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ASBLconstituée en 20233 ans d'activitéRue Forestière 51, 1050 Ixelles, BelgiqueBCE : BE 1000.343.083
Résumé

Losange est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Losange
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Art.losange@gmail.com, Région de Bruxelles-Capitale

acte du 05-10-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Membres effectifs, 10

acte du 05-10-2023

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Personnes désirant aider ou participer aux activités, membres adhérents
Organe peut suspendre effectifs coupables d'infraction grave jusqu'à décision assemblée, démissionnaire suspendu exclu héritiers ayants…
Registre des membres effectifs sous responsabilité de l'organe d'administration, admission démission exclusion inscrites à diligence de…
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 05-10-2023

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 05-10-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Dissolution apport universalite transformation, memes conditions modification objet but desinteresse
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Un ou plusieurs liquidateurs, dissolution judiciaire

acte du 05-10-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Responsabilité des membres, membres non tenus responsables des engagements pris au nom de l'association
Autre disposition : Pouvoirs assemblee generale, pouvoirs reconnus loi ou statuts
Autre disposition : Fonctionnement assemblee generale, rendus accessibles
Autre disposition : Une voix par membre effectif, main levee sauf secret demande majorite simple
Autre disposition : Modification statuts, deux tiers presents ou representes
Autre disposition : 3 ans, duree fin mandat administrateur
Autre disposition : En réunion, fonctionnement organe d'administration
Autre disposition : Quorums présence et vote organe d'administration, point reporté prochaine réunion
Autre disposition : Conflit d'intérêts, opérations habituelles conclues conditions et garanties normales du marché
Autre disposition : Registre procès-verbaux organe d'administration, représentants généraux et administrateurs qui désirent
Autre disposition : Pouvoirs organe d'administration, tous actes nécessaires ou utiles réalisation objet
Autre disposition : Gestion journalière, actes vie quotidienne et actes intérêt mineur ou urgents ne justifiant pas intervention organe
Autre disposition : Responsabilité administrateurs, fautes mission confiée
Autre disposition : Règlement ordre intérieur, demande écrite ou autre consultation
Répartition du boni de liquidation : Apurement dettes, autre organisation but similaire non lucratif
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 05-10-2023

acte du 05-10-2023