MEL Architect
ActifDirigeants
Dirigeants
1 dirigeant, dernier changement en 2023
Michaël ELIAS
Actif
Administrateur non statutaire · depuis le 27-03-2012 · auparavant gérant, jusqu'au 22-12-2023 · mandat à durée indéterminée · mentionné dans les comptes annuels 2025, déposés le 08-06-2026
Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
« B. pour une autre raison : Tant que la régularisation n’est pas accomplie, la société ne peut plus exercer la profession d’ architecte… »
acte du 22-12-2023Actionnariat et capital
Opérations sur le capital
Évolution du capital
- 22-12-2023 Converti en capitaux propres indisponibles
Historique des mandats
1 personne, 1 en fonction
- Organe d'administration
- a commencé plus tôt
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| Michaël ELIAS |
|
Statuts
- Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
- Droits objet de cession ou transmission, commun accord ou dernier bilan, deux ou trois derniers bilans selon un, deux ou trois exercices ou…
- Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
- Conseil provincial compétent de l’Ordre des Architectes sans retard avec mention de l’arrangement en matière de missions en cours, assemblée…
Statuts, acte du 22-12-2023
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment