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MELOBEL

Actif
SAconstituée en 198936 ans d'activitéMollestraatje(KRU) 4, 9770 Kruisem, BelgiqueBCE: BE 0439.609.146
Résumé

MELOBEL est active depuis 1989 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 1,3 M € et un résultat net de 48 592 €. Les capitaux propres restent stables sur les exercices déposés (±1,5 % par an). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,4% (très faible).

Score Checked

Score 2025
Axes · trait = 2024
Rentabilité73=
Solvabilité100=
Croissance58=
Historique100
Probabilité de faillite, 12 mois
0,4% Très faible
0%0,5%1,5%4%10%≥ 25%
Crédit jusqu'à 100 000 € à 30 jours acceptable
Liquidité confortable (ratio de liquidité 51,67 contre 42,09 en 2024 ; dettes à court terme : 0,4% et trésorerie : 19,3% du total du bilan), et 0,4% de l'actif est financé par dette.
Vérification de crédit pour un montant et un délai

Afficher le maximum recommandé : et voyez comment l'avis change avec le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux. À gauche le signal, à droite la preuve.
−abaisse le risque+augmente le risque○neutre
augmente le risque · Aucune activité NACE enregistrée
Aucune activité NACE n'est enregistrée à la BCE, ce qui est plus fréquent chez les entreprises qui font faillite par la suite.
BCE · activités
abaisse le risque · Long historique
Une entreprise établie de longue date fait statistiquement moins souvent faillite qu'une jeune entreprise.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque de défaillance le plus élevé de 2 à 8 ans 36 ans 0 40 a
abaisse le risque · Comptes annuels : profil financier sain
Les derniers comptes annuels montrent un profil sain en solvabilité, résultat et liquidité.
BNB · comptes annuels 2025
Solvabilité, rendement et âge des chiffres
Solvabilité
99,6%
Rendement des actifs
3,8%
Âge des chiffres
9 mois
abaisse le risque · Forme juridique à risque plus faible
Les entreprises de cette forme juridique font statistiquement moins souvent faillite qu'une SRL.
BCE · forme juridique
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
L'exercice clôturé le 31-12-2025 était à déposer pour le 31-07-2026 et l'a été le 03-06-2026, soit 58 jours avant le délai.
BNB · 10 dépôts
Écart par rapport au délai
2025
58 j d'avance
2024
2 j d'avance
2023
26 j d'avance
2022
le jour même
2021
6 j d'avance
2020
8 j d'avance
2019
27 j de retard
← avant le délai après le délai →
trait = médiane de tous les dépôts belges

Cette entreprise a déposé ses 7 derniers comptes en moyenne 10 jours avant le délai; la médiane belge pour l'exercice 2024 est 4 jours avant le délai, et 38 % de tous les dépôts étaient en retard.

Vérifié sans constat (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 et doit être déposé au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour. Dépose d'habitude vers le 25 juillet (4 des 5 derniers exercices déposés dans les 30 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
30-09-2026 aujourd'hui31-12-2026 clôture31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Nous n'avons trouvé aucune radiation d'office ni cessation. Notre série démarre en 2021 et comporte des lacunes, ce n'est donc pas une confirmation qu'il n'y a rien.
Publications BCE · notre couverture

Historique

Le 20 décembre 1989, MELOBEL a été constituée.1 Le total du bilan est passé de 1,4 million d'euros en 2018 à 1,3 million d'euros en 2025.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Banque nationale, comptes annuels 2018 et 2025

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Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
1,3 M €▲ 3,9%
2024 · 1,2 M €
Total actif
1,3 M €▲ 3,9%
2024 · 1,2 M €
Résultat net
48 592 €▲ 6,5%
2024 · 45 620 €
Fonds de roulement
246 224 €▲ 31,4%
2024 · 187 432 €
Évolution au fil des années
En euros
En euros
Aucune ligne cochée dans ce groupe.

Décochez une ligne pour la masquer. Pointez une année (ou utilisez les flèches sur le graphique) pour les chiffres exacts ; le tableau en dessous les donne tous.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20212022202320242025
Résultat d'exploitation59 775 €▲ 1,3%59 543 €▼ 0,4%66 405 €▲ 11,5%57 729 €▼ 13,1%71 298 €▲ 23,5%
Résultat net40 761 €▲ 3,6%40 622 €▼ 0,3%45 496 €▲ 12,0%45 620 €▲ 0,3%48 592 €▲ 6,5%
Capitaux propres1,5 M €▲ 2,8%1,5 M €▲ 2,7%1,2 M €▼ 23,0%1,2 M €▲ 3,8%1,3 M €▲ 3,9%
Total actif1,5 M €▲ 1,8%1,6 M €▲ 2,9%1,6 M €▲ 2,9%1,2 M €▼ 22,3%1,3 M €▲ 3,9%
Dettes4 826 €▼ 75,4%7 727 €▲ 60,1%406 653 €▲ 5 162%4 562 €▼ 98,9%4 859 €▲ 6,5%
Fonds de roulement419 009 €▲ 16,6%473 090 €▲ 12,9%129 007 €▼ 72,7%187 432 €▲ 45,3%246 224 €▲ 31,4%
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Résultat par exercice
Résultat d'exploitationRésultat net
0 €20 000 €40 000 €60 000 €80 000 €Résultat d'exploitation 2021: 59 775 €59 775 €Résultat net 2021: 40 761 €40 761 €Résultat d'exploitation 2022: 59 543 €59 543 €Résultat net 2022: 40 622 €40 622 €Résultat d'exploitation 2023: 66 405 €66 405 €Résultat net 2023: 45 496 €45 496 €Résultat d'exploitation 2024: 57 729 €57 729 €Résultat net 2024: 45 620 €45 620 €Résultat d'exploitation 2025: 71 298 €71 298 €Résultat net 2025: 48 592 €48 592 €202120222023202420250 €20 000 €40 000 €60 000 €80 000 €Résultat d'exploitation 2023: 66 405 €66 400 €Résultat net 2023: 45 496 €45 500 €Résultat d'exploitation 2024: 57 729 €57 700 €Résultat net 2024: 45 620 €45 600 €Résultat d'exploitation 2025: 71 298 €71 300 €Résultat net 2025: 48 592 €48 600 €202320242025
Le résultat d'exploitation se redresse en 2025 ; 2025 se situe 24 % au-dessus de 2024 et constitue le résultat le plus élevé de la série disponible.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 1,3 M €
Actifs immobilisés 1,0 M € ▼ 1,0%
Actifs circulants 251 083 € ▲ 30,8%
Passif 1,3 M €
Capitaux propres 1,3 M € ▲ 3,9%
Dettes 4 859 € ▲ 6,5%
La part des dettes dans le total du bilan reste à 0,4 %.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
81 499 €▲
2024 · 71 284 €
Cash-flow
58 792 €▼
2024 · 59 175 €
Liquidité générale
51,67▲
2024 · 42,09
Taux d'endettement
0,00▲
2024 · 0,00
ROE
3,8%▲
2024 · 3,7%
ROA
3,8%▲
2024 · 3,7%
Couverture des intérêts
2716,62▲
2024 · 1532,67
Dettes ≤ 1 an
4 859 €▲
2024 · 4 562 €
Impôts
22 676 €▲
2024 · 21 289 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 14 732 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 0,2% ont fait faillite dans les 24 mois et 96% existent encore.

  • Petite
  • 20 ans ou plus
  • solvabilité de 30% ou plus
  • bénéfice sous 5% du bilan
0,2% a fait faillite
3,5% a cessé autrement
96% existe encore

Pour encore 0,1%, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,4% sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 340 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6% ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7%.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2% 0,2%
2 0,3% 0,5%
3 0,5% 0,6%
4 0,7% 0,8%
5 0,9% 1,0%
6 1,3% 1,5%
7 1,6% 1,8%
8 1,8% 1,8%
9 3,0% 3,1%
10 5,6% 6,2%

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74% des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 14 732 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur ne compte pas : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises arrêtées, il embellirait donc le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 44 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/581,2 M €1,3 M €▲
Actifs immobilisés21/281,0 M €1,0 M €▼
Immobilisations corporelles22/271,0 M €1,0 M €▼
Terrains et constructions221,0 M €1,0 M €▼
Actifs circulants29/58191 994 €251 083 €▲
Créances à un an au plus40/414 041 €2 183 €▼
Créances commerciales400 €-
Autres créances414 041 €2 183 €▼
Placements de trésorerie50/530 €-
Valeurs disponibles54/58187 953 €248 900 €▲
Passif
Total du passif10/491,2 M €1,3 M €▲
Capitaux propres10/151,2 M €1,3 M €▲
Apport10/1162 000 €62 000 €=
Capital1062 000 €62 000 €=
Capital souscrit10062 000 €62 000 €=
Réserves131,2 M €1,2 M €▲
Réserves indisponibles130/16 200 €6 200 €=
Réserve légale1306 200 €6 200 €=
Réserves disponibles1331,2 M €1,2 M €▲
Bénéfice (perte) reporté(e)140 €-
Dettes17/494 562 €4 859 €▲
Dettes à un an au plus42/484 562 €4 859 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales454 562 €4 859 €▲
Impôts450/34 562 €4 859 €▲
Autres dettes47/480 €-
Comptes de régularisation492/30 €-
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63013 555 €10 201 €▼
Autres charges d'exploitation640/84 747 €4 895 €▲
Marge brute d'exploitation990076 032 €86 394 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990157 729 €71 298 €▲
Produits financiers75/76B9 226 €0 €▼
Produits financiers récurrents759 226 €0 €▼
Charges financières65/66B47 €30 €▼
Charges financières récurrentes6547 €30 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990366 909 €71 268 €▲
Impôts sur le résultat67/7721 289 €22 676 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990445 620 €48 592 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990545 620 €48 592 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990645 620 €48 592 €▲
Prélèvement sur les capitaux propres791/20 €-
Affectation aux capitaux propres691/245 620 €48 592 €▲
Aux autres réserves692145 620 €48 592 €▲
Bénéfice à distribuer694/70 €-
Rémunération de l'apport (dividende)6940 €-

L'annexe de ces comptes annuels (4 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20212022202320242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63018 291 €13 459 €14 001 €13 555 €10 201 €▼ 24,7%
Autres charges d'exploitation640/83 847 €3 940 €4 559 €4 747 €4 895 €▲ 3,1%
Marge brute d'exploitation990081 913 €76 942 €84 965 €76 032 €86 394 €▲ 13,6%
Bénéfice (perte) d'exploitation990159 775 €59 543 €66 405 €57 729 €71 298 €▲ 23,5%
Produits financiers75/76B--18 €9 226 €0 €▼ 100%
Produits financiers récurrents75--18 €9 226 €0 €▼ 100%
Charges financières65/66B23 €24 €24 €47 €30 €▼ 35,5%
Charges financières récurrentes6523 €24 €24 €47 €30 €▼ 35,5%
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990359 752 €59 519 €66 399 €66 909 €71 268 €▲ 6,5%
Impôts sur le résultat67/7718 991 €18 897 €20 903 €21 289 €22 676 €▲ 6,5%
Bénéfice (perte) de l'exercice990440 761 €40 622 €45 496 €45 620 €48 592 €▲ 6,5%
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990540 761 €40 622 €45 496 €45 620 €48 592 €▲ 6,5%
Poste20212022202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/581,5 M €1,6 M €1,6 M €1,2 M €1,3 M €▲ 3,9%
Actifs immobilisés21/281,1 M €1,1 M €1,1 M €1,0 M €1,0 M €▼ 1,0%
Immobilisations corporelles22/271,1 M €1,1 M €1,1 M €1,0 M €1,0 M €▼ 1,0%
Terrains et constructions221,1 M €1,1 M €1,1 M €1,0 M €1,0 M €▼ 1,0%
Actifs circulants29/58423 085 €480 068 €534 910 €191 994 €251 083 €▲ 30,8%
Créances à un an au plus40/4186 €-4 450 €4 041 €2 183 €▼ 46,0%
Créances commerciales40--4 450 €0 €--
Autres créances4186 €--4 041 €2 183 €▼ 46,0%
Placements de trésorerie50/53--500 000 €0 €--
Valeurs disponibles54/58422 999 €480 068 €30 460 €187 953 €248 900 €▲ 32,4%
Passif
Total du passif10/491,5 M €1,6 M €1,6 M €1,2 M €1,3 M €▲ 3,9%
Capitaux propres10/151,5 M €1,5 M €1,2 M €1,2 M €1,3 M €▲ 3,9%
Apport10/1162 000 €62 000 €62 000 €62 000 €62 000 €=
Capital1062 000 €62 000 €62 000 €62 000 €62 000 €=
Capital souscrit10062 000 €62 000 €62 000 €62 000 €62 000 €=
Réserves131,4 M €1,5 M €1,1 M €1,2 M €1,2 M €▲ 4,1%
Réserves indisponibles130/16 200 €6 200 €6 200 €6 200 €6 200 €=
Réserve légale1306 200 €6 200 €6 200 €6 200 €6 200 €=
Réserves disponibles1331,4 M €1,5 M €1,1 M €1,2 M €1,2 M €▲ 4,2%
Bénéfice (perte) reporté(e)14---0 €--
Dettes17/494 826 €7 727 €406 653 €4 562 €4 859 €▲ 6,5%
Dettes à un an au plus42/484 076 €6 977 €405 903 €4 562 €4 859 €▲ 6,5%
Dettes commerciales44-3 081 €----
Fournisseurs440/4-3 081 €----
Dettes fiscales, salariales et sociales454 076 €3 897 €5 903 €4 562 €4 859 €▲ 6,5%
Impôts450/34 076 €3 897 €5 903 €4 562 €4 859 €▲ 6,5%
Autres dettes47/48--400 000 €0 €--
Comptes de régularisation492/3750 €750 €750 €0 €--
Poste20212022202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990440 761 €40 622 €45 496 €45 620 €48 592 €▲ 6,5%
+ Amortissements et réductions de valeur63018 291 €13 459 €14 001 €13 555 €10 201 €▼ 24,7%
Flux d'exploitation (approximation)59 052 €54 081 €59 497 €59 175 €58 792 €▼ 0,6%
Investissements en immobilisations (approximation)-0 €-3 580 €0 €0 €-
Variation des valeurs disponibles-57 068 €-449 608 €157 493 €60 947 €▼ 61,3%

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Chronologie · actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
17-07
Acte du Moniteur Reconductions : Luc DE SNERCK, Kristof DE SNERCK et Filip SNERCK
5 constatations ▸
  • Assemblée générale, 29-05-2026
  • Réunion du conseil, 29-05-2026
  • Reconduction d'administrateur, Luc DE SNERCK (administrateur et administrateur délégué)
  • Reconduction d'administrateur, Kristof DE SNERCK (administrateur et administrateur délégué et président du conseil d'administration)
  • Reconduction d'administrateur, Filip SNERCK (administrateur et administrateur délégué)
03-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier Meilleur résultat depuis 2018net 48 592 € ▲6,5%
Résultat d'exploitation 71 298 €, résultat net 48 592 €, tous deux un record.
29-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
31-12
Financier Liquidité multipliée par 32ratio de liquidité 42,09
Ratio de liquidité de 1,32 à 42,09 ; la dette à court terme recule de 405 903 € à 4 562 €.
05-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma micro
2023
31-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2022 · schéma micro
2022
25-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2021 · schéma micro
2021
31-12
Financier Liquidité multipliée par 5ratio de liquidité 103,80
Ratio de liquidité de 19,30 à 103,80 ; la dette à court terme recule de 19 631 € à 4 076 €.
23-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2020 · schéma micro
2020
27-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2019 · schéma micro · 27 jours de retard
2019
09-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2018 · schéma micro
2018
11-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2017 · schéma micro
2017
19-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2016 · schéma micro
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 sur 4 actes lus
À propos des actes non lus

Sur les 4 actes du Moniteur belge que nous connaissons pour cette entreprise, 1 a été lu. Les 3 autres ne l'ont pas encore été : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.

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Direction · siège · immobilier

Dirigeants
en vérification, dernier changement en 2026
Ce conseil est reconstitué à partir d'un seul acte (26092862). Un acte au Moniteur publie en général uniquement les MODIFICATIONS, pas la composition complète, de sorte que des administrateurs inchangés depuis peuvent manquer ici. La BCE tient la liste complète des fonctions.

Organe d'administration 3

Filip SNERCK
Administrateur et administrateur délégué · depuis le 29-05-2026
Actif
Kristof DE SNERCK
Administrateur et administrateur délégué et président du conseil d'administration · depuis le 29-05-2026
Actif
Luc DE SNERCK
Administrateur et administrateur délégué · depuis le 29-05-2026
Actif

Gestion journalière 3

Filip SNERCK
Administrateur et administrateur délégué · depuis le 29-05-2026
Actif
Kristof DE SNERCK
Administrateur et administrateur délégué et président du conseil d'administration · depuis le 29-05-2026
Actif
Luc DE SNERCK
Administrateur et administrateur délégué · depuis le 29-05-2026
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →
Tous les actes n'ont pas été lus : une démission peut manquer ici
3 des 4 actes du Moniteur belge de cette entreprise n'ont pas encore été lus. Les nominations et démissions qui y figurent manquent ci-dessus : un dirigeant qui y a démissionné peut donc encore apparaître ici comme en fonction. Les actes figurent dans la Chronologie.
Site & empreinte immobilière
Siège social, Kruisem · 1 unité d'établissement depuis 1996
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
4 377 m²
Emprise au sol bâtie
314 m²
Volume, LiDAR
1 658 m³
Parcelle 45017C0452/00B000, Flandre · bâtiment le plus haut 10,7 m, ±2 étages. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
MELOBEL
Mollestraatje(KRU) 4, 9770 KruisemLocation d'habitations, à l'exclusion des logements sociaux
depuis 19962.048.886.953
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / ét.
45017C0452/00B000 Flandre 4 377 m² 1 · 314 m² 10,7 m · 2 ét.
Liaison par adresse, pas une preuve de propriété
Bon à savoir
1 des 1 parcelle avec correspondance d'adresse exacte ; les autres sont indicatives.
Liaison sur la base des adresses, ceci ne constitue pas une preuve de propriété.

Historique des mandats

3 personnes depuis 2026, 3 en fonction
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  • Organe d'administration
  • Gestion journalière
  • a commencé plus tôt
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
Filip SNERCK
  • Administrateur et administrateur délégué, déjà avant le 29-05-2026 à ce jour
  • Administrateur et administrateur délégué, déjà avant le 29-05-2026 à ce jour
Kristof DE SNERCK
  • Administrateur et administrateur délégué et président du conseil d'administration, déjà avant le 29-05-2026 à ce jour
  • Administrateur et administrateur délégué et président du conseil d'administration, déjà avant le 29-05-2026 à ce jour
Luc DE SNERCK
  • Administrateur et administrateur délégué, déjà avant le 29-05-2026 à ce jour
  • Administrateur et administrateur délégué, déjà avant le 29-05-2026 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Statuts

Qui signe
Deux administrateurs conjointement

Structure & réseau

Connexions & réseau

3 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, faites défiler pour zoomer.

Identification & contact

Identification
Forme juridiqueSA
Constituée20-12-1989
Clôture de l'exercice31-12
Facturation électronique
Introuvable dans le registre Peppol

Aucune fiche Peppol sous ce numéro d'entreprise ou de TVA. Cela ne prouve rien : publier une fiche est facultatif.

Que faire ?

Essayez l'envoi dans votre logiciel de facturation ; s'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; par voie électronique, avec son accord sur une alternative sécurisée. Cette facture est valable, le client risque une sanction. SPF Finances

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État du registre au 30 septembre 2026 · Peppol Directory

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