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Libre comme l'Art

Actif Risque : ASBLconstituée en 200916 ans d'activitéVenelle des Lanciers 14, 1300 WavreBCE : BE 0821.164.584

Identité

Numéro d'entreprise
0821.164.584
Numéro de TVA
BE 0821.164.584
Forme juridique
Association sans but lucratif (ASBL)
Statut
Actif, situation normale
Constituée
07-12-2009
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Nom
Libre comme l'Art en français
Abréviation
ARDT en français
Ancienne dénomination
l'Art du temps jusqu'à l'acte du 06-01-2021
Type d'entité
Personne morale

Activités

Aucune activité inscrite à la BCE.

Siège et établissements

1 ancien siège
  • 1030 Bruxelles jusqu'à l'acte du 06-01-2021

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
1 304 m²
Bâtiments
108 m²
Volume, LiDAR
561 m³
Bâtiment le plus haut
6,7 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
108 m², 6,7 m 108 m², 6,7 m

Localisation

localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap

Parcelles

ParcelleSuperficie Bâtiments Hauteur / étages
25772K0103/00E003 · siège1 304 m² 1 · 108 m² 6,7 m · 2

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

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Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

L'obligation vaut entre entreprises belges assujetties à la TVA. Checked ne sait pas si ce client y est assujetti. S'il l'est et n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF. Pour un envoi électronique, il faut alors son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable, et c'est alors le client, pas vous, qui s'expose à une sanction. SPF Finances

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État du registre au 19 novembre 2026 · Peppol Directory

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Documents et sources