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MFPS

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéPerronstraat(RAM) 1, 2230 Herselt, BelgiqueBCE : BE 1008.555.520
Résumé

MFPS est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 96 735 € et un résultat net de 55 740 €. La solvabilité se classe au-dessus de 47 % des 21 110 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,2 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
NACE 62200
1 établissement
Taille
≈ 150 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
96 735 €
Bénéfice
55 740 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
91 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,2 %
Structure
Comptes 2025 31 jours en avance
Pourquoi 91augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueSecteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 30-06-2026)Capitaux propres 96 735 € (56,9 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
91 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 64 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 82-10
capitaux propres 56,9 % du total du bilan
Liquidité 52-6
dettes à court terme 26,1 % · trésorerie 9,4 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 32,8 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,2 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 901 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 05-2025 : 0,4 %valeur la plus haute 06-2025 : 0,4 %● inchangé vs 05-2025valeur la plus haute 07-2025 : < 0,1 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 06-2025valeur la plus basse 08-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 0,2 %● inchangé vs 09-2026
Crédit jusqu'à 8 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,88 contre 3,05 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 26,1 % et trésorerie : 9,4 % du total du bilan), et 43,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 49 % d'entre elles en solvabilité, 33 % en liquidité, 82 % en rentabilité et 92 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 30-06-2026)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Capitaux propres 96 735 € (56,9 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 30-06-2026, soit 31 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours d'avance
2024
34 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 33 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 62) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 33 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
31-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. ConstitutionNomination : FOLLON Maarten (administrateur)…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 150 000 €
Estimé : probablement entre 130 000 € et 200 000 €
Total actif
170 121 €▲ 173 %
2024 · 62 252 €
Résultat net
55 740 €▲ 33,7 %
2024 · 41 687 €
Fonds de roulement
83 640 €▲ 100,0 %
2024 · 41 828 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 se situe 36 % au-dessus de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation71 749 € 2025 Résultat net55 740 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation52 678 €-71 749 €▲ 36,2 %
Résultat net41 687 €dans la moitié centrale du secteur-55 740 €dans la moitié centrale du secteur▲ 33,7 %
Capitaux propres41 828 €dans la moitié centrale du secteur-96 735 €dans la moitié centrale du secteur▲ 131 %
Total actif62 252 €en dessous de la moitié centrale du secteur-170 121 €dans la moitié centrale du secteur▲ 173 %
Dettes20 424 €-73 385 €▲ 259 %
Fonds de roulement41 828 €dans la moitié centrale du secteur-83 640 €dans la moitié centrale du secteur▲ 100,0 %
Solvabilité67,2 %dans la moitié centrale du secteur-56,9 %dans la moitié centrale du secteur▼ 10,3pp
Liquidité générale3,05dans la moitié centrale du secteur-2,88dans la moitié centrale du secteur▼ 0,16
Rentabilité des actifs (ROA)67,0 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-32,8 %dans la moitié centrale du secteur▼ 34,2pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 170 121 €
Actifs immobilisés 42 083 €
Actifs circulants 128 037 €
Passif 170 121 €
Capitaux propres 96 735 € ▲ 131 %
Dettes 73 385 € ▲ 259 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 32,8 % à 43,1 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
78 373 €
Cash-flow
62 364 €
Taux d'endettement
0,76▲
2024 · 0,49
ROE
57,6 %▼
2024 · 99,7 %
Couverture des intérêts
55,87
Dettes ≤ 1 an
44 397 €▲
2024 · 20 424 €
Dettes > 1 an
28 988 €
Impôts
15 079 €▲
2024 · 11 007 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,9 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,2 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 42 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5862 252 €170 121 €▲
Actifs immobilisés21/28-42 083 €
Immobilisations corporelles22/27-42 083 €
Mobilier et matériel roulant24-42 083 €
Actifs circulants29/5862 252 €128 037 €▲
Créances à un an au plus40/4111 604 €12 493 €▲
Créances commerciales4011 604 €12 493 €▲
Placements de trésorerie50/5339 505 €97 845 €▲
Valeurs disponibles54/5810 990 €15 989 €▲
Comptes de régularisation490/1153 €1 710 €▲
Passif
Total du passif10/4962 252 €170 121 €▲
Capitaux propres10/1541 828 €96 735 €▲
Apport10/111 000 €1 000 €=
Réserves1340 828 €95 735 €▲
Réserves disponibles13340 828 €95 735 €▲
Dettes17/4920 424 €73 385 €▲
Dettes à plus d'un an17-28 988 €
Dettes financières170/4-28 988 €
Dettes à un an au plus42/4820 424 €44 397 €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42-8 241 €
Dettes commerciales442 008 €3 173 €▲
Fournisseurs440/42 008 €3 173 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales4516 956 €32 150 €▲
Impôts450/316 956 €32 150 €▲
Autres dettes47/481 459 €833 €▼
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-6 624 €
Autres charges d'exploitation640/8-120 €
Marge brute d'exploitation990052 678 €78 493 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990152 678 €71 749 €▲
Produits financiers75/76B16 €473 €▲
Produits financiers récurrents7516 €473 €▲
Charges financières65/66B-1 403 €
Charges financières récurrentes65-1 403 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990352 694 €70 819 €▲
Impôts sur le résultat67/7711 007 €15 079 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990441 687 €55 740 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990541 687 €55 740 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990641 687 €55 740 €▲
Affectation aux capitaux propres691/240 828 €54 907 €▲
Aux autres réserves692140 828 €54 907 €▲
Bénéfice à distribuer694/7859 €833 €▼
Rémunération de l'apport (dividende)694859 €833 €▼

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-6 624 €-
Autres charges d'exploitation640/8-120 €-
Marge brute d'exploitation990052 678 €78 493 €▲ 49,0 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990152 678 €71 749 €▲ 36,2 %
Produits financiers75/76B16 €473 €▲ 30×
Produits financiers récurrents7516 €473 €▲ 30×
Charges financières65/66B-1 403 €-
Charges financières récurrentes65-1 403 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990352 694 €70 819 €▲ 34,4 %
Impôts sur le résultat67/7711 007 €15 079 €▲ 37,0 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990441 687 €55 740 €▲ 33,7 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990541 687 €55 740 €▲ 33,7 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5862 252 €170 121 €▲ 173 %
Actifs immobilisés21/28-42 083 €-
Immobilisations corporelles22/27-42 083 €-
Mobilier et matériel roulant24-42 083 €-
Actifs circulants29/5862 252 €128 037 €▲ 106 %
Créances à un an au plus40/4111 604 €12 493 €▲ 7,7 %
Créances commerciales4011 604 €12 493 €▲ 7,7 %
Placements de trésorerie50/5339 505 €97 845 €▲ 148 %
Valeurs disponibles54/5810 990 €15 989 €▲ 45,5 %
Comptes de régularisation490/1153 €1 710 €▲ 11×
Passif
Total du passif10/4962 252 €170 121 €▲ 173 %
Capitaux propres10/1541 828 €96 735 €▲ 131 %
Apport10/111 000 €1 000 €=
Réserves1340 828 €95 735 €▲ 134 %
Réserves disponibles13340 828 €95 735 €▲ 134 %
Dettes17/4920 424 €73 385 €▲ 259 %
Dettes à plus d'un an17-28 988 €-
Dettes financières170/4-28 988 €-
Dettes à un an au plus42/4820 424 €44 397 €▲ 117 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42-8 241 €-
Dettes commerciales442 008 €3 173 €▲ 58,0 %
Fournisseurs440/42 008 €3 173 €▲ 58,0 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4516 956 €32 150 €▲ 89,6 %
Impôts450/316 956 €32 150 €▲ 89,6 %
Autres dettes47/481 459 €833 €▼ 42,9 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990441 687 €55 740 €▲ 33,7 %
+ Amortissements et réductions de valeur630-6 624 €-
Flux d'exploitation (approximation)41 687 €62 364 €▲ 49,6 %
Variation des valeurs disponibles-4 999 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 30-06-2026 2026-00226480
31-12-2024 schéma micro 27-06-2025 2025-00186511

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 29 903 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques » (NACE 62200), les chiffres de 18 962 sont connus. 15 960 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
FOLLON Maarten
Administrateur · depuis le 22-04-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
FOLLON Maarten
  • Administrateur, du 22-04-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 22-04-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 22-04-2024 Constitution · 1 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

MFPS a été constituée le 18 avril 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 1 000 €.12 Depuis 2024, FOLLON Maarten est administrateur de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 22-04-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
30-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
27-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
22-04
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : FOLLON Maarten (administrateur) · Fondateur · Capital de départ9 constatations ▸
  • Fondateur, FOLLON Maarten
  • Constitution, « MFPS » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 1 000 €
  • Émission d'actions, 100, « vergoeding voor de inbrengen » (acte en néerlandais)
  • Assemblée générale, « eenparigheid van stemmen, comparant » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 2230 Herselt (Ramsel),Perronstraat 1 A » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, FOLLON Maarten (administrateur)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen en activiteiten in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée18-04-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1008555520
Autre identifiant 9925:BE1008555520
Inscrite 25-11-2024

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 30 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Herselt · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
159 m²
Parcelle 13034I0803/00L000, Flandre. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
MFPS
Perronstraat(RAM) 1, 2230 HerseltActivités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
depuis 2024n° d'unité 2.358.779.484
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
13034I0803/00L000 Flandre 159 m² - -
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
MFPS
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)

acte du 22-04-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Natuurlijke personen of rechtspersonen,al dan niet aandeelhouder, onbepaalde duur » (acte en néerlandais)

acte du 22-04-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Op naam, register van aandelen op naam » (acte en néerlandais)

acte du 22-04-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième vendredi de juin à 19 h

acte du 22-04-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing algemene vergadering die beraadslaagt en beslist zoals bij statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Ontbinding om welke reden en op welk ogenblik ook, indien geen andere vereffenaar benoemd » (acte en néerlandais)
« Bevoegdheden en vergoeding, algemene vergadering heeft steeds recht één of meerdere vereffenaars aan te duiden » (acte en néerlandais)

acte du 22-04-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Bevoegdheden bestuursorgaan, wet of statuten aan algemene vergadering voorbehouden » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang algemene vergadering, rechten niet geschorst » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Tussentijdse en interimdividenden, uitkering interimdividenden uit winst lopende boekjaar en winst voorgaande boekjaar zolang jaarrekening… » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Netto actief en goederen in natura onder alle aandeelhouders naar verhouding aantal aandelen, na aanzuivering schulden,lasten,kosten of… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Netting, nettingovereenkomsten zoals voorzien in wet van 2004-12-15 betreffende financiële zekerheden » (acte en néerlandais)
Encore 1 disposition dans l'acte, voir l'acte du 22-04-2024

acte du 22-04-2024