8 points de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 3,3 %▼ -0,5 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus basse
Aucun crédit en compte ouvert
total du bilan trop petit pour un avis de liquidité, et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 41, micro-entreprises) : elle fait mieux que 3 % d'entre elles en solvabilité, 43 % en liquidité, 5 % en rentabilité et 1 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 23-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Secteur Construction de bâtiments (NACE 41)
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 1 324 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 3 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,18, trésorerie 476 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
Capitaux propres par exercice
232425
2023 à 2025 · dernier exercice -6 125 €
neutre · Dépôt après l'échéance
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 31-08-2026, soit 31 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 3 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours de retard
2024
109 jours de retard
2023
122 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 3 derniers comptes en moyenne 87 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 41) pour l'exercice 2024 est le jour même de l'échéance, et 46 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour. L'entreprise dépose d'habitude ses comptes vers le 17 novembre (3 de ses 3 derniers dépôts dans les 78 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
24-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  3. Exercice le plus faiblenet -11 841 €

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (31 jours) Déposés le 31 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00499098.

Capitaux propres
-6 125 €▼ 444 %
2024 · -1 125 €
Total actif
1 324 €▲ 215 %
2024 · 421 €
Résultat net
-5 000 €▲ 57,8 %
2024 · -11 841 €
Fonds de roulement
-6 125 €▼ 495 %
2024 · -1 029 €
Évolution au fil des années

2023 à 2025, 3 exercices

Le résultat d'exploitation reste négatif : une perte de 4 672 € en 2025 contre 11 723 € en 2024 ; la perte se réduit.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation-4 672 € 2025 Résultat net-5 000 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 41, Construction de bâtiments : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste202320242025
Résultat d'exploitation895 €--11 723 €-4 672 €▲ 60,1 %
Résultat net716 €dans la moitié centrale du secteur--11 841 €en dessous de la moitié centrale du secteur-5 000 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 57,8 %
Capitaux propres10 716 €en dessous de la moitié centrale du secteur--1 125 €en dessous de la moitié centrale du secteur-6 125 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 444 %
Total actif16 787 €en dessous de la moitié centrale du secteur-421 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 97,5 %1 324 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 215 %
Dettes6 071 €-1 546 €▼ 74,5 %7 449 €▲ 382 %
Fonds de roulement9 615 €dans la moitié centrale du secteur--1 029 €en dessous de la moitié centrale du secteur-6 125 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 495 %
Solvabilité63,8 %dans la moitié centrale du secteur-
Liquidité générale2,58dans la moitié centrale du secteur-
Rentabilité des actifs (ROA)4,3 %dans la moitié centrale du secteur-
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 41, Construction de bâtiments : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Dettes ≤ 1 an
7 449 €▲
2024 · 1 450 €
Frais de personnel
1 070 €▲
2024 · 790 €
Ratios omis : le total du bilan de 1 324 € est trop petit pour un rapport significatif.
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 639 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 8,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 84,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
8,8 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
84,8 % existe encore

Pour encore 0,7 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 3,3 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 474 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 639 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 32 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/58421 €1 324 €▲
Actifs circulants29/58421 €1 324 €▲
Créances à un an au plus40/41421 €848 €▲
Créances commerciales40-460 €
Autres créances41421 €388 €▼
Valeurs disponibles54/58-476 €
Passif
Total du passif10/49421 €1 324 €▲
Capitaux propres10/15-1 125 €-6 125 €▼
Apport10/1110 000 €10 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-11 125 €-16 125 €▼
Dettes17/491 546 €7 449 €▲
Dettes à un an au plus42/481 450 €7 449 €▲
Dettes commerciales44266 €2 316 €▲
Fournisseurs440/4266 €2 316 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales45-4 000 €
Rémunérations et charges sociales454/9-4 000 €
Autres dettes47/481 184 €1 132 €▼
Comptes de régularisation492/396 €-
Résultat Code20242025
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/6152 683 €-
Rémunérations, charges sociales et pensions62790 €1 070 €▲
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6301 101 €-
Marge brute d'exploitation9900-9 832 €-3 603 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-11 723 €-4 672 €▲
Produits financiers75/76B79 €-
Produits financiers récurrents7579 €-
Charges financières65/66B198 €328 €▲
Charges financières récurrentes65198 €328 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-11 841 €-5 000 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-11 841 €-5 000 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-11 841 €-5 000 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-11 125 €-16 125 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P716 €-11 125 €▼

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste202320242025Écart
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/6154 641 €52 683 €--
Rémunérations, charges sociales et pensions621 190 €790 €1 070 €▲ 35,4 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-1 101 €--
Marge brute d'exploitation99002 085 €-9 832 €-3 603 €▲ 63,4 %
Bénéfice (perte) d'exploitation9901895 €-11 723 €-4 672 €▲ 60,1 %
Produits financiers75/76B0 €79 €--
Produits financiers récurrents750 €79 €--
Charges financières65/66B-198 €328 €▲ 65,8 %
Charges financières récurrentes65-198 €328 €▲ 65,8 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903895 €-11 841 €-5 000 €▲ 57,8 %
Impôts sur le résultat67/77179 €---
Bénéfice (perte) de l'exercice9904716 €-11 841 €-5 000 €▲ 57,8 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905716 €-11 841 €-5 000 €▲ 57,8 %
Poste202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5816 787 €421 €1 324 €▲ 215 %
Frais d'établissement201 101 €---
Actifs circulants29/5815 686 €421 €1 324 €▲ 215 %
Créances à un an au plus40/414 718 €421 €848 €▲ 101 %
Créances commerciales402 464 €-460 €-
Autres créances412 255 €421 €388 €▼ 7,8 %
Valeurs disponibles54/587 968 €-476 €-
Comptes de régularisation490/13 000 €---
Passif
Total du passif10/4916 787 €421 €1 324 €▲ 215 %
Capitaux propres10/1510 716 €-1 125 €-6 125 €▼ 444 %
Apport10/1110 000 €10 000 €10 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14716 €-11 125 €-16 125 €▼ 44,9 %
Dettes17/496 071 €1 546 €7 449 €▲ 382 %
Dettes à un an au plus42/486 071 €1 450 €7 449 €▲ 414 %
Dettes commerciales442 598 €266 €2 316 €▲ 770 %
Fournisseurs440/42 598 €266 €2 316 €▲ 770 %
Dettes fiscales, salariales et sociales451 929 €-4 000 €-
Impôts450/3179 €---
Rémunérations et charges sociales454/91 750 €-4 000 €-
Autres dettes47/481 545 €1 184 €1 132 €▼ 4,3 %
Comptes de régularisation492/3-96 €--
Poste202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904716 €-11 841 €-5 000 €▲ 57,8 %
+ Amortissements et réductions de valeur630-1 101 €--
Flux d'exploitation (approximation)716 €-10 740 €-5 000 €▲ 53,4 %

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (3)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 31-08-2026 2026-00499098
31-12-2024 schéma micro 17-11-2025 2025-00567198
31-12-2023 schéma micro 30-11-2024 2024-00611719

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 29 234 entreprises actives dont l'activité principale est « Construction générale de bâtiments résidentiels » (NACE 41001), les chiffres de 16 163 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
aucun dirigeant en fonction lu pour l'instant, dernier changement en 2024
Aucun dirigeant relevé pour l'instant : 2 actes du Moniteur belge traités sur 4. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 0 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
  • a commencé plus tôt
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
Koç Sahap
  • Administrateur, jusqu'au 28-05-2024
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
Mentionné dans l'acte acte du 28-05-2024 ↗
  • Koç Musa 100 actions

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Groupe et réseau

Connexions & réseau

Aucun dirigeant relevé pour l'instant : 2 actes du Moniteur belge traités sur 4.

Historique

MS KOC a été constituée le 26 janvier 2023 sous forme de SRL.1 Le siège a déménagé à Evergem en 2024.2 Le total du bilan est passé de 16 787 € en 2023 à 1 324 € en 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 26-02-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2023 et 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 31 jours de retard
2025
17-11
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 109 jours de retard
2024
31-12
Financier Exercice le plus faiblenet -11 841 €
Le résultat net tombe à -11 841 €, le plus bas de la série ; la reprise commence l'année suivante.
30-11
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma micro · 122 jours de retard
28-05
Acte du Moniteur Démission : Koç Sahap (administrateur)
Décharge d'administrateur · Actionnariat4 constatations ▸
  • Démission d'administrateur, Koç Sahap (administrateur)
  • Décharge d'administrateur, Koç Sahap
  • Actionnariat, 31-03-2024, 100
  • Assemblée générale, 31-03-2024
26-02
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège2 constatations ▸
  • Assemblée générale, 01-02-2024
  • Transfert de siège, Wurmstraat 9,9940 Evergem
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
2 actes lus sur 4
À propos des actes non lus

Sur les 4 actes du Moniteur belge que nous connaissons pour cette entreprise, 2 ont été lus. Les 2 autres ne l'ont pas encore été : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.

Faire lire en priorité Connectez-vous pour placer cette entreprise en tête de la file de lecture.

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée26-01-2023
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
41001Construction générale de bâtiments résidentiels
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0797635255
Inscrite 18-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 24 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 0797.635.255

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Evergem · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
349 m²
Emprise au sol bâtie
123 m²
Volume, LiDAR
521 m³
Parcelle 44066D0773/00G000, Flandre · bâtiment le plus haut 7,4 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
MS KOC
Wurmstraat 9, 9940 EvergemConstruction générale de bâtiments résidentiels
depuis 2023n° d'unité 2.340.907.136
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
44066D0773/00G000 Flandre 349 m² 1 · 123 m² 7,4 m · 1
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.
Encore 1 disposition dans l'acte, voir l'acte du 26-02-2024

Lu dans les actes : 1 disposition, acte du 26-02-2024