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MODERNBAT

Actif SRLconstituée en 20224 ans d'activitéNieuwelaan 65, 1860 MeiseBCE : BE 0789.756.875

Administration

3 dirigeants, aucun changement depuis 2025
HARMATA DAVID
Administrateur
depuis le 18-08-2022
mentionné dans les comptes annuels 2025, déposés le 28-02-2026
Administrateur
depuis le 18-08-2022 mandat à durée indéterminée
mentionné dans les comptes annuels 2025, déposés le 28-02-2026
Administrateur
mandat en cours depuis le 01-01-2023 mandat à durée indéterminée
mentionné dans les comptes annuels 2025, déposés le 28-02-2026
Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
« Artikel 12. Bevoegdheden van het bestuursorgaan Als er slechts één bestuurder is, is het geheel van de bevoegdheden van de bestuurders aan… »
acte du 22-08-2022

Fonctions à la BCE →

Mandats au fil des ans

4 noms, la ligne pointillée marque aujourd'hui
HARMATA DAVID
Administrateur
JEFIMIUK Barbara
Administrateur
Dawid Harmata
Administrateur
AdministrationAvant
Mandats en liste
  • HARMATA DAVID
    • Administrateur, du 18-08-2022 à ce jour
  • JEFIMIUK Barbara
    • Administrateur, du 18-08-2022 à ce jour
  • HARMATA Maciej Andrzej
    • Administrateur, nomination par acte du 22-08-2022, toujours en fonction
  • Dawid Harmata
    • Administrateur, nomination par acte du 09-05-2023, jusqu'au 31-12-2025

Contrôle

Cette entreprise
MODERNBAT
Capitaux propres 109 271 €
Bénéfice 62 601 € en 2025

Capital

Apport
3 000 €
Actions
100
Apport par action
30 €
Capitaux propres par action
1 093 € en 2025
Source
acte du 22-08-2022

Statuts

acte du 22-08-2022 (en néerlandais)
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
2 administrateurs
« Geboekt op algemene kosten los van representatie-,reis- en verplaatsingskosten, algemene vergadering beslist of mandaat al dan niet ten… »
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
Dernier vendredi de décembre
CommissaireUn commissaire est un réviseur d'entreprises qui contrôle les comptes annuels. Les petites sociétés ne sont pas tenues d'en avoir un. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de liquidationLors d'une liquidation, les créanciers sont payés en premier. Ce qui reste revient aux actionnaires.
« Ontbinding om welke reden en op welk ogenblik ook, één of meerdere vereffenaars aanduiden,bevoegdheden omlijnen,vergoeding bepalen »

Actionnaires

À la constitution acte du 22-08-2022 ↗

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