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MLVO

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéPresident Kennedypark(Kor) 15, 8500 Kortrijk, BelgiqueBCE : BE 1006.970.955
Résumé

MLVO est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 158 704 € et un résultat net de 75 861 €. La solvabilité se classe au-dessus de 78 % des 10 771 entreprises du même secteur (NACE 70, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
NACE 70200
1 établissement
Taille
≈ 180 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
158 704 €
Bénéfice
75 861 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
98 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 2025 35 jours en avance
Pourquoi 98abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 5,60, trésorerie 131 077 €Secteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)Capitaux propres 158 704 € (82,7 % du total du bilan)Taille : total du bilan 191 997 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
98 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 87 % des entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 100+6
capitaux propres 82,7 % du total du bilan
Liquidité 95+8
dettes à court terme 17,3 % · trésorerie 68,3 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 39,5 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (48 471 micro-entreprises, NACE 70)
Évolution sur 24 mois 04-2025 : 0,4 % 05-2025 : 0,4 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,4 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,4 %● inchangé vs 06-2025valeur la plus haute 08-2025 : < 0,1 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit jusqu'à 15 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 5,6 contre 3,08 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 17,3 % et trésorerie : 68,3 % du total du bilan), et 17,3 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises) : elle fait mieux que 86 % d'entre elles en solvabilité, 90 % en liquidité, 84 % en rentabilité et 88 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 5,60, trésorerie 131 077 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 158 704 € (82,7 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Taille : total du bilan 191 997 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 26-06-2026, soit 35 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
35 jours d'avance
2024
20 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 28 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 70) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 32 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
29-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé
  2. Capitaux propres au-delà de 150 000 €capitaux propres 158 704 € ▲91,6%
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma abrégé

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Chiffre d'affaires
≈ 180 000 €
Estimé : probablement entre 130 000 € et 290 000 €
Total actif
191 997 €▲ 59,7 %
2024 · 120 224 €
Résultat net
75 861 €▼ 5,0 %
2024 · 79 843 €
Fonds de roulement
153 104 €▲ 96,7 %
2024 · 77 843 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation recule en 2025 ; 2025 se situe 5 % en dessous de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation94 763 € 2025 Résultat net75 861 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 70, Sièges sociaux & conseil : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation100 147 €-94 763 €▼ 5,4 %
Résultat net79 843 €dans la moitié centrale du secteur-75 861 €dans la moitié centrale du secteur▼ 5,0 %
Capitaux propres82 843 €en dessous de la moitié centrale du secteur-158 704 €dans la moitié centrale du secteur▲ 91,6 %
Total actif120 224 €en dessous de la moitié centrale du secteur-191 997 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 59,7 %
Dettes37 381 €-33 293 €▼ 10,9 %
Fonds de roulement77 843 €dans la moitié centrale du secteur-153 104 €dans la moitié centrale du secteur▲ 96,7 %
Solvabilité68,9 %dans la moitié centrale du secteur-82,7 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 13,8pp
Liquidité générale3,08dans la moitié centrale du secteur-5,60au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 2,52
Rentabilité des actifs (ROA)66,4 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-39,5 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 26,9pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 70, Sièges sociaux & conseil : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma abrégé ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 191 997 €
Actifs immobilisés 5 600 € ▲ 12,0 %
Actifs circulants 186 397 € ▲ 61,8 %
Passif 191 997 €
Capitaux propres 158 704 € ▲ 91,6 %
Dettes 33 293 € ▼ 10,9 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 31,1 % à 17,3 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Taux d'endettement
0,21▼
2024 · 0,45
ROE
47,8 %▼
2024 · 96,4 %
Dettes ≤ 1 an
33 293 €▼
2024 · 37 381 €
Impôts
19 426 €▼
2024 · 20 304 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,9 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 35 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/58120 224 €191 997 €▲
Actifs immobilisés21/285 000 €5 600 €▲
Immobilisations corporelles22/275 000 €5 600 €▲
Mobilier et matériel roulant245 000 €5 600 €▲
Actifs circulants29/58115 224 €186 397 €▲
Créances à un an au plus40/4124 200 €54 758 €▲
Créances commerciales4024 200 €54 450 €▲
Autres créances41-308 €
Valeurs disponibles54/5890 562 €131 077 €▲
Comptes de régularisation490/1462 €563 €▲
Passif
Total du passif10/49120 224 €191 997 €▲
Capitaux propres10/1582 843 €158 704 €▲
Apport10/113 000 €3 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1479 843 €155 704 €▲
Dettes17/4937 381 €33 293 €▼
Dettes à un an au plus42/4837 381 €33 293 €▼
Dettes commerciales445 105 €229 €▼
Fournisseurs440/45 105 €229 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales4532 241 €33 065 €▲
Impôts450/332 241 €30 625 €▼
Rémunérations et charges sociales454/9-2 440 €
Autres dettes47/4835 €0 €▼
Résultat Code20242025
Autres charges d'exploitation640/8330 €216 €▼
Marge brute d'exploitation9900100 477 €94 979 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation9901100 147 €94 763 €▼
Produits financiers75/76B-607 €
Produits financiers récurrents75-607 €
Charges financières65/66B0 €83 €▲
Charges financières récurrentes650 €83 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903100 147 €95 287 €▼
Impôts sur le résultat67/7720 304 €19 426 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice990479 843 €75 861 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990579 843 €75 861 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990679 843 €155 704 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-79 843 €

L'annexe de ces comptes annuels (4 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Autres charges d'exploitation640/8330 €216 €▼ 34,7 %
Marge brute d'exploitation9900100 477 €94 979 €▼ 5,5 %
Bénéfice (perte) d'exploitation9901100 147 €94 763 €▼ 5,4 %
Produits financiers75/76B-607 €-
Produits financiers récurrents75-607 €-
Charges financières65/66B0 €83 €▲ 923×
Charges financières récurrentes650 €83 €▲ 923×
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903100 147 €95 287 €▼ 4,9 %
Impôts sur le résultat67/7720 304 €19 426 €▼ 4,3 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990479 843 €75 861 €▼ 5,0 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990579 843 €75 861 €▼ 5,0 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/58120 224 €191 997 €▲ 59,7 %
Actifs immobilisés21/285 000 €5 600 €▲ 12,0 %
Immobilisations corporelles22/275 000 €5 600 €▲ 12,0 %
Mobilier et matériel roulant245 000 €5 600 €▲ 12,0 %
Actifs circulants29/58115 224 €186 397 €▲ 61,8 %
Créances à un an au plus40/4124 200 €54 758 €▲ 126 %
Créances commerciales4024 200 €54 450 €▲ 125 %
Autres créances41-308 €-
Valeurs disponibles54/5890 562 €131 077 €▲ 44,7 %
Comptes de régularisation490/1462 €563 €▲ 21,9 %
Passif
Total du passif10/49120 224 €191 997 €▲ 59,7 %
Capitaux propres10/1582 843 €158 704 €▲ 91,6 %
Apport10/113 000 €3 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1479 843 €155 704 €▲ 95,0 %
Dettes17/4937 381 €33 293 €▼ 10,9 %
Dettes à un an au plus42/4837 381 €33 293 €▼ 10,9 %
Dettes commerciales445 105 €229 €▼ 95,5 %
Fournisseurs440/45 105 €229 €▼ 95,5 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4532 241 €33 065 €▲ 2,6 %
Impôts450/332 241 €30 625 €▼ 5,0 %
Rémunérations et charges sociales454/9-2 440 €-
Autres dettes47/4835 €0 €▼ 100 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990479 843 €75 861 €▼ 5,0 %
Flux d'exploitation (approximation)79 843 €75 861 €▼ 5,0 %
Investissements en immobilisations (approximation)--600 €-
Variation des valeurs disponibles-40 515 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma abrégé 26-06-2026 2026-00203479
31-12-2024 schéma abrégé 11-07-2025 2025-00257178

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 82 516 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion » (NACE 70200), les chiffres de 54 493 sont connus. 41 983 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
VAN OOST Louis Jean Marie Joseph
Administrateur non statutaire · depuis le 13-03-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
VAN OOST Louis Jean Marie Joseph
  • Administrateur non statutaire, du 13-03-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 13-03-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 13-03-2024 Constitution · 3 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 11 mars 2024, MLVO a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 3 000 €.12 VAN OOST Louis Jean Marie Joseph est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 13-03-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
26-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé
2025
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 150 000 €capitaux propres 158 704 € ▲91,6%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2024 porte les capitaux propres à 158 704 €.
11-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma abrégé
2024
13-03
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : VAN OOST Louis Jean Marie Joseph (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ6 constatations ▸
  • Constitution, « MLVO » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, VAN OOST Louis Jean Marie Joseph
  • Capital de départ, 3 000 €
  • Siège statutaire, « 8500 Kortrijk, President Kennedypark 15, 2. Adres van de zetel » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, VAN OOST Louis Jean Marie Joseph (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen en alle activiteiten in naam en voor rekening vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée11-03-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
71111Activités d'architecture de construction
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1006970955
Inscrite 21-10-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Kortrijk · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1,6 ha
Emprise au sol bâtie
2 207 m²
Volume, LiDAR
14 411 m³
Parcelle 34354D0147/00E000, Flandre · bâtiment le plus haut 8,3 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
MLVO
President Kennedypark(Kor) 15, 8500 KortrijkActivités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
depuis 2024n° d'unité 2.363.410.740
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
34354D0147/00E000 Flandre 1,6 ha 1 · 2 207 m² 8,3 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
MLVO
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, Artikel 2. Zetel » (acte en néerlandais)

acte du 13-03-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Benoemd met of zonder beperking van duur, één of meer bestuurders » (acte en néerlandais)
« Vaste of evenredige vergoeding, vergoeding van bestuurders » (acte en néerlandais)
« 1, 4. Benoeming van de bestuurder(s) » (acte en néerlandais)

acte du 13-03-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Titel II: Eigen vermogen en inbrengen, Artikel 5. Inbrengen » (acte en néerlandais)
« Op naam, register van aandelen op naam » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 13-03-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième vendredi de juin à 17 h

acte du 13-03-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, ontbinding door beslissing algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Artikel 24, bestuurder(s) in functie als vereffenaar(s) krachtens statuten indien geen andere vereffenaar benoemd » (acte en néerlandais)

acte du 13-03-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Architect-aandelen en eigen aandelen en overlijdenstermijn, alle overige aandelen slechts in bezit van natuurlijke personen of… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Aandelen moeten bij uitgifte worden volgestort, stortingsplicht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Nieuwe aandelen waarop in geld wordt ingeschreven eerst aangeboden aan bestaande aandeelhouders naar evenredigheid aantal aandelen in bezit… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, één of meer gedelegeerden (directeurs of andere) » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle van de vennootschap, toezicht toevertrouwd aan één of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Verzekering, wet van 15 februari 2006 betreffende uitoefening beroep van architect in kader van rechtspersoon regelt verzekering van… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot algemene vergadering, houder van effecten op naam ingeschreven in register met betrekking tot zijn categorie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder, bij gebrek daaraan aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen, bij pariteit oudste, zittingen-processen-verbaal algemene… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen algemene vergadering, Artikel 19 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Drie weken, verdaging algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, Artikel 22 » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Artikel 25, goederen in natura opzelfde wijze verdeeld » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Lopende architectuuropdrachten bij vereffening, Artikel 26 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Alle mededelingen, aanmaningen, dagvaardingen, betekeningen geldig, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Encore 7 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 13-03-2024

acte du 13-03-2024