Mengsel
Actif Risque : non évaluéRésumé
Mengsel a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Mengsel
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaamse Gewest, Artikel 2 » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « 3. Functies en vertegenwoordiging De interne functies en taken, waaronder die van voorzitter, secretaris en penningmeester, worden op een… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Redelijke en aantoonbare kosten terugbetaalbaar overeenkomstig interne afspraken, Artikel19 » (acte en néerlandais)Encore 3 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Artikel 11, minstens twee derde geldig uitgebrachte stemmen » (acte en néerlandais)Encore 4 dispositions à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Minstens twee derde gewone leden aanwezig-vertegenwoordigd, in vereffening vanaf ontbinding » (acte en néerlandais)