MD ECOCONCEPT
ActifRésumé
MD ECOCONCEPT est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 14 349 € et un résultat net de 6 349 €. La solvabilité se classe au-dessus de 32 % des 34 855 entreprises du même secteur (NACE 43, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,4 % (faible).
Aperçu
Activité
Travaux généraux d'installation électrotechnique
NACE 43211
1 établissement
Taille
≈ 76 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
- Personnel
- ≈ 0 ETP, estimé
- Capitaux propres
- 14 349 €
- Bénéfice
- 6 349 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Pourquoi 64augmente le risqueConstituée en 2024Taille : total du bilan 47 208 €Secteur Travaux de construction spécialisés (NACE 43)abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 0,82, trésorerie 10 320 €Voir le détail
Score Checked
Score 2025
64
/ 100
Sain
Probabilité dans cette classe : 0,55 % à 1,5 %
Financièrement meilleure que 44 % des entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité
55
capitaux propres 30,4 % du total du bilan
Liquidité
40
dettes à court terme 69,6 % · trésorerie 21,9 %
Rentabilité
86
rendement des actifs 13,4 %
Probabilité de faillite à 12 mois
1,4 %
Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %
Environ 1 entreprise comparable sur 100 fait faillite dans les 12 mois (estimation).
Évolution sur 24 mois
10-2025 : 1,9 %
11-2025 : 1,9 %● inchangé vs 10-2025
12-2025 : 1,9 %● inchangé vs 11-2025
01-2026 : 2,3 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 12-2025
02-2026 : 2,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026
03-2026 : 2,7 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 02-2026
04-2026 : 2,7 %● inchangé vs 03-2026
05-2026 : 3,0 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 04-2026
06-2026 : 3,0 %● inchangé vs 05-2026
07-2026 : 2,9 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 06-2026
08-2026 : 3,2 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus haute
09-2026 : 1,3 %▼ -1,9 point de pourcentage vs 08-2026valeur la plus basse
10-2026 : 1,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,82, sous 1 ; dettes à court terme : 69,6 % et trésorerie : 21,9 % du total du bilan), et 69,6 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises) : elle fait mieux que 32 % d'entre elles en solvabilité, 29 % en liquidité et 70 % en rentabilité.
La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 6 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 06-08-2026, soit 6 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôtÉcart par rapport à l'échéance
2025
6 jours de retard
← avant l'échéance
après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
- Démission : GEYIK HASAN (administrateur)Acte du Moniteur
- Nomination : GEYIK HASAN (administrateur)Acte du Moniteur
Finances · exercice 2025, schéma micro
Comptes annuels 2025 déposés en retard (6 jours) Déposés le 6 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00393470.
Chiffre d'affaires
≈ 76 000 €
Estimé : probablement entre 50 000 € et 160 000 €
Total actif
47 208 €
Résultat net
6 349 €
Fonds de roulement
-6 010 €
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
Actif 47 208 €
Actifs immobilisés
20 359 €
Actifs circulants
26 849 €
Passif 47 208 €
Capitaux propres
14 349 €
Dettes
32 860 €
Les dettes financent 69,6 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
EBITDA
8 571 €
Cash-flow
6 733 €
Liquidité générale
0,82
Taux d'endettement
2,29
ROE
44,2 %
ROA
13,4 %
Couverture des intérêts
74,55
Dettes ≤ 1 an
32 860 €
Impôts
1 723 €
Frais de personnel
572 €
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,9 % existent encore.
- Micro
- 2 à 5 ans
- solvabilité de 30 % ou plus
- bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 %
a fait faillite
2,3 %
a cessé autrement
95,9 %
existe encore
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 1,4 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Rémunérations, charges sociales et pensions62 | 572 € |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 384 € |
| Marge brute d'exploitation9900 | 9 143 € |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 8 187 € |
| Charges financières65/66B | 115 € |
| Charges financières récurrentes65 | 115 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 8 072 € |
| Impôts sur le résultat67/77 | 1 723 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 6 349 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 6 349 € |
| Poste | 2025 | |
|---|---|---|
| Actif | ||
| Total de l'actif20/58 | 47 208 € | |
| Actifs immobilisés21/28 | 20 359 € | |
| Immobilisations corporelles22/27 | 20 359 € | |
| Terrains et constructions22 | 9 891 € | |
| Installations, machines et outillage23 | 10 469 € | |
| Actifs circulants29/58 | 26 849 € | |
| Créances à un an au plus40/41 | 16 529 € | |
| Créances commerciales40 | 8 434 € | |
| Autres créances41 | 8 095 € | |
| Valeurs disponibles54/58 | 10 320 € | |
| Passif | ||
| Total du passif10/49 | 47 208 € | |
| Capitaux propres10/15 | 14 349 € | |
| Apport10/11 | 8 000 € | |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 6 349 € | |
| Dettes17/49 | 32 860 € | |
| Dettes à un an au plus42/48 | 32 860 € | |
| Dettes commerciales44 | 27 578 € | |
| Fournisseurs440/4 | 27 578 € | |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 5 281 € | |
| Impôts450/3 | 3 724 € | |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | 1 558 € | |
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 6 349 € |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 384 € |
| Flux d'exploitation (approximation) | 6 733 € |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (1)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma micro | 06-08-2026 | 2026-00393470 |
Entreprises similaires · même secteur, taille comparable
WILLSON
BE 0803.446.842
Theux · capitaux propres 14 358 €
Vertisimo
BE 0755.694.930
Heist-op-den-Berg · capitaux propres 14 334 €
DEN ELECT
BE 1003.951.681
Sint-Niklaas · capitaux propres 14 366 €
NOLITEL
BE 0799.569.911
Fontaine-l'Evêque · capitaux propres 14 316 €
Elektriciteitswerken Dylan Van Bijlen
BE 0765.948.127
Bilzen-Hoeselt · capitaux propres 14 309 €
Sur les 22 640 entreprises actives dont l'activité principale est « Travaux généraux d'installation électrotechnique » (NACE 43211), les chiffres de 10 554 sont connus. 6 646 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2026
DEPREM Mahmut
ActifAdministrateur · depuis le 25-09-2024
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer.
Voir les fonctions à la BCE →
Historique des mandats
2 personnes depuis 2024, 1 en fonction
- Organe d'administration
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| DEPREM Mahmut |
|
| GEYIK HASAN |
|
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
Actionnaires selon les actes
À la constitution
acte du 30-09-2024 ↗
- DEPREM Mahmut 100 actions (100 %) · 8 000 € en numéraire
Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.
Le capital au fil des ans
- 30-09-2024 Constitution · 8 000 € · 100 actions
Groupe et réseau
Connexions & réseau
1 dirigeant actuelLe réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.
Cette entreprise
Entreprise
Dirigeant
Actionnariat
+N : liens pas encore affichés
Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
2026
06-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 6 jours de retard
22-05
Acte du Moniteur
Démission : GEYIK HASAN (administrateur)2 constatations ▸
Acte du Moniteur
Démission : GEYIK HASAN (administrateur)
2 constatations ▸
- Assemblée générale, 31-03-2026
- Démission d'administrateur, GEYIK HASAN (administrateur)
2025
24-01
Acte du Moniteur
Nomination : GEYIK HASAN (administrateur)2 constatations ▸
Acte du Moniteur
Nomination : GEYIK HASAN (administrateur)
2 constatations ▸
- Assemblée générale, 02-01-2025
- Nomination d'administrateur, GEYIK HASAN (administrateur)
2024
30-09
Acte du Moniteur
ConstitutionNomination : DEPREM Mahmut (administrateur) · Capital de départ · Compte bancaire11 constatations ▸
Acte du Moniteur
Constitution
Nomination : DEPREM Mahmut (administrateur) · Capital de départ · Compte bancaire11 constatations ▸
- Constitution, 25-09-2024
- Capital de départ, 8 000 €
- Compte bancaire, « CBC, BE07 7320 7764 0366 » (acte en néerlandais)
- Siège statutaire, « Leuvensestraat », 131/2, « 3300 Tienen » (acte en néerlandais)
- Nomination d'administrateur, DEPREM Mahmut (administrateur)
- Procuration, DEPREM Mahmut
- Autre disposition, « appearance and identity, 4710 Lontzen, Rue Mitoyenne 238/B2 » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « capacity and competence, faillissement, collectieve schuldenregeling, aanstelling bewindvoerder » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « reading of the deed, volledige voorlezing gekregen van al hetgeen voorafgaat » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « founder status, samen ten minste één derde van de aandelen bezitten » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « financial plan and liability, indien het aanvangsvermogen kennelijk ontoereikend is voor de voorgenomen activiteit » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
3 actes lus sur 3
Données BCE
Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée26-09-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
43211Travaux généraux d'installation électrotechnique
41001Construction générale de bâtiments résidentiels
41002Construction générale d'immeubles de bureaux
41003Construction générale d'autres bâtiments non résidentiels
43222Installation de systèmes de chauffage, de climatisation, de refroidissement et de ventilation alimentés par l'électricité
43410Travaux de couverture
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol
0208:1014152222
Autre identifiant
9925:BE1014152222
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 31 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 1014.152.222
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
Site & empreinte immobilière
Siège social, Tienen · 1 unité d'établissement depuis 2024
Superficie au sol
782 m²
Emprise au sol bâtie
562 m²
Volume, LiDAR
2 110 m³
2 parcelles, Flandre, Wallonie · bâtiment le plus haut 11,8 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
216
entreprises à cette adresse
Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
MD ECOCONCEPT
depuis 2024n° d'unité 2.364.544.353
2 parcelles
Flandre
1
(50%)
Wallonie
1
(50%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 24593G0715/00A000 | Flandre | 401 m² | 1 · 375 m² | 11,8 m · 2 |
| 63048E0211/00Y004 | Wallonie | 381 m² | 1 · 187 m² | - |
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Schoonmaakwerkzaamheden, waaronder het schoonmaken van het interieur van alle soorten gebouwen, het schoonmaken van het exterieur van… » (acte en néerlandais)
27 activités (acte en néerlandais)
- Schoonmaakwerkzaamheden, waaronder het schoonmaken van het interieur van alle soorten gebouwen, het schoonmaken van het exterieur van gebouwen, gespecialiseerd schoonmaken van gebouwen en andere gespecialiseerde schoonmaakwerkzaamheden, schoonmaken van industriële machines, schoonmaken van het interieur van weg- en zeetanks, desinfectie en ongediertebestrijding in gebouwen en industriële installaties, schoonmaken van flessen, vegen van trottoirs, sneeuw- en ijsruimen
- Deze activiteiten omvatten het reinigen van de buitenkant van alle soorten gebouwen, waaronder kantoren, fabrieken, winkels, institutionele gebouwen, andere commerciële en bedrijfsruimten en flatgebouwen, gespecialiseerde schoonmaakwerkzaamheden voor gebouwen, zoals glazenwassen, schoorsteenvegen en schoonmaken van haarden, ovens, verbrandingsovens, boilers, ventilatiekanalen en rookafvoersystemen, schoonmaken van industriële machines, andere activiteiten in verband met het schoonmaken van gebouwen en industriële reiniging, hoewel het schoonmaken van bijbehorende buitenruimten zoals ramen of gangen hieronder kan vallen
- Schoonmaken van gebouwen, al dan niet industrieel, met inbegrip van het schoonmaken van het exterieur en interieur van alle soorten gebouwen
- Schoonmaken van gebouwen, al dan niet industrieel, met inbegrip van het schoonmaken van het exterieur en interieur van alle soorten gebouwen
- Installatie van industriële machines en uitrusting, waaronder met name de installatie van oplaadstations voor elektrische voertuigen
- Verhuur van alle soorten materieel en machines, containers, steigers; alle soorten diensten, reparatie van huishoudelijke apparaten; aan- en verkoop van alle soorten brandstoffen, groot- en kleinhandel, zowel vloeibaar als gasvormig; alle soorten activiteiten op het gebied van hernieuwbare energie; groot- en kleinhandel in doe-het-zelfmateriaal en –apparatuur
- Algemeen bouwbedrijf (residentieel of openbaar), alle met de bouw verband houdende werkzaamheden en alle technische verrichtingen in verband met de bouw, de renovatie en de afwerking van onroerend goed, voor de particuliere of de openbare sector, van al dan niet voor bewoning bestemde gebouwen, alsmede andere gespecialiseerde bouwwerkzaamheden, waaronder met name: metsel- en voegwerk; isolatiewerkzaamheden, met inbegrip van het aanbrengen in gebouwen of andere bouwwerken van isolatiemateriaal voor warmte, geluid en trillingen enz. isolatiewerkzaamheden, waaronder het aanbrengen in gebouwen of andere bouwwerken van isolatiemateriaal voor warmte, geluid en trillingen enz.; afdichting van muren; dakbedekking; optrekken van verplaatsbare scheidingswanden, wandbekleding, plafonds enz. timmerwerk; installatie van elektrische systemen in gebouwen en allerlei civieltechnische werken, elektrische installatie in gebouwen; loodgieterswerk, met inbegrip van de installatie van sanitair, gasleidingen enz.; installatie van verwarming, ventilatie en airconditioning; schilderen van gebouwen, met inbegrip van het schilderen van het binnen- en buitenwerk van gebouwen, schilderen van gevels enz. sloopwerkzaamheden, waaronder het slopen van gebouwen en andere constructies ; enz.
- De installatie van elektrische netwerken, bekabeling en verdeelborden
- De installatie en het onderhoud van verlichtingsinstallaties, elektrische verwarmingssystemen en huishoudelijke apparaten
- De installatie van beveiligingssystemen, camerabewaking en brandalarmsystemen
- De conformiteitscontrole van elektrische installaties volgens de geldende normen
- Advies en ontwerp van oplossingen voor energie-efficiëntie (domotica, hernieuwbare energie, enz.)
- De activiteiten van bouw in het algemeen, renovatie van gebouwen, metselwerk, elektriciteit, sanitair/verwarming, stukadoorswerk, dakbedekking/bekleding, installatie van fotovoltaïsche panelen, installatie van zonnepanelen, installatie van warmtepompen, elektrische aansluitingen, Schilderen van gebouwen, gevelrenovatie, binnen en buiteninrichting van particuliere woningen en professionele gebouwen, interieurdecoratie, particuliere en industriële reiniging, openbare werken, grondwerken, parken, tuinen en snoeiwerk, dak werken in het algemeen
- Ruwbouw, grondwerken, ontwatering, sloop
- Bouwwerkzaamheden en ontwikkeling van de openbare ruimte
- Metselwerk, het leggen van funderingen, het ijzerwerk van gebouwen, metaalbouw, algemeen schrijnwerk, binnen en buiten, in metaal en kunststof, ruwbouw, algemene loodgieterij, afbraakwerken, schilderwerken, het bouwen, herstellen, verbouwen, renoveren, voltooien, afwerken, en onderhouden van alle onroerende en roerende goederen
- Het plaatsen en wegnemen van een steiger en een werkplatform
- Het schoonmaken, het onderhouden, het desinfecteren van huizen en professionele lokalen, al dan niet bemeubeld
- Alle werken voor het reinigen van gevels, via eik soort procedé
- Alle voegwerken
- Alle isoleringswerken
- Het installeren, plaatsen, onderhouden van elk verwarmings-, klimatiseren-, en ventilatiesysteem
- De aankoop en verkoop van deze systemen en wisselstukken
- Alle chapewerken, plafonneringen, bepleisteringen
- Alle tegelwerken, het plaatsen van alle soorten bekleding, (hout, kamerbreed tapijt, en linoleum met inbegrip van caoutchouc of kunststof)
- Alle glaswerken, en binnen- en buitenschilderwerken
- Algemene bouw van residentiële gebouwen (code nace 420102)
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- MD ECOCONCEPT
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaamse Gewest, bij enkel besluit van het bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Bestuursorgaan, benoemd met of zonder beperking van duur » (acte en néerlandais)« Bestuursbevoegdheid, Het collegiaal bestuursorgaan kan bijzondere machten toekennen aan elke mandataris. » (acte en néerlandais)« Vergoeding van de bestuurders, De algemene vergadering beslist of het mandaat van de bestuurder al dan niet ten kosteloze titel wordt… » (acte en néerlandais)« Het bestuursorgaan bepaalt of zij alleen, dan wel gezamenlijk optreden., dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- « Op naam, De aandeelhouders mogen kennis nemen van dit register betreffende hun effecten. » (acte en néerlandais)
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Van toepassing op elke overdracht onder levenden, zowel ten bezwarende titel als ten kosteloze titel, zowel vrijwillig als gedwongen… » (acte en néerlandais)
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- Une disposition dans l'acte
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Troisième vendredi de juin à 16 h
- ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
- Une disposition dans l'acte
- Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
- « Iedere persoon kan verzaken aan de oproeping, zal in ieder geval als regelmatig opgeroepen worden beschouwd als hij aanwezig of… » (acte en néerlandais)« Toegang tot de algemene vergadering, indien enkel de stemrechten geschorst zijn, mag hij nog steeds deelnemen aan de algemene vergadering… » (acte en néerlandais)
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- « Benoemd voor een hernieuwbare termijn van drie jaar, controle van de vennootschap » (acte en néerlandais)
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte