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MAXIMON

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéAvenue de la Laiterie 68, 4000 Liège, BelgiqueBCE : BE 1015.589.901
Résumé

MAXIMON est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 123 652 € et un résultat net de 117 629 €. La solvabilité se classe au-dessus de 59 % des 20 620 entreprises du même secteur (NACE 86, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de soins dentaires
NACE 86230
1 établissement
Taille
≈ 390 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
123 652 €
Bénéfice
117 629 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
97 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 2025 3 jours en avance
Pourquoi 97augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueSecteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)Liquidité : ratio de liquidité 3,26, trésorerie 77 170 €Capitaux propres 123 652 € (71,9 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
97 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 78 % des entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 97+5
capitaux propres 71,9 % du total du bilan
Liquidité 89+26
dettes à court terme 28,1 % · trésorerie 44,8 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 68,4 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur < 0,1 % (24 138 micro-entreprises, NACE 86)
Évolution sur 24 mois 11-2025 : < 0,1 % 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit jusqu'à 11 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 3,26 contre 3,04 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 28,1 % et trésorerie : 44,8 % du total du bilan), et 28,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises) : elle fait mieux que 60 % d'entre elles en solvabilité, 72 % en liquidité, 80 % en rentabilité et 99 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 3,26, trésorerie 77 170 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Capitaux propres 123 652 € (71,9 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 28-07-2026, soit 3 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
3 jours d'avance
2024
27 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 12 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 86) pour l'exercice 2024 est 7 jours avant l'échéance, et 36 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
29-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 123 652 € ▲1 953%
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 390 000 €
Estimé : probablement entre 280 000 € et 450 000 €
Total actif
172 063 €▲ 19×
2024 · 8 970 €
Résultat net
117 629 €▲ 33×
2024 · 3 523 €
Fonds de roulement
109 593 €▲ 18×
2024 · 6 023 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 représente plus de 32 fois 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation157 273 € 2025 Résultat net117 629 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation4 888 €-157 273 €▲ 32×
Résultat net3 523 €en dessous de la moitié centrale du secteur-117 629 €dans la moitié centrale du secteur▲ 33×
Capitaux propres6 023 €en dessous de la moitié centrale du secteur-123 652 €dans la moitié centrale du secteur▲ 21×
Total actif8 970 €en dessous de la moitié centrale du secteur-172 063 €dans la moitié centrale du secteur▲ 19×
Dettes2 948 €-48 411 €▲ 16×
Fonds de roulement6 023 €en dessous de la moitié centrale du secteur-109 593 €dans la moitié centrale du secteur▲ 18×
Solvabilité67,1 %dans la moitié centrale du secteur-71,9 %dans la moitié centrale du secteur▲ 4,7pp
Liquidité générale3,04dans la moitié centrale du secteur-3,26dans la moitié centrale du secteur▲ 0,22
Rentabilité des actifs (ROA)39,3 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-68,4 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 29,1pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 172 063 €
Actifs immobilisés 14 058 €
Actifs circulants 158 004 €
Passif 172 063 €
Capitaux propres 123 652 € ▲ 21×
Dettes 48 411 € ▲ 16×
La part des dettes dans le total du bilan recule de 32,9 % à 28,1 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
158 046 €
Cash-flow
118 402 €
Taux d'endettement
0,39▼
2024 · 0,49
ROE
95,1 %▲
2024 · 58,5 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
48 411 €▲
2024 · 2 948 €
Impôts
39 599 €▲
2024 · 1 350 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 35 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/588 970 €172 063 €▲
Actifs immobilisés21/28-14 058 €
Immobilisations corporelles22/27-14 058 €
Installations, machines et outillage23-12 376 €
Mobilier et matériel roulant24-1 683 €
Actifs circulants29/588 970 €158 004 €▲
Créances à un an au plus40/41-1 259 €
Autres créances41-1 259 €
Valeurs disponibles54/581 985 €77 170 €▲
Comptes de régularisation490/16 985 €79 576 €▲
Passif
Total du passif10/498 970 €172 063 €▲
Capitaux propres10/156 023 €123 652 €▲
Apport10/112 500 €2 500 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)143 523 €121 152 €▲
Dettes17/492 948 €48 411 €▲
Dettes à un an au plus42/482 948 €48 411 €▲
Dettes commerciales441 500 €7 462 €▲
Fournisseurs440/41 500 €7 462 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales451 350 €40 949 €▲
Impôts450/31 350 €40 949 €▲
Autres dettes47/4898 €-
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-773 €
Autres charges d'exploitation640/8100 €-
Marge brute d'exploitation99004 988 €158 046 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation99014 888 €157 273 €▲
Produits financiers75/76B-0 €
Produits financiers récurrents75-0 €
Charges financières65/66B16 €46 €▲
Charges financières récurrentes6516 €46 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99034 873 €157 228 €▲
Impôts sur le résultat67/771 350 €39 599 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 523 €117 629 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 523 €117 629 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99063 523 €121 152 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-3 523 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-773 €-
Autres charges d'exploitation640/8100 €--
Marge brute d'exploitation99004 988 €158 046 €▲ 32×
Bénéfice (perte) d'exploitation99014 888 €157 273 €▲ 32×
Produits financiers75/76B-0 €-
Produits financiers récurrents75-0 €-
Charges financières65/66B16 €46 €▲ 194 %
Charges financières récurrentes6516 €46 €▲ 194 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99034 873 €157 228 €▲ 32×
Impôts sur le résultat67/771 350 €39 599 €▲ 29×
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 523 €117 629 €▲ 33×
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 523 €117 629 €▲ 33×
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/588 970 €172 063 €▲ 19×
Actifs immobilisés21/28-14 058 €-
Immobilisations corporelles22/27-14 058 €-
Installations, machines et outillage23-12 376 €-
Mobilier et matériel roulant24-1 683 €-
Actifs circulants29/588 970 €158 004 €▲ 18×
Créances à un an au plus40/41-1 259 €-
Autres créances41-1 259 €-
Valeurs disponibles54/581 985 €77 170 €▲ 39×
Comptes de régularisation490/16 985 €79 576 €▲ 11×
Passif
Total du passif10/498 970 €172 063 €▲ 19×
Capitaux propres10/156 023 €123 652 €▲ 21×
Apport10/112 500 €2 500 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)143 523 €121 152 €▲ 34×
Dettes17/492 948 €48 411 €▲ 16×
Dettes à un an au plus42/482 948 €48 411 €▲ 16×
Dettes commerciales441 500 €7 462 €▲ 397 %
Fournisseurs440/41 500 €7 462 €▲ 397 %
Dettes fiscales, salariales et sociales451 350 €40 949 €▲ 30×
Impôts450/31 350 €40 949 €▲ 30×
Autres dettes47/4898 €--
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 523 €117 629 €▲ 33×
+ Amortissements et réductions de valeur630-773 €-
Flux d'exploitation (approximation)3 523 €118 402 €▲ 34×
Variation des valeurs disponibles-75 184 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 28-07-2026 2026-00341772
31-12-2024 schéma micro 27-08-2025 2025-00410830

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 6 943 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de soins dentaires » (NACE 86230), les chiffres de 4 370 sont connus. 3 768 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
SYSTERMANS Simon Jean-Marie Joseph Jean-Michel
Administrateur · depuis le 29-10-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
SYSTERMANS Simon Jean-Marie Joseph Jean-Michel
  • Administrateur, du 29-10-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 29-10-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 29-10-2024 Constitution · 2 500 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

MAXIMON a été constituée le 25 octobre 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 2 500 €.12 Depuis 2024, SYSTERMANS Simon Jean-Marie Joseph Jean-Michel est administrateur de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 29-10-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
28-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 123 652 € ▲1 953%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2024 porte les capitaux propres à 123 652 €.
27-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 27 jours de retard
2024
29-10
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : SYSTERMANS Simon Jean-Marie Joseph Jean-Michel (administrateur) · Fondateur · Actionnariat15 constatations ▸
  • Constitution, MAXIMON
  • Fondateur, SYSTERMANS Simon Jean-Marie Joseph Jean-Michel (seul)
  • Actionnariat, 100
  • Autre disposition, plan financier, responsabilité du fondateur en cas de faillite dans les trois ans si capitaux propres de départ manifestement insuffisants
  • Capital de départ, 2 500 €
  • Compte bancaire, Banque CBC, société en formation
  • Capital, 2 500 €
  • Autre disposition, arrêt des statuts, déclare arrêter les statuts
  • Capital
  • Autre disposition, dispositions finales transitoires effet, prises à l'unanimité par comparant
  • Autre disposition, adresse_électronique, Néant
  • Siège statutaire, 4000 Liège, Avenue de la Laiterie, 68, organe de gestion
  • +3 autres constatations dans cet acte
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée25-10-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
86230Activités de soins dentaires
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1015589901
Autre identifiant 9925:BE1015589901
Inscrite 15-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Liège · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 143 m²
Emprise au sol bâtie
105 m²
Volume, LiDAR
596 m³
Parcelle 62078A0431/00N028, Wallonie · bâtiment le plus haut 12,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
MAXIMON
Avenue de la Laiterie 68, 4000 LiègeActivités de médecine spécialisée
depuis 2024n° d'unité 2.366.749.619
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
62078A0431/00N028 Wallonie 1 143 m² 1 · 105 m² 12,9 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
MAXIMON
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région Wallonne, établissement par simple décision de l’organe d’administration de sièges administratifs,agences,ateliers,dépôts et…

acte du 29-10-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Article 16. Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Un ou plusieurs administrateur(s), organe d'administration
Décision assemblée générale aux conditions de majorité et présence requises pour modifications aux statuts, révocation par assemblée…

acte du 29-10-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, registre des actions nominatives avec mentions requises par le Code des sociétés et des associations
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Transmission à héritiers ou légataires, autres actionnaires par lettre recommandée
Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Apport en numéraire avec émission de nouvelles actions, ouverture et délai fixés par l’organe qui procède à l’émission
Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Au moins un actionnaire médecin inscrit au Tableau de l'Ordre des Médecins ou société de Médecins à personnalité juridique dont statuts…

acte du 29-10-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
30 juin

acte du 29-10-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Assemblée générale, formes prévues pour modifications aux statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Dissolution pour quelque cause et à quelque moment, désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer pouvoirs et émoluments

acte du 29-10-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Tout médecin informe co-actionnaires de toute décision disciplinaire,civile,pénale ou administrative entraînant conséquences pour exercice…
Autre disposition : Indivisibilité des actions, indivisibles,un seul propriétaire reconnu par action
Autre disposition : À titre gratuit ou onéreux selon décision assemblée générale, rémunération des administrateurs
Autre disposition : Gestion journalière, en tout temps
Autre disposition : Contrôle de la société, un ou plusieurs commissaires
Autre disposition : Toutes décisions relevant du pouvoir de l'assemblée générale, assemblée_générale_procédure_écrite
Autre disposition : Administrateur,à défaut actionnaire présent détenant le plus d'actions,à parité le plus âgé, séances_procès-verbaux
Autre disposition : Délibérations_vote_procuration, dispositions légales actions sans droit de vote
Autre disposition : Organe d'administration, 3 semaines
Autre disposition : Règlement_ordre_intérieur, mode de calcul états de frais médecins,répartition pool honoraires visés à article 159 Code déontologie médicale
Autre disposition : Répartition_bénéfice_réserves, moitié bénéfice net aux réserves,moitié distribuée
Autre disposition : Bénéfice exercice en cours ou bénéfice exercice précédent tant que comptes non approuvés,réduit perte reportée ou majoré bénéfice reporté…
Répartition du boni de liquidation : Apurement dettes,charges,frais ou consignation montants nécessaires, réparti entre actionnaires en proportion actions,biens remis pour…
Autre disposition : Élection_domicile, siège où communications,sommations,assignations,significations valablement faites
Autre disposition : Tribunaux du siège,compétence exclusive, litige entre société,actionnaires,administrateurs,commissaires et liquidateurs relatifs affaires…
Autre disposition : Droit commun, clauses contraires censées non écrites
Autre disposition : Règles_déontologiques, conseils provinciaux compétents Ordre médecins
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 29-10-2024

acte du 29-10-2024