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LS44

Actif
SPRLconstituée en 200818 ans d'activitéClementinastraat 24, 2018 Antwerpen, BelgiqueBCE : BE 0896.433.022

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Comptes annuels 2025 déposés le 13-07-2026 à la BNB les 18 dépôts

Chiffre d'affaires
≈ 420 000 €
Estimé : probablement entre 330 000 € et 630 000 €
Total actif
13,1 M €▲ 1,3 %
2024 · 13,0 M €
Résultat net
-190 845 €▼ 7,7 %
2024 · -177 245 €
Fonds de roulement
179 549 €▼ 68,5 %
2024 · 570 265 €
Évolution au fil des années

2021 à 2025, 5 exercices 2018 à 2025, 8 exercices

Le résultat d'exploitation de 2025 est supérieur de 4 % à celui de 2024. C'est un redressement après la baisse de 2024.

Résultat d'exploitation0,1 M € 2025 Résultat net-0,2 M € 2025

Le chiffre d'affaires est ce que l'entreprise a vendu, le résultat ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Activités juridiques & comptables (NACE 69). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Le pointillé est la médiane. Il y a une bande sectorielle pour : résultat net, capitaux propres, total actif, fonds de roulement, solvabilité, liquidité générale et rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20182019202020212022202320242025
Résultat d'exploitation0,8 M €--0,3 M €0,5 M €0,2 M €▼ 50,7 %0,1 M €▼ 40,8 %0,1 M €▼ 19,7 %0,1 M €▼ 4,6 %0,1 M €▲ 4,0 %
Résultat net0,7 M €--0,5 M €0,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur0,1 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 54,6 %0,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 105 %-0,2 M €en dessous de la moitié centrale du secteur-0,2 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 22,2 %-0,2 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 7,7 %
Capitaux propres1,9 M €-1,0 M €▼ 48,3 %1,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 32,0 %1,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 11,0 %1,8 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 20,3 %1,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 12,9 %1,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 11,5 %1,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 14,0 %
Total actif10,2 M €-11,2 M €▲ 9,6 %12,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 13,3 %13,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 5,1 %12,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 5,3 %13,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 3,8 %13,0 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 1,4 %13,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,3 %
Dettes7,9 M €-9,8 M €▲ 24,6 %11,0 M €▲ 12,1 %11,5 M €▲ 4,8 %10,5 M €▼ 8,6 %11,2 M €▲ 6,9 %11,2 M €=11,7 M €▲ 4,2 %
Fonds de roulement2,4 M €-1,9 M €▼ 17,6 %2,9 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 51,0 %4,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 39,1 %1,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 70,1 %0,1 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 91,8 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 467 %0,2 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 68,5 %
Solvabilité19,0 %-9,0 %▼ 10,0pp10,4 %en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 1,5pp11,0 %en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,6pp14,0 %en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 3,0pp11,7 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 2,3pp10,5 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 1,2pp8,9 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 1,6pp
Liquidité générale1,38-1,30▼ 0,081,42dans la moitié centrale du secteur▲ 0,121,65dans la moitié centrale du secteur▲ 0,241,14dans la moitié centrale du secteur▼ 0,511,01en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,131,06dans la moitié centrale du secteur▲ 0,051,02dans la moitié centrale du secteur▼ 0,04
Rentabilité des actifs (ROA)6,4 %--4,2 %▼ 10,5pp2,5 %dans la moitié centrale du secteur▲ 6,7pp1,1 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 1,4pp2,4 %en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 1,3pp-1,7 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 4,1pp-1,4 %en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,4pp-1,5 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,1pp
Personnel (ETP)0en dessous de la moitié centrale du secteur
au-dessus dans en dessous La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Activités juridiques & comptables (NACE 69). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Le chiffre d'affaires et la marge EBIT ne sont pas publiés. Le schéma abrégé ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 13,1 M €
Actifs immobilisés 3,1 M € ▲ 0,8 %
Actifs circulants 10,0 M € ▲ 1,4 %
Passif 13,1 M €
Capitaux propres 1,2 M € ▼ 14,0 %
Provisions 230 611 € ▼ 32,9 %
Dettes 11,7 M € ▲ 4,2 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 86,8 % à 89,3 %. Les capitaux propres sont plus faibles et la dette est plus élevée.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
206 832 €▲
2024 · 193 723 €
Cash-flow
-91 756 €▼
2024 · -87 157 €
Liquidité immédiate
0,91▲
2024 · 0,86
Taux d'endettement
9,98▲
2024 · 8,24
ROE
-16,3 %▼
2024 · -13,0 %
Couverture des intérêts
0,50▲
2024 · 0,47
Dettes ≤ 1 an
9,8 M €▲
2024 · 9,3 M €
Dettes > 1 an
1,4 M €▼
2024 · 1,5 M €
Impôts
0 €▼
2024 · 3 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse, comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Sûretés et garanties

sur les actifs propres et pour des tiers
Poste20212022202320242025
Dettes garanties par des sûretés réelles sur les actifs propres-1,8 M €779 160 €1,6 M €1,5 M €
Hypothèques, montant de l'inscription-100 000 €50 000 €50 000 €50 000 €
Mandats hypothécaires-2,9 M €1,1 M €1,1 M €1,1 M €
Valeur comptable des actifs grevés d'hypothèques-4,4 M €1,7 M €1,7 M €1,6 M €

Source : annexe des comptes annuels 2021 à 2025 (état des dettes et droits et engagements hors bilan)

Investissements

acquisitions d'immobilisations
Poste20212022202320242025
Immobilisations corporelles367 494 €45 082 €25 970 €284 887 €124 778 €
Immobilisations financières----0 €
Amortissements et réductions de valeur de l'exercice80 459 €82 432 €83 470 €90 088 €99 089 €

Source : annexe des comptes annuels 2021 à 2025 (état des immobilisations)

Entreprises comparables

Ces entreprises ont la même activité principale que LS44 : « Activités des notaires » (NACE 69102). Elles sont comparables par la taille et l'âge : total du bilan entre 4,6 M € et 16 M €, constituées entre 2006 et 2017.

EntrepriseConstitutionTotal du bilanCapitaux propresMarge bruteRésultat netETPExercice
LS44 Antwerpen200813,1 M €1,2 M €0,2 M €-0,2 M €02025
Jef V.R. Antwerpen201116,2 M €15,0 M €0,2 M €8,4 M €-2025
Jan Byttebier, notarisvennootschap Deinze20069,1 M €0,1 M €0,2 M €0,06 M €-2025
WM HOLDING Koksijde20124,6 M €2,4 M €0,2 M €0,1 M €02025
BARJAPAT Namur20088,4 M €5,2 M €0,1 M €0,3 M €-2025
JOHAN DEDONCKER NOTARISVENNOOTSCHAP Berlare20107,4 M €2,6 M €0,4 M €0,1 M €-2025
NDG Rotselaar20179,0 M €4,8 M €0,08 M €0,5 M €02025

Elles ont été choisies parmi les 1 795 autres entreprises actives ayant cette activité principale et des comptes annuels des deux dernières années. Toutes les entreprises de cette activité principale

Entreprises au même profil, deux ans plus tard

Observation historique

En juillet 2024, 108 entreprises avaient le même profil que LS44 aujourd'hui. Deux ans plus tard, 0,9 % avaient fait faillite et 93,5 % existaient encore.

  • Moyenne
  • 10 à 20 ans
  • solvabilité sous 10 %
  • petite perte
0,9 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
93,5 % existait encore

Cela correspond à la probabilité de faillite propre à LS44 : 0,3 % dans les 12 mois.

Test de la méthode

La méthode a été testée sur les 497 445 entreprises de juillet 2024. Chaque entreprise a reçu le taux de faillite du même profil un an plus tôt, en juillet 2023. On s'attendait à ce que 1,6 % fassent faillite dans les 24 mois. En réalité, 1,7 % ont fait faillite.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus élevé
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

Une entreprise tombée en faillite avait, dans 74,5 % des comparaisons, un taux attendu plus élevé qu'une entreprise restée en activité. Le niveau dépend de la conjoncture. Une année qui compte plus de faillites que la précédente, le taux réel dépasse le taux attendu.

Il s'agit d'une observation sur 108 entreprises, pas d'une prévision pour LS44. Le secteur n'entre pas en compte, car la BCE n'indique plus de secteur pour une entreprise qui a cessé ses activités. Par secteur, ce sont surtout les survivantes qui compteraient, ce qui donnerait une image trop favorable.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 56 postes

Source : Comptes annuels 2025 à la BNB, déposés le 13-07-2026.

Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5813,0 M €13,1 M €▲
Actifs immobilisés21/283,1 M €3,1 M €▲
Immobilisations corporelles22/273,1 M €3,1 M €▲
Terrains et constructions223,1 M €3,1 M €▲
Mobilier et matériel roulant240,002 M €0,002 M €▼
Immobilisations financières280,001 M €0 €▼
Actifs circulants29/589,9 M €10,0 M €▲
Stocks et commandes en cours d'exécution31,9 M €1,0 M €▼
Stocks30/361,9 M €1,0 M €▼
Créances à un an au plus40/417,9 M €8,9 M €▲
Créances commerciales400,004 M €0 €▼
Autres créances417,9 M €8,9 M €▲
Valeurs disponibles54/580,1 M €0,02 M €▼
Comptes de régularisation490/10,01 M €7 €▼
Passif
Total du passif10/4913,0 M €13,1 M €▲
Capitaux propres10/151,4 M €1,2 M €▼
Apport10/110,7 M €0,7 M €=
Réserves130,6 M €0,5 M €▼
Réserves indisponibles130/10,07 M €0,07 M €=
Réserves statutairement indisponibles13110,07 M €0,07 M €=
Réserves immunisées1320,5 M €0,4 M €▼
Réserves disponibles1330,08 M €0 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e)14--0,09 M €
Provisions et impôts différés160,3 M €0,2 M €▼
Provisions pour risques et charges160/50,1 M €0 €▼
Pensions et obligations similaires1600,1 M €0 €▼
Impôts différés1680,2 M €0,2 M €▼
Dettes17/4911,2 M €11,7 M €▲
Dettes à plus d'un an171,5 M €1,4 M €▼
Dettes financières170/41,5 M €1,4 M €▼
Dettes à un an au plus42/489,3 M €9,8 M €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,1 M €0,1 M €▲
Dettes financières434,2 M €3,4 M €▼
Établissements de crédit430/84,2 M €3,4 M €▼
Dettes commerciales440,1 M €0,1 M €▲
Fournisseurs440/40,1 M €0,1 M €▲
Autres dettes47/484,9 M €6,2 M €▲
Comptes de régularisation492/30,5 M €0,5 M €▲
Résultat Code20242025
Produits d'exploitation non récurrents76A-0,1 M €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,09 M €0,1 M €▲
Autres charges d'exploitation640/80,02 M €0,03 M €▲
Marge brute d'exploitation99000,2 M €0,2 M €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,1 M €0,1 M €▲
Produits financiers75/76B0,1 M €0,1 M €▼
Produits financiers récurrents750,1 M €0,1 M €▼
Charges financières65/66B0,4 M €0,4 M €▼
Charges financières récurrentes650,4 M €0,4 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-0,2 M €-0,2 M €▼
Prélèvement sur les impôts différés7800,01 M €0,01 M €=
Impôts sur le résultat67/773 €0 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-0,2 M €-0,2 M €▼
Prélèvement sur les réserves immunisées7890,03 M €0,03 M €=
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-0,1 M €-0,2 M €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-0,1 M €-0,2 M €▼
Prélèvement sur les capitaux propres791/20,1 M €0,08 M €▼
Bilan social
Effectif moyen du personnel (ETP)9087-0,0

L'annexe de ces comptes compte 20 rubriques, dont l'état des actifs et des dettes, la ventilation des charges et les droits et engagements. Vous la trouvez dans les comptes déposés à la BNB.

Poste20182019202020212022202320242025Écart
Produits d'exploitation non récurrents76A-------98 574 €-
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63059 742 €104 556 €72 514 €80 459 €82 432 €83 470 €90 088 €99 089 €▲ 10,0 %
Autres charges d'exploitation640/8---29 465 €13 024 €26 392 €23 891 €33 555 €▲ 40,5 %
Marge brute d'exploitation9900846 963 €-104 659 €572 516 €338 571 €230 825 €218 498 €217 614 €240 387 €▲ 10,5 %
Bénéfice (perte) d'exploitation9901783 421 €-306 444 €463 474 €228 647 €135 369 €108 636 €103 635 €107 744 €▲ 4,0 %
Produits financiers75/76B---124 538 €428 249 €117 295 €119 260 €99 332 €▼ 16,7 %
Produits financiers récurrents75102 €2 965 €14 779 €124 538 €428 249 €117 295 €119 260 €99 332 €▼ 16,7 %
Charges financières65/66B---221 446 €178 669 €468 243 €414 551 €412 333 €▼ 0,5 %
Charges financières récurrentes6560 144 €178 242 €171 300 €221 446 €178 669 €468 243 €414 551 €412 333 €▼ 0,5 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903723 380 €-481 721 €306 952 €131 739 €384 949 €-242 312 €-191 656 €-205 258 €▼ 7,1 %
Prélèvement sur les impôts différés780---14 413 €14 413 €14 413 €14 413 €14 413 €=
Impôts sur le résultat67/7785 733 €42 €566 €423 €100 418 €0 €3 €0 €▼ 100 %
Bénéfice (perte) de l'exercice9904652 060 €-467 350 €320 800 €145 729 €298 944 €-227 899 €-177 245 €-190 845 €▼ 7,7 %
Prélèvement sur les réserves immunisées789---27 991 €27 991 €27 991 €27 991 €27 991 €=
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905680 051 €-439 359 €348 791 €173 720 €326 935 €-199 908 €-149 254 €-162 854 €▼ 9,1 %
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5810,2 M €11,2 M €12,7 M €13,4 M €12,7 M €13,1 M €13,0 M €13,1 M €▲ 1,3 %
Frais d'établissement200 €--------
Actifs immobilisés21/281,6 M €2,8 M €2,7 M €3,0 M €2,9 M €2,9 M €3,1 M €3,1 M €▲ 0,8 %
Immobilisations incorporelles210 €--------
Immobilisations corporelles22/271,6 M €2,8 M €2,7 M €3,0 M €2,9 M €2,9 M €3,1 M €3,1 M €▲ 0,8 %
Terrains et constructions22---3,0 M €2,9 M €2,9 M €3,1 M €3,1 M €▲ 0,9 %
Mobilier et matériel roulant24----0,004 M €0,003 M €0,002 M €0,002 M €▼ 35,3 %
Immobilisations financières280 €-0,001 M €0,001 M €0,001 M €0,001 M €0,001 M €0 €▼ 100 %
Actifs circulants29/588,7 M €8,5 M €10,0 M €10,4 M €9,7 M €10,3 M €9,9 M €10,0 M €▲ 1,4 %
Stocks et commandes en cours d'exécution32,7 M €3,5 M €3,3 M €3,4 M €1,7 M €3,3 M €1,9 M €1,0 M €▼ 44,7 %
Stocks30/36---3,4 M €1,7 M €3,3 M €1,9 M €1,0 M €▼ 44,7 %
Créances à un an au plus40/414,6 M €4,9 M €6,4 M €6,9 M €7,9 M €6,9 M €7,9 M €8,9 M €▲ 13,7 %
Créances commerciales40---0,001 M €0 €0,004 M €0,004 M €0 €▼ 100 %
Autres créances41---6,9 M €7,9 M €6,9 M €7,9 M €8,9 M €▲ 13,8 %
Placements de trésorerie50/530 €--------
Valeurs disponibles54/581,4 M €0,04 M €0,3 M €0,09 M €0,06 M €0,04 M €0,1 M €0,02 M €▼ 78,7 %
Comptes de régularisation490/1---0,008 M €0,007 M €0,008 M €0,01 M €7 €▼ 99,9 %
Passif
Total du passif10/4910,2 M €11,2 M €12,7 M €13,4 M €12,7 M €13,1 M €13,0 M €13,1 M €▲ 1,3 %
Capitaux propres10/151,9 M €1,0 M €1,3 M €1,5 M €1,8 M €1,5 M €1,4 M €1,2 M €▼ 14,0 %
Apport10/110,7 M €0,7 M €-0,7 M €0,7 M €0,7 M €0,7 M €0,7 M €=
Réserves130,7 M €0,7 M €0,7 M €0,7 M €1,0 M €0,8 M €0,6 M €0,5 M €▼ 16,6 %
Réserves indisponibles130/1---0,07 M €0,07 M €0,07 M €0,07 M €0,07 M €=
Réserves statutairement indisponibles1311---0,07 M €0,07 M €0,07 M €0,07 M €0,07 M €=
Réserves immunisées132---0,6 M €0,5 M €0,5 M €0,5 M €0,4 M €▼ 5,9 %
Réserves disponibles133---0,1 M €0,4 M €0,2 M €0,08 M €0 €▼ 100 %
Bénéfice (perte) reporté(e)140,5 M €-0,4 M €-0,08 M €0 €----0,09 M €-
Provisions et impôts différés160,4 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €0,3 M €0,2 M €▼ 32,9 %
Provisions pour risques et charges160/5---0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0 €▼ 100 %
Pensions et obligations similaires160---0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0 €▼ 100 %
Impôts différés168---0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,2 M €0,2 M €▼ 5,9 %
Dettes17/497,9 M €9,8 M €11,0 M €11,5 M €10,5 M €11,2 M €11,2 M €11,7 M €▲ 4,2 %
Dettes à plus d'un an171,6 M €3,2 M €3,7 M €5,0 M €1,7 M €0,7 M €1,5 M €1,4 M €▼ 8,2 %
Dettes financières170/4---5,0 M €1,7 M €0,7 M €1,5 M €1,4 M €▼ 8,2 %
Dettes à un an au plus42/486,3 M €6,5 M €7,1 M €6,3 M €8,5 M €10,1 M €9,3 M €9,8 M €▲ 5,7 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42---0,06 M €0,07 M €0,07 M €0,1 M €0,1 M €▲ 3,5 %
Dettes financières43---1,5 M €3,9 M €5,1 M €4,2 M €3,4 M €▼ 18,7 %
Établissements de crédit430/8---1,5 M €3,9 M €5,1 M €4,2 M €3,4 M €▼ 18,7 %
Dettes commerciales440,01 M €0,01 M €0,03 M €0,2 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €▲ 11,8 %
Fournisseurs440/4---0,2 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €▲ 11,8 %
Dettes fiscales, salariales et sociales45---0,001 M €0 €----
Impôts450/3---0,001 M €0 €----
Autres dettes47/48---4,6 M €4,4 M €4,8 M €4,9 M €6,2 M €▲ 26,4 %
Comptes de régularisation492/3---0,3 M €0,3 M €0,4 M €0,5 M €0,5 M €▲ 13,3 %
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,7 M €-0,5 M €0,3 M €0,1 M €0,3 M €-0,2 M €-0,2 M €-0,2 M €▼ 7,7 %
+ Amortissements et réductions de valeur6300,06 M €0,1 M €0,07 M €0,08 M €0,08 M €0,08 M €0,09 M €0,1 M €▲ 10,0 %
Flux d'exploitation (approximation)0,7 M €-0,4 M €0,4 M €0,2 M €0,4 M €-0,1 M €-0,09 M €-0,09 M €▼ 5,3 %
Investissements en immobilisations (approximation)--1,3 M €-0,02 M €-0,4 M €-0,05 M €-0,03 M €-0,3 M €-0,1 M €▲ 56,6 %
Variation des valeurs disponibles--1,4 M €0,3 M €-0,2 M €-0,02 M €-0,03 M €0,08 M €-0,09 M €-

Les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux de trésorerie. Ces lignes sont donc une approximation, tirée du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Les 10 derniers dépôts sur 18 à la Banque nationale
Exercice Type Dépôt Référence Document
31-12-2025 schéma abrégé 13-07-2026 2026-00283992 BNB
31-12-2024 schéma abrégé 29-08-2025 2025-00468898 PDF
31-12-2023 schéma abrégé 15-07-2024 2024-00247278 PDF
31-12-2022 schéma abrégé 22-06-2023 2023-00148067 PDF
31-12-2021 schéma abrégé 25-07-2022 2022-20220151 PDF
31-12-2020 schéma abrégé 28-07-2021 2021-41400019 PDF
31-12-2019 schéma abrégé 20-07-2020 2020-32200175 PDF
31-12-2018 schéma abrégé 10-07-2019 2019-31800135 PDF
31-12-2017 schéma micro 27-09-2018 2018-66500309 PDF
31-12-2016 schéma abrégé 16-05-2017 2017-12200149 PDF

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