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MODJOLOCO

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéBeukenplein 5, 1652 Beersel, BelgiqueBCE : BE 1006.283.344
Résumé

MODJOLOCO est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 8 941 € et un résultat net de 3 463 €. La solvabilité se classe au-dessus de 59 % des 39 152 entreprises du même secteur (NACE 70, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,2 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
NACE 70200
1 établissement
Taille
≈ 22 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
8 941 €
Bénéfice
3 463 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
92 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,2 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 28 jours de retard
Pourquoi 92augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueSecteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 28-08-2026)Taille : total du bilan 13 799 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
92 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 63 % des entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 90+32
capitaux propres 64,8 % du total du bilan
Liquidité 46-18
dettes à court terme 35,2 % · trésorerie 9,3 %
Rentabilité 100+11
rendement des actifs 25,1 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,2 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (48 471 micro-entreprises, NACE 70)
Évolution sur 24 mois 03-2025 : 0,4 % 04-2025 : 0,4 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,4 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,4 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,4 %● inchangé vs 06-2025valeur la plus haute 08-2025 : < 0,1 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 07-2025valeur la plus basse 09-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2025valeur la plus basse 10-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 0,2 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,84 contre 1,49 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 35,2 % et trésorerie : 9,3 % du total du bilan), et 35,2 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises) : elle fait mieux que 60 % d'entre elles en solvabilité, 26 % en liquidité, 84 % en rentabilité et 83 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Secteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 28-08-2026)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Taille : total du bilan 13 799 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 28 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 28-08-2026, soit 28 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
28 jours de retard
2024
2 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 13 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 70) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 32 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
29-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. ConstitutionNomination : JOVEN FERNANDEZ Alexy…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (28 jours) Déposés le 28 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00441327.

Chiffre d'affaires
≈ 22 000 €
Estimé : probablement entre 10 000 € et 44 000 €
Total actif
13 799 €▼ 17,6 %
2024 · 16 749 €
Résultat net
3 463 €▼ 0,5 %
2024 · 3 478 €
Fonds de roulement
8 941 €▲ 63,2 %
2024 · 5 478 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 se situe 5 % au-dessus de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation4 571 € 2025 Résultat net3 463 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 70, Sièges sociaux & conseil : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation4 365 €-4 571 €▲ 4,7 %
Résultat net3 478 €dans la moitié centrale du secteur-3 463 €dans la moitié centrale du secteur▼ 0,5 %
Capitaux propres5 478 €en dessous de la moitié centrale du secteur-8 941 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 63,2 %
Total actif16 749 €en dessous de la moitié centrale du secteur-13 799 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 17,6 %
Dettes11 270 €-4 858 €▼ 56,9 %
Fonds de roulement5 478 €dans la moitié centrale du secteur-8 941 €dans la moitié centrale du secteur▲ 63,2 %
Solvabilité32,7 %dans la moitié centrale du secteur-64,8 %dans la moitié centrale du secteur▲ 32,1pp
Liquidité générale1,49dans la moitié centrale du secteur-2,84dans la moitié centrale du secteur▲ 1,35
Rentabilité des actifs (ROA)20,8 %dans la moitié centrale du secteur-25,1 %dans la moitié centrale du secteur▲ 4,3pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 70, Sièges sociaux & conseil : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Passif 13 799 €
Capitaux propres 8 941 € ▲ 63,2 %
Dettes 4 858 € ▼ 56,9 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 67,3 % à 35,2 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Taux d'endettement
0,54▼
2024 · 2,06
ROE
38,7 %▼
2024 · 63,5 %
Dettes ≤ 1 an
4 858 €▼
2024 · 11 270 €
Impôts
1 872 €▲
2024 · 870 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,2 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 29 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5816 749 €13 799 €▼
Actifs circulants29/5816 749 €13 799 €▼
Créances à un an au plus40/416 589 €12 510 €▲
Créances commerciales406 406 €7 881 €▲
Autres créances41184 €4 629 €▲
Valeurs disponibles54/5810 159 €1 290 €▼
Passif
Total du passif10/4916 749 €13 799 €▼
Capitaux propres10/155 478 €8 941 €▲
Apport10/112 000 €2 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)143 478 €6 941 €▲
Dettes17/4911 270 €4 858 €▼
Dettes à un an au plus42/4811 270 €4 858 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales4511 270 €2 742 €▼
Impôts450/311 270 €2 742 €▼
Autres dettes47/48-2 117 €
Résultat Code20242025
Autres charges d'exploitation640/881 €-
Charges d'exploitation non récurrentes66A458 €75 €▼
Marge brute d'exploitation99004 903 €4 646 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation99014 365 €4 571 €▲
Produits financiers75/76B-3 079 €
Produits financiers récurrents75-3 079 €
Charges financières65/66B17 €2 316 €▲
Charges financières récurrentes6517 €2 316 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99034 348 €5 334 €▲
Impôts sur le résultat67/77870 €1 872 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 478 €3 463 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 478 €3 463 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99063 478 €6 941 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-3 478 €

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Autres charges d'exploitation640/881 €--
Charges d'exploitation non récurrentes66A458 €75 €▼ 83,6 %
Marge brute d'exploitation99004 903 €4 646 €▼ 5,2 %
Bénéfice (perte) d'exploitation99014 365 €4 571 €▲ 4,7 %
Produits financiers75/76B-3 079 €-
Produits financiers récurrents75-3 079 €-
Charges financières65/66B17 €2 316 €▲ 137×
Charges financières récurrentes6517 €2 316 €▲ 137×
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99034 348 €5 334 €▲ 22,7 %
Impôts sur le résultat67/77870 €1 872 €▲ 115 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 478 €3 463 €▼ 0,5 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 478 €3 463 €▼ 0,5 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5816 749 €13 799 €▼ 17,6 %
Actifs circulants29/5816 749 €13 799 €▼ 17,6 %
Créances à un an au plus40/416 589 €12 510 €▲ 89,8 %
Créances commerciales406 406 €7 881 €▲ 23,0 %
Autres créances41184 €4 629 €▲ 25×
Valeurs disponibles54/5810 159 €1 290 €▼ 87,3 %
Passif
Total du passif10/4916 749 €13 799 €▼ 17,6 %
Capitaux propres10/155 478 €8 941 €▲ 63,2 %
Apport10/112 000 €2 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)143 478 €6 941 €▲ 99,5 %
Dettes17/4911 270 €4 858 €▼ 56,9 %
Dettes à un an au plus42/4811 270 €4 858 €▼ 56,9 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4511 270 €2 742 €▼ 75,7 %
Impôts450/311 270 €2 742 €▼ 75,7 %
Autres dettes47/48-2 117 €-
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 478 €3 463 €▼ 0,5 %
Flux d'exploitation (approximation)3 478 €3 463 €▼ 0,5 %
Variation des valeurs disponibles--8 870 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 28-08-2026 2026-00441327
31-12-2024 schéma micro 29-07-2025 2025-00340734

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 82 475 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion » (NACE 70200), les chiffres de 54 494 sont connus. 23 190 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
JOVEN FERNANDEZ Alexy Anthony Steven
Administrateur non statutaire · depuis le 23-02-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
JOVEN FERNANDEZ Alexy Anthony Steven
  • Administrateur non statutaire, du 23-02-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 23-02-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 23-02-2024 Constitution · 2 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

MODJOLOCO a été constituée le 21 février 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 2 000 €.12 Depuis 2024, JOVEN FERNANDEZ Alexy Anthony Steven est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 23-02-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
28-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 28 jours de retard
2025
29-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
23-02
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : JOVEN FERNANDEZ Alexy Anthony Steven (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ12 constatations ▸
  • Constitution, « MODJOLOCO » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, JOVEN FERNANDEZ Alexy Anthony Steven
  • Autre disposition, 09-02-2024
  • Autre disposition, « aansprakelijkheid oprichters bij faillissement binnen drie jaar na oprichting bij kennelijk ontoereikend aanvangsvermogen, gewezen door notaris » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 2 000 €
  • Autre disposition, « vaststelling statuten, statuten luiden als volgt » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « Beukenplein 5,1652 Alsemberg » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, JOVEN FERNANDEZ Alexy Anthony Steven (administrateur non statutaire)
  • Autre disposition, 16-02-2024
  • Autre disposition, « afwezigheid bestuursverbod, geen civielrechtelijk of strafrechtelijk bestuursverbod opgelegd » (acte en néerlandais)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen en alle activiteiten in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée21-02-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1006283344
Autre identifiant 9925:BE1006283344
Inscrite 16-07-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Beersel · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
892 m²
Emprise au sol bâtie
147 m²
Volume, LiDAR
823 m³
Parcelle 23001A0048/00B002, Flandre · bâtiment le plus haut 8,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Beukenplein 5, 1652 Beersel
Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
depuis 2024n° d'unité 2.356.263.127
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
23001A0048/00B002 Flandre 891 m² 1 · 147 m² 8,0 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Consultancy activiteiten; Marketing activiteiten; Management- en beleggingsadvies; Activiteiten in onroerend goed » (acte en néerlandais)
4 activités (acte en néerlandais)
  1. Consultancy activiteiten;
  2. Marketing activiteiten;
  3. Management- en beleggingsadvies;
  4. Activiteiten in onroerend goed.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
MODJOLOCO
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen,bijkantoren in België of buitenland bij enkel besluit… » (acte en néerlandais)

acte du 23-02-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bestuursorgaan, een of meer bestuurders » (acte en néerlandais)
« Algemene kosten, vaste of evenredige vergoeding » (acte en néerlandais)

acte du 23-02-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Gelijk recht in winstverdeling en vereffeningsaldo, 100 » (acte en néerlandais)
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 23-02-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de mai à 16 h

acte du 23-02-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing algemene vergadering beslissende in vormen vereist voor statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Recht algemene vergadering om vereffenaars aan te duiden,bevoegdheden te omlijnen en vergoeding te bepalen, bestuurder(s) in functie als… » (acte en néerlandais)

acte du 23-02-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Statutair onbeschikbare eigen vermogensrekening, inbrengen oprichters geboekt op onbeschikbare eigen vermogensrekening,niet vatbaar voor… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Aandelen moeten bij uitgifte niet worden volgestort, stortingsplicht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Nieuwe aandelen waarop in geld ingeschreven eerst aan bestaande aandeelhouders naar evenredigheid bezit, inbreng in geld met uitgifte van… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, uitkeringen uit winst-voorschot op dividenden » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Een of meerdere commissarissen, controle van de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot algemene vergadering, houder effecten op naam ingeschreven in register per categorie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder bij gebrek aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen bij pariteit oudste, zittingen-processen-verbaal » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, tijdens zitting » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, besluiten bij authentieke akte » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering, bureau van de algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Aanzuivering schulden,lasten,kosten of consignatie nodige sommen;bij niet-volgestorte aandelen herstel evenwicht via bijkomende volstorting… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Woonstkeuze, als hij geen andere woonplaats heeft gekozen in België » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gerechtelijke bevoegdheid, rechtbank in wiens rechtsgebied zetel is gevestigd » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht, Artikel 31 » (acte en néerlandais)
Encore 1 disposition dans l'acte, voir l'acte du 23-02-2024

acte du 23-02-2024