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LTB

Actif
SRLconstituée en 20241 an d'activitéDoornstraat 1, 3370 Boutersem, BelgiqueBCE : BE 1017.914.832
Résumé

LTB est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-15 113 €) et un résultat net de -16 816 €. La solvabilité se classe au-dessus de 12 % des 253 entreprises du même secteur (NACE 13, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,1 % (faible).

Aperçu

Activité
Fabrication d'autres textiles n.c.a.
NACE 13990
1 établissement
Taille
21 541 €total du bilan 2025
Capitaux propres
-15 113 €
Perte
-16 816 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
52 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
1,1 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 17 jours de retard
Pourquoi 52augmente le risquePlafonné à 59 : des capitaux propres négatifsCapitaux propres négatifs -15 113 €Perte de 16 816 €, la deuxième d'affilée (exercice 2025)abaisse le risqueSecteur NACE 13Taille : total du bilan 21 541 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
52 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 4 % des entreprises comparables (NACE 13, micro-entreprises)
Des capitaux propres négatifs plafonnent le score à 59. Chaque signal qui pèse figure sous Signaux.
Solidité financière · trait = 2024
Faible
Solvabilité 0-82
capitaux propres -70,2 % du total du bilan
Liquidité 5-74
dettes à court terme 170,2 % · trésorerie 3,7 %
Rentabilité 0=
rendement des actifs -78,1 %
Probabilité de faillite à 12 mois
1,1 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 100 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (494 micro-entreprises, NACE 13)
Évolution sur 24 mois 01-2026 : 0,2 %valeur la plus basse 02-2026 : 0,2 %● inchangé vs 01-2026valeur la plus basse 03-2026 : 0,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 0,3 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,3 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,3 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,3 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,6 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 1,1 %▲ +0,5 point de pourcentage vs 08-2026valeur la plus haute 10-2026 : 1,1 %● inchangé vs 09-2026
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,49, sous 1 ; dettes à court terme : 170,2 % et trésorerie : 3,7 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 13, micro-entreprises) : elle fait mieux que 5 % d'entre elles en solvabilité, 6 % en liquidité, 6 % en rentabilité et 1 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 27-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Sept signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Secteur NACE 13
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 21 541 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs -15 113 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Perte de 16 816 €, la deuxième d'affilée (exercice 2025)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
Capitaux propres par exercice
2425
2024 à 2025 · dernier exercice -15 113 €
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a un an. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 1 an 0 10 ans
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 17 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 17-08-2026, soit 17 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
17 jours de retard
2024
61 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 39 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 13) pour l'exercice 2024 est 13 jours avant l'échéance, et 32 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
28-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  3. ConstitutionNominations : NWADIKWA Tara Azu…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (17 jours) Déposés le 17 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00401066.

Capitaux propres
-15 113 €
2024 · 1 703 €
Total actif
21 541 €▲ 618 %
2024 · 3 000 €
Résultat net
-16 816 €▼ 1 196 %
2024 · -1 297 €
Fonds de roulement
-18 526 €
2024 · 1 703 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation reste négatif : une perte de 16 574 € en 2025 contre 1 297 € en 2024 ; la perte s'accroît.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation-16 574 € 2025 Résultat net-16 816 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 13 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation-1 297 €--16 574 €▼ 1 178 %
Résultat net-1 297 €dans la moitié centrale du secteur--16 816 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 1 196 %
Capitaux propres1 703 €en dessous de la moitié centrale du secteur--15 113 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Total actif3 000 €en dessous de la moitié centrale du secteur-21 541 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 618 %
Dettes1 297 €-36 654 €▲ 28×
Fonds de roulement1 703 €dans la moitié centrale du secteur--18 526 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Solvabilité-70,2 %en dessous de la moitié centrale du secteur
Liquidité générale0,49en dessous de la moitié centrale du secteur
Rentabilité des actifs (ROA)-78,1 %en dessous de la moitié centrale du secteur
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 13 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
Actif 21 541 €
Actifs immobilisés 3 412 €
Actifs circulants 18 128 €
Passif
Capitaux propres-15 113 €
Dettes36 654 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (36 654 €) dépassent le total du bilan (21 541 €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
-15 949 €
Cash-flow
-16 191 €
Couverture des intérêts
-52,85
Dettes ≤ 1 an
36 654 €▲
2024 · 1 297 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 1 322 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 4,2 % ont fait faillite dans les 24 mois et 90,3 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
4,2 % a fait faillite
5,5 % a cessé autrement
90,3 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 1,1 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 1 322 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 36 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/583 000 €21 541 €▲
Actifs immobilisés21/28-3 412 €
Immobilisations corporelles22/27-3 412 €
Installations, machines et outillage23-3 412 €
Actifs circulants29/583 000 €18 128 €▲
Créances à un an au plus40/41-17 326 €
Créances commerciales40-17 320 €
Autres créances41-6 €
Valeurs disponibles54/583 000 €803 €▼
Passif
Total du passif10/493 000 €21 541 €▲
Capitaux propres10/151 703 €-15 113 €▼
Apport10/113 000 €3 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-1 297 €-18 113 €▼
Dettes17/491 297 €36 654 €▲
Dettes à un an au plus42/481 297 €36 654 €▲
Dettes financières43-917 €
Établissements de crédit430/8-917 €
Dettes commerciales441 297 €19 467 €▲
Fournisseurs440/41 297 €19 467 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales45-4 040 €
Impôts450/3-2 386 €
Rémunérations et charges sociales454/9-1 655 €
Autres dettes47/48-12 230 €
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-625 €
Autres charges d'exploitation640/8-787 €
Marge brute d'exploitation9900-1 297 €-15 162 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-1 297 €-16 574 €▼
Produits financiers75/76B-59 €
Produits financiers récurrents75-59 €
Charges financières65/66B-302 €
Charges financières récurrentes65-302 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-1 297 €-16 816 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 297 €-16 816 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-1 297 €-16 816 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-1 297 €-18 113 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--1 297 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-625 €-
Autres charges d'exploitation640/8-787 €-
Marge brute d'exploitation9900-1 297 €-15 162 €▼ 1 069 %
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-1 297 €-16 574 €▼ 1 178 %
Produits financiers75/76B-59 €-
Produits financiers récurrents75-59 €-
Charges financières65/66B-302 €-
Charges financières récurrentes65-302 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-1 297 €-16 816 €▼ 1 196 %
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 297 €-16 816 €▼ 1 196 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-1 297 €-16 816 €▼ 1 196 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/583 000 €21 541 €▲ 618 %
Actifs immobilisés21/28-3 412 €-
Immobilisations corporelles22/27-3 412 €-
Installations, machines et outillage23-3 412 €-
Actifs circulants29/583 000 €18 128 €▲ 504 %
Créances à un an au plus40/41-17 326 €-
Créances commerciales40-17 320 €-
Autres créances41-6 €-
Valeurs disponibles54/583 000 €803 €▼ 73,2 %
Passif
Total du passif10/493 000 €21 541 €▲ 618 %
Capitaux propres10/151 703 €-15 113 €-
Apport10/113 000 €3 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-1 297 €-18 113 €▼ 1 296 %
Dettes17/491 297 €36 654 €▲ 28×
Dettes à un an au plus42/481 297 €36 654 €▲ 28×
Dettes financières43-917 €-
Établissements de crédit430/8-917 €-
Dettes commerciales441 297 €19 467 €▲ 15×
Fournisseurs440/41 297 €19 467 €▲ 15×
Dettes fiscales, salariales et sociales45-4 040 €-
Impôts450/3-2 386 €-
Rémunérations et charges sociales454/9-1 655 €-
Autres dettes47/48-12 230 €-
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 297 €-16 816 €▼ 1 196 %
+ Amortissements et réductions de valeur630-625 €-
Flux d'exploitation (approximation)-1 297 €-16 191 €▼ 1 148 %
Variation des valeurs disponibles--2 197 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 17-08-2026 2026-00401066
31-12-2024 schéma micro 30-09-2025 2025-00520915

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 191 entreprises actives dont l'activité principale est « Fabrication d'autres textiles n.c.a. » (NACE 13990), les chiffres de 30 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2024

Organe d'administration 2

NWADIKWA Tara Azu
Administrateur non statutaire · depuis le 30-12-2024
Actif
OTG
Administrateur non statutaire · depuis le 30-12-2024 · SRL · représentant permanent : Lars NYS
Actif

Représentants permanents 1

Lars NYS
Représentant permanent · depuis le 30-12-2024 · pour OTG
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

2 personnes depuis 2024, 2 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
NWADIKWA Tara Azu
  • Administrateur non statutaire, du 30-12-2024 à ce jour
OTG
  • Administrateur non statutaire, du 30-12-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 30-12-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 30-12-2024 Constitution · 3 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

2 entreprises liées
Profondeur

Les entreprises liées figurent dans la liste ci-dessous.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Liées via des dirigeants communs
JJB INVEST
Administrateur personne morale commun
→
POLARES
Administrateur personne morale commun
→

Historique

Le 24 décembre 2024, LTB a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 3 000 €.12 Parmi les 2 membres actuels du conseil, 2 sont en fonction depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 30-12-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
17-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 17 jours de retard
2025
30-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 61 jours de retard
2024
30-12
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : NWADIKWA Tara Azu (administrateur non statutaire) et OTG (administrateur non statutaire) · Représentant permanent : Lars NYS · Fondateur10 constatations ▸
  • Constitution, 19-12-2024
  • Fondateur, NWADIKWA Tara Azu
  • Capital de départ, 3 000 €
  • Siège statutaire, « 3370 Boutersem,Doornstraat 1 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, NWADIKWA Tara Azu (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, OTG (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, Lars NYS
  • Procuration, Carl Maere
  • Autre disposition, « voorafgaande toelatingen of vergunningen en beroepsvoorwaarden, notaris wees op mogelijke verplichting toelatingen of vergunningen te bekomen of voorwaarden te… » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée24-12-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
13990Fabrication d'autres textiles n.c.a.
47120Autre commerce de détail non spécialisé
47716Commerce de détail de vêtements, de sous-vêtements et d'accessoires pour dame, homme, enfant et bébé, assortiment général
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1017914832
Autre identifiant 9925:BE1017914832
Inscrite 24-10-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 27 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Boutersem · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
5 849 m²
Emprise au sol bâtie
309 m²
Volume, LiDAR
1 678 m³
Parcelle 24131B0444/00A000, Flandre · bâtiment le plus haut 12,8 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
LTB
Doornstraat 1, 3370 BoutersemFabrication d'autres textiles n.c.a.
depuis 2024n° d'unité 2.368.620.828
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
24131B0444/00A000 Flandre 5 849 m² 1 · 309 m² 12,8 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het bedrukken van allerhande textiel; Kleinhandel in kledingstoffen en meubeleringstoffen; Kleinhandel in bovenkleding van ongeacht welk… » (acte en néerlandais)
5 activités (acte en néerlandais)
  1. Het bedrukken van allerhande textiel
  2. Kleinhandel in kledingstoffen en meubeleringstoffen
  3. Kleinhandel in bovenkleding van ongeacht welk materiaal voor dames,heren en kinderen
  4. Kleinhandel in schoeisel
  5. Bureau voor grafische vormgeving van logo's,flyers en banners

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
LTB
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, adres overbrengen naar om het even welke plaats in tweetalig gebied Brussel Hoofdstad of Nederlands taalgebied door… » (acte en néerlandais)

acte du 30-12-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Natuurlijke personen of rechtspersonen, al dan niet aandeelhouder, met of zonder beperking van duur » (acte en néerlandais)
« Algemene kosten, los van representatie-, reis- en verplaatsingskosten, algemene vergadering » (acte en néerlandais)

acte du 30-12-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Artikel 5, inbrengen op beschikbare eigen vermogensrekeningen » (acte en néerlandais)
« Overdrachten en overgangen slechts uitwerking jegens vennootschap en derden vanaf inschrijving;certificaten van inschrijvingen aan… » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
« Inbreng in geld met uitgifte nieuwe aandelen, Artikel 7 » (acte en néerlandais)

acte du 30-12-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
« TITEL V. ALGEMENE VERGADERING Artikel 15. Organisatie en bijeenroeping Ieder jaar wordt een gewone algemene vergadering van aandeelhouders… » (acte en néerlandais)

acte du 30-12-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Om welke reden en op welk ogenblik ook, indien geen andere vereffenaar benoemd » (acte en néerlandais)

acte du 30-12-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Dagelijks bestuur, bestuursorgaan bepaalt alleen dan wel gezamenlijk » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle van de vennootschap, hernieuwbare termijn van drie jaar » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, bestuursorgaan verstuurt rondschrijven per brief, fax, e-mail of enige andere informatiedrager met… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Deelnemen aan beraadslagingen en vragen stellen, deelneming op afstand langs elektronische weg » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot algemene vergadering, houder effecten op naam ingeschreven in register effecten op naam voor categorie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Zittingen processen-verbaal, ondertekend door één of meer vertegenwoordigingsbevoegde leden bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, tijdens zitting » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming nettowinst-reserves, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Aanzuivering schulden,lasten,kosten of consignatie nodige sommen en herstel evenwicht niet-volgestorte aandelen via bijkomende volstorting… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Laatste goedgekeurde jaarrekening of recentere staat van activa en passiva, uitkering dividenden en interimdividenden » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « In buitenland wonende aandeelhouder,bestuurder,commissaris,vereffenaar,obligatiehouder, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Rechtbank in rechtsgebied zetel, betwisting zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen… » (acte en néerlandais)
Encore 5 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 30-12-2024

acte du 30-12-2024