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MABOR

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéAlois De Beulelaan 5, 9240 Zele, Belgique10 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 0803.040.036
Résumé

MABOR est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-477 610 €) et un résultat net de -51 208 €. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,8 % (faible).

Aperçu

Activité
Activité inconnue1 établissement
Taille
1,3 M €total du bilan 2025
Capitaux propres
-477 610 €
Perte
-51 208 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma abrégé)
Santé financière
53 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,8 %
Structure
Comptes 2025 46 jours en avance
Pourquoi 53augmente le risquePlafonné à 59 : des capitaux propres négatifsLiquidité : ratio de liquidité 0,00, trésorerie 1 800 €Capitaux propres négatifs -477 610 €abaisse le risqueTaille : total du bilan 1,3 M €Aucune activité principale enregistréeVoir le détail

Score Checked

Score 2025
53 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 11 % des entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises)
Des capitaux propres négatifs plafonnent le score à 59. Chaque signal qui pèse figure sous Signaux.
Solidité financière · trait = 2024
Faible
Solvabilité 0=
capitaux propres -36,8 % du total du bilan
Liquidité 0=
dettes à court terme 133,0 % · trésorerie 0,1 %
Rentabilité 14+14
rendement des actifs -3,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,8 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 8 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 11-2024 : 3,1 % 12-2024 : 3,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 11-2024 01-2025 : 3,4 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : 3,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 3,5 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 02-2025 04-2025 : 3,5 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 3,9 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 04-2025valeur la plus haute 06-2025 : 3,8 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 1,1 %▼ -2,7 points de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 1,1 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 1,1 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 1,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 1,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 1,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 1,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 1,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 1,0 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 0,9 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 0,9 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 1,0 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 0,8 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 06-2026valeur la plus basse 08-2026 : 0,8 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,8 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,8 %● inchangé vs 09-2026
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,0 contre 0,0 en 2024, sous 1 ; dettes à court terme : 133 % et trésorerie : 0,1 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises) : elle fait mieux que 5 % d'entre elles en solvabilité, 3 % en liquidité, 14 % en rentabilité et 23 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Taille : total du bilan 1,3 M €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,00, trésorerie 1 800 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Aucune activité principale enregistrée
BCE
augmente le risque · Capitaux propres négatifs -477 610 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
Capitaux propres par exercice
2425
2024 à 2025 · dernier exercice -477 610 €
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 15-06-2026, soit 46 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
46 jours d'avance
2024
45 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belges

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 46 jours avant l'échéance ; la médiane belge pour l'exercice 2024 est 4 jours avant l'échéance, et 38 % de tous les dépôts étaient en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
29-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma abrégé
  3. ConstitutionNominations : HENKENS Guido Johannes…

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Capitaux propres
-477 610 €▼ 12,0 %
2024 · -426 402 €
Total actif
1,3 M €▲ 142 %
2024 · 538 020 €
Résultat net
-51 208 €▲ 88,5 %
2024 · -445 002 €
Fonds de roulement
-1,7 M €▼ 83,6 %
2024 · -939 978 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation reste négatif : une perte de 51 148 € en 2025 contre 444 912 € en 2024 ; la perte se réduit.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation-0,05 M € 2025 Résultat net-0,05 M € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation-0,4 M €--0,05 M €▲ 88,5 %
Résultat net-0,4 M €--0,05 M €▲ 88,5 %
Capitaux propres-0,4 M €--0,5 M €▼ 12,0 %
Total actif0,5 M €-1,3 M €▲ 142 %
Dettes1,0 M €-1,8 M €▲ 84,3 %
Fonds de roulement-0,9 M €--1,7 M €▼ 83,6 %
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma abrégé ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 1,3 M €
Actifs immobilisés 1,3 M € ▲ 142 %
Actifs circulants 2 007 € ▲ 13,4 %
Passif
Capitaux propres-477 610 €
Dettes1,8 M €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (1,8 M €) dépassent le total du bilan (1,3 M €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
-39 476 €▲
2024 · -55 543 €
Cash-flow
-39 536 €▲
2024 · -55 633 €
Solvabilité
-36,8 %▲
2024 · -79,3 %
Liquidité générale
0,00▼
2024 · 0,00
ROA
-3,9 %▲
2024 · -82,7 %
Couverture des intérêts
-657,93▼
2024 · -617,14
Dettes ≤ 1 an
1,7 M €▲
2024 · 941 748 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 1 251 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,0 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,6 % existent encore.

  • Petite
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • petite perte
1,0 % a fait faillite
2,1 % a cessé autrement
96,6 % existe encore

Pour encore 0,3 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,8 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 1 251 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 29 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/580,5 M €1,3 M €▲
Actifs immobilisés21/280,5 M €1,3 M €▲
Immobilisations corporelles22/270,5 M €1,3 M €▲
Terrains et constructions220,5 M €1,3 M €▲
Installations, machines et outillage23-0,03 M €
Actifs circulants29/580,002 M €0,002 M €▲
Valeurs disponibles54/580,001 M €0,002 M €▲
Comptes de régularisation490/10,001 M €207 €▼
Passif
Total du passif10/490,5 M €1,3 M €▲
Capitaux propres10/15-0,4 M €-0,5 M €▼
Apport10/110,02 M €0,02 M €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-0,4 M €-0,5 M €▼
Dettes17/491,0 M €1,8 M €▲
Dettes à un an au plus42/480,9 M €1,7 M €▲
Dettes financières430,9 M €1,7 M €▲
Autres emprunts4390,9 M €1,7 M €▲
Comptes de régularisation492/30,02 M €0,05 M €▲
Résultat Code20242025
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/610,03 M €0,001 M €▼
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,4 M €0,01 M €▼
Autres charges d'exploitation640/80,03 M €0,04 M €▲
Marge brute d'exploitation9900-0,03 M €-0,001 M €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-0,4 M €-0,05 M €▲
Charges financières65/66B90 €60 €▼
Charges financières récurrentes6590 €60 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-0,4 M €-0,05 M €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-0,4 M €-0,05 M €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-0,4 M €-0,05 M €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-0,4 M €-0,5 M €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--0,4 M €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/6125 240 €640 €▼ 97,5 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630389 369 €11 672 €▼ 97,0 %
Autres charges d'exploitation640/830 303 €38 836 €▲ 28,2 %
Marge brute d'exploitation9900-25 240 €-640 €▲ 97,5 %
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-444 912 €-51 148 €▲ 88,5 %
Charges financières65/66B90 €60 €▼ 33,3 %
Charges financières récurrentes6590 €60 €▼ 33,3 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-445 002 €-51 208 €▲ 88,5 %
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-445 002 €-51 208 €▲ 88,5 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-445 002 €-51 208 €▲ 88,5 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/580,5 M €1,3 M €▲ 142 %
Actifs immobilisés21/280,5 M €1,3 M €▲ 142 %
Immobilisations corporelles22/270,5 M €1,3 M €▲ 142 %
Terrains et constructions220,5 M €1,3 M €▲ 136 %
Installations, machines et outillage23-0,03 M €-
Actifs circulants29/580,002 M €0,002 M €▲ 13,4 %
Valeurs disponibles54/580,001 M €0,002 M €▲ 68,1 %
Comptes de régularisation490/10,001 M €207 €▼ 70,4 %
Passif
Total du passif10/490,5 M €1,3 M €▲ 142 %
Capitaux propres10/15-0,4 M €-0,5 M €▼ 12,0 %
Apport10/110,02 M €0,02 M €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-0,4 M €-0,5 M €▼ 11,5 %
Dettes17/491,0 M €1,8 M €▲ 84,3 %
Dettes à un an au plus42/480,9 M €1,7 M €▲ 83,5 %
Dettes financières430,9 M €1,7 M €▲ 83,5 %
Autres emprunts4390,9 M €1,7 M €▲ 83,5 %
Comptes de régularisation492/30,02 M €0,05 M €▲ 116 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-445 002 €-51 208 €▲ 88,5 %
+ Amortissements et réductions de valeur630389 369 €11 672 €▼ 97,0 %
Flux d'exploitation (approximation)-55 633 €-39 536 €▲ 28,9 %
Investissements en immobilisations (approximation)--772 908 €-
Variation des valeurs disponibles-729 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma abrégé 15-06-2026 2026-00160933
31-12-2024 schéma abrégé 16-06-2025 2025-00146418

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2023
FLIES Ernestina Maria Josepha Alfred
Administrateur non statutaire · depuis le 26-06-2023
Actif
HENKENS Guido Johannes Petrus
Administrateur non statutaire · depuis le 26-06-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

2 personnes depuis 2023, 2 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
FLIES Ernestina Maria Josepha Alfred
  • Administrateur non statutaire, du 26-06-2023 à ce jour
HENKENS Guido Johannes Petrus
  • Administrateur non statutaire, du 26-06-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 26-06-2023 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 26-06-2023 Constitution · 18 600 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

2 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 22 juin 2023, MABOR a été constituée sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 18 600 €.12 Parmi les 2 membres actuels du conseil, 2 sont en fonction depuis 2023.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 26-06-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
15-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé
2025
16-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma abrégé
2023
26-06
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : HENKENS Guido Johannes Petrus (administrateur non statutaire) et FLIES Ernestina Maria Josepha Alfred (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ11 constatations ▸
  • Constitution, « MABOR » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, HENKENS Guido Johannes Petrus
  • Fondateur, FLIES Ernestina Maria Josepha Alfred
  • Capital de départ, 18 600 €
  • Compte bancaire, 18600, EUR
  • Autre disposition, « financieel plan, wet » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « slot- en overgangsbepalingen, eenparig door comparant » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, HENKENS Guido Johannes Petrus (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, FLIES Ernestina Maria Josepha Alfred (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen die eruit voortvloeien en alle activiteiten ondernomen door comparant in naam en voor rekening van vennootschap… » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 9240 Zele, Aloïs De Beulelaan 5 » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée22-06-2023
Clôture de l'exercice31-12
Facturation électronique
Introuvable dans le Peppol Directory

Aucune inscription au Peppol Directory sous ce numéro d'entreprise ou de TVA. Cela ne prouve rien : y figurer est facultatif.

Que faire ?

Essayez l'envoi dans votre logiciel de facturation ; s'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signalera le jour où elle apparaîtra au registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement

1 demande en Flandre depuis 2024 · 1 autorisé
Bouwen of herbouwen; Hoogstammige bomen vellen die geen deel uitmaken van een bos; Nieuwbouw van bijgebouwen en niet overdekte lage constructie; Nieuwbouw van bijgebouwen, niet-overdekte lage constructies en andere handelingen
Autorisé le 10-06-2024déposée le 15-04-2024autorité : Sint-Martens-Latemprojet 2024013692

Source : Omgevingsloket Vlaanderen. Flandre uniquement : Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Zele · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
4 501 m²
Emprise au sol bâtie
528 m²
Volume, LiDAR
3 581 m³
Parcelle 42028B0920/00H000, Flandre · bâtiment le plus haut 17,7 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
10 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
MABOR
Alois De Beulelaan 5, 9240 ZeleActivités de gestion de fonds
depuis 2023n° d'unité 2.346.695.759
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
42028B0920/00H000 Flandre 4 501 m² 1 · 528 m² 17,6 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
MABOR
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest, administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen,bijkantoren in België of buitenland bij enkel besluit… » (acte en néerlandais)

acte du 26-06-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Artikel 10, niet-statutaire herroepbaar ad nutum bij besluit algemene vergadering zonder vergoeding » (acte en néerlandais)
« Artikel 12, algemene kosten los van representatie-,reis- en verplaatsingskosten » (acte en néerlandais)

acte du 26-06-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« 100, beschikbare inbrengen » (acte en néerlandais)
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Helft overdrager en helft koper(s) naar evenredigheid aantal bij meer kopers, Artikel 9 » (acte en néerlandais)

acte du 26-06-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 26-06-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Stortingsplicht, Artikel 6 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Recht aan eigenaar-pandgever tenzij anders overeengekomen, voorkeurrecht bij inbreng in geld met uitgifte nieuwe aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, Artikel 13 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle, een of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, Artikel 16 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot de algemene vergadering, ingeschreven in register van aandelen op naam » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder, bij gebrek aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen, bij pariteit oudste, zittingen-processen-verbaal » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke volmacht aan ieder ander persoon, beraadslagingen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan tijdens zitting, verdaging » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming van de winst-reserves, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Goederen in natura op zelfde wijze verdeeld, netto actief onder alle aandeelhouders naar verhouding aantal aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Uitvoering statuten, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Rechtbank in wiens rechtsgebied zetel is gevestigd, betwisting omtrent zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bepalingen Wetboek van vennootschappen en verenigingen waarvan niet geldig is afgeweken geacht ingeschreven in akte, clausules strijdig met… » (acte en néerlandais)

acte du 26-06-2023