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MAPRT

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéRue Paul Devigne 70, 1030 Schaerbeek, Belgique11 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 1004.288.906
Résumé

MAPRT est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 96 042 € et un résultat net de 54 059 €. La solvabilité se classe au-dessus de 79 % des 20 643 entreprises du même secteur (NACE 86, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de médecine spécialisée
NACE 86220
1 établissement
Taille
≈ 150 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
96 042 €
Bénéfice
54 059 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
98 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 2025 16 jours en avance
Pourquoi 98abaisse le risqueSecteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)Liquidité : ratio de liquidité 7,68, trésorerie 82 250 €Capitaux propres 96 042 € (87,0 % du total du bilan)Taille : total du bilan 110 411 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
98 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 85 % des entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 100=
capitaux propres 87,0 % du total du bilan
Liquidité 98+5
dettes à court terme 13,0 % · trésorerie 74,5 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 49,0 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur < 0,1 % (24 138 micro-entreprises, NACE 86)
Évolution sur 24 mois 02-2025 : 0,3 % 03-2025 : 0,3 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 0,3 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,3 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2025valeur la plus haute 07-2025 : 0,4 %● inchangé vs 06-2025valeur la plus haute 08-2025 : < 0,1 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit jusqu'à 9 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 7,68 contre 4,72 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 13 % et trésorerie : 74,5 % du total du bilan), et 13 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises) : elle fait mieux que 82 % d'entre elles en solvabilité, 87 % en liquidité, 80 % en rentabilité et 92 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 7,68, trésorerie 82 250 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Capitaux propres 96 042 € (87,0 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Taille : total du bilan 110 411 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 15-07-2026, soit 16 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
16 jours d'avance
2024
6 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 11 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 86) pour l'exercice 2024 est 7 jours avant l'échéance, et 36 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
29-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. ConstitutionNomination : PERROT Marie Catherine…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 150 000 €
Estimé : probablement entre 110 000 € et 190 000 €
Total actif
110 411 €▲ 104 %
2024 · 54 254 €
Résultat net
54 059 €▲ 28,5 %
2024 · 42 075 €
Fonds de roulement
95 916 €▲ 125 %
2024 · 42 574 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 se situe 28 % au-dessus de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation67 414 € 2025 Résultat net54 059 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation52 711 €-67 414 €▲ 27,9 %
Résultat net42 075 €dans la moitié centrale du secteur-54 059 €dans la moitié centrale du secteur▲ 28,5 %
Capitaux propres42 816 €en dessous de la moitié centrale du secteur-96 042 €dans la moitié centrale du secteur▲ 124 %
Total actif54 254 €en dessous de la moitié centrale du secteur-110 411 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 104 %
Dettes11 437 €-14 369 €▲ 25,6 %
Fonds de roulement42 574 €dans la moitié centrale du secteur-95 916 €dans la moitié centrale du secteur▲ 125 %
Solvabilité78,9 %dans la moitié centrale du secteur-87,0 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 8,1pp
Liquidité générale4,72dans la moitié centrale du secteur-7,68au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 2,95
Rentabilité des actifs (ROA)77,6 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-49,0 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 28,6pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 110 411 €
Actifs immobilisés 126 € ▼ 48,1 %
Actifs circulants 110 285 € ▲ 104 %
Passif 110 411 €
Capitaux propres 96 042 € ▲ 124 %
Dettes 14 369 € ▲ 25,6 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 21,1 % à 13,0 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
67 531 €▲
2024 · 55 898 €
Cash-flow
54 176 €▲
2024 · 45 262 €
Taux d'endettement
0,15▼
2024 · 0,27
ROE
56,3 %▼
2024 · 98,3 %
Couverture des intérêts
plus de 100
2024 · plus de 100
Dettes ≤ 1 an
14 369 €▲
2024 · 11 437 €
Impôts
13 632 €▲
2024 · 10 578 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,9 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 33 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5854 254 €110 411 €▲
Actifs immobilisés21/28243 €126 €▼
Immobilisations corporelles22/27243 €126 €▼
Mobilier et matériel roulant24243 €126 €▼
Actifs circulants29/5854 011 €110 285 €▲
Placements de trésorerie50/534 000 €28 000 €▲
Valeurs disponibles54/5850 011 €82 250 €▲
Comptes de régularisation490/1-35 €
Passif
Total du passif10/4954 254 €110 411 €▲
Capitaux propres10/1542 816 €96 042 €▲
Apport10/111 600 €1 600 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1441 216 €94 442 €▲
Dettes17/4911 437 €14 369 €▲
Dettes à un an au plus42/4811 437 €14 369 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales4510 836 €13 536 €▲
Impôts450/310 836 €13 536 €▲
Autres dettes47/48601 €833 €▲
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 187 €117 €▼
Autres charges d'exploitation640/8106 €66 €▼
Marge brute d'exploitation990056 004 €67 596 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990152 711 €67 414 €▲
Produits financiers75/76B-322 €
Produits financiers récurrents75-322 €
Charges financières65/66B58 €45 €▼
Charges financières récurrentes6558 €45 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990352 654 €67 691 €▲
Impôts sur le résultat67/7710 578 €13 632 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990442 075 €54 059 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990542 075 €54 059 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990642 075 €95 275 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-41 216 €
Bénéfice à distribuer694/7859 €833 €▼
Rémunération de l'apport (dividende)694859 €833 €▼

L'annexe de ces comptes annuels (4 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 187 €117 €▼ 96,3 %
Autres charges d'exploitation640/8106 €66 €▼ 37,7 %
Marge brute d'exploitation990056 004 €67 596 €▲ 20,7 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990152 711 €67 414 €▲ 27,9 %
Produits financiers75/76B-322 €-
Produits financiers récurrents75-322 €-
Charges financières65/66B58 €45 €▼ 21,8 %
Charges financières récurrentes6558 €45 €▼ 21,8 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990352 654 €67 691 €▲ 28,6 %
Impôts sur le résultat67/7710 578 €13 632 €▲ 28,9 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990442 075 €54 059 €▲ 28,5 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990542 075 €54 059 €▲ 28,5 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5854 254 €110 411 €▲ 104 %
Actifs immobilisés21/28243 €126 €▼ 48,1 %
Immobilisations corporelles22/27243 €126 €▼ 48,1 %
Mobilier et matériel roulant24243 €126 €▼ 48,1 %
Actifs circulants29/5854 011 €110 285 €▲ 104 %
Placements de trésorerie50/534 000 €28 000 €▲ 600 %
Valeurs disponibles54/5850 011 €82 250 €▲ 64,5 %
Comptes de régularisation490/1-35 €-
Passif
Total du passif10/4954 254 €110 411 €▲ 104 %
Capitaux propres10/1542 816 €96 042 €▲ 124 %
Apport10/111 600 €1 600 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1441 216 €94 442 €▲ 129 %
Dettes17/4911 437 €14 369 €▲ 25,6 %
Dettes à un an au plus42/4811 437 €14 369 €▲ 25,6 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4510 836 €13 536 €▲ 24,9 %
Impôts450/310 836 €13 536 €▲ 24,9 %
Autres dettes47/48601 €833 €▲ 38,5 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990442 075 €54 059 €▲ 28,5 %
+ Amortissements et réductions de valeur6303 187 €117 €▼ 96,3 %
Flux d'exploitation (approximation)45 262 €54 176 €▲ 19,7 %
Investissements en immobilisations (approximation)-0 €-
Variation des valeurs disponibles-32 239 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 15-07-2026 2026-00295527
31-12-2024 schéma micro 25-07-2025 2025-00310984

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 16 579 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de médecine spécialisée » (NACE 86220), les chiffres de 8 122 sont connus. 6 342 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
PERROT Marie Catherine Bernadette Vincent
Administrateur non statutaire · depuis le 09-01-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
PERROT Marie Catherine Bernadette Vincent
  • Administrateur non statutaire, du 09-01-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 09-01-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 09-01-2024 Constitution · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 5 janvier 2024, MAPRT a été constituée sous forme de SRL par une personne physique.12 PERROT Marie Catherine Bernadette Vincent est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 09-01-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
15-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
25-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
09-01
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : PERROT Marie Catherine Bernadette Vincent (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital7 constatations ▸
  • Constitution, 04-01-2024
  • Fondateur, PERROT Marie Catherine Bernadette Vincent
  • Capital
  • Siège statutaire, 1030 Schaerbeek, rue Paul Devigne 70, boîte 17
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, PERROT Marie Catherine Bernadette Vincent (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises par l’un ou l’autre des comparants au nom et pour…
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée05-01-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
86220Activités de médecine spécialisée
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1004288906
Inscrite 06-01-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Schaerbeek · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
4 273 m²
Emprise au sol bâtie
463 m²
Volume, LiDAR
11 503 m³
Parcelle 21904B0460/00M006, Bruxelles · bâtiment le plus haut 28,6 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
11 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
MAPRT
Rue Paul Devigne 70, 1030 SchaerbeekActivités de médecine spécialisée
depuis 2024n° d'unité 2.354.553.551
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21904B0460/00M006 Bruxelles 4 273 m² 1 · 463 m² 28,6 m · 9
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
L’exercice de la médecine et plus particulièrement, sans être exhaustif, la médecine interne, pneumologie; Toute transaction mobilière et immobilière concernant les locaux…
8 activités
  1. L’exercice de la médecine et plus particulièrement, sans être exhaustif, la médecine interne, pneumologie
  2. Toute transaction mobilière et immobilière concernant les locaux médicaux
  3. L'achat du matériel médical et non médical
  4. L'engagement du personnel administratif, soignant, pratiquant ou appelé à pratiquer dans la société
  5. Tous travaux de recherche scientifique, en ce compris la rédaction, l’édition et la publication d’ouvrages et d’articles à caractère scientifique rédigés par elle
  6. L’organisation et la participation à des conférences, colloques, séminaires, cours, congrès, recyclages et stages de formation
  7. La constitution, au départ de ses moyens propres ou éventuellement par le recours à des emprunts, la gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise à disposition, la concession de droits réels, la construction, la transformation et la rénovation, le tout au sens le plus large
  8. Tous actes et toutes opérations généralement quelconques de nature financière, mobilière ou immobilière, en ce compris donner des garanties (à l’exception de ses propres actions sociales) et hypothéquer, se rapportant directement ou indirectement à la réalisation de son objet, sans en modifier la vocation médicale

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Une disposition dans l'acte

acte du 09-01-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
4 dispositions dans l'acte

acte du 09-01-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Le registre des actions peut être tenu en la forme électronique, nominatives
La société ne reconnait, quant à l’exercice des droits accordés aux actionnaires, qu’un seul propriétaire pour chaque titre, Les titres sont…
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Libérées à leur émission, En cas d’actionnaire unique-administrateur, ce dernier détermine librement, au fur et à mesure des besoins de la…
Courrier électronique, ou, pour les personnes dont elle ne dispose pas d’une adresse électronique, par courrier ordinaire, à envoyer le même…

acte du 09-01-2024

Assemblées et exercice

ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
Une disposition dans l'acte
Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
Une disposition dans l'acte
Déroulement de la réunionLe déroulement de l'assemblée, de l'ouverture au procès-verbal.
3 dispositions dans l'acte
Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
Une disposition dans l'acte

acte du 09-01-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes prévues pour les modifications…
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par le ou les…

acte du 09-01-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si toutes les personnes à convoquer sont…
Autre disposition : Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts ou sauf si le Code de Déontologie prévoit une majorité différente ou l'unanimité…
Autre disposition : Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par l’organe…
Autre disposition : Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de l’organe d’administration…
Autre disposition : Les actionnaires s'engagent à respecter les règles du Code de Déontologie médicale. L'exercice de la médecine dans la société devra…
Autre disposition : Pour tout litige entre la société, ses actionnaires, gérants, commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires de la société et à…
Autre disposition : Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont réputées inscrites dans les…
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 09-01-2024

acte du 09-01-2024