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Levend Archief

Actif Risque : ASBLconstituée en 199333 ans d'activitéBurg 11, 8000 BrugesBCE : BE 0451.161.846

Identité

Numéro d'entreprise
0451.161.846
Numéro de TVA
BE 0451.161.846
Forme juridique
Association sans but lucratif (ASBL)
Statut
Actif, situation normale
Constituée
16-09-1993
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
acte du 21-02-2024 (en néerlandais)
Assemblée généraleL'assemblée générale de tous les actionnaires nomme notamment les administrateurs et approuve les comptes.
« Beslissingen verbinden ook de leden die niet stemmen of tegen stemmen, al de effectieve leden die zich schriftelijk per brief of per e-mail… »
acte du 21-02-2024 (en néerlandais)
Règle de réunionLes statuts fixent le déroulement des réunions de la société.
« Voorzitter van het Bestuur, elk effectief lid kan één of meer effectieve leden vertegenwoordigen zonder beperking »
acte du 21-02-2024 (en néerlandais)
ConvocationLes actionnaires sont convoqués au moins quinze jours à l'avance. Les statuts fixent comment.
« 15 dagen vóór de vergadering, bij de oproepingsbrief gevoegd »
acte du 21-02-2024 (en néerlandais)
Règle de voteLes statuts fixent à quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
« Meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, gevallen waarin de wet of de statuten anders bepalen »
acte du 21-02-2024 (en néerlandais)
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Nom
Levend Archief en néerlandais
Type d'entité
Personne morale
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 21-02-2024 (en néerlandais)
Siège statutaireLes statuts indiquent la région du siège. La langue des documents officiels dépend notamment de cette région.
« Burg 11/A, 8000 Brugge »
acte du 21-02-2024 (en néerlandais)

Activités

ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het uitgeven van publicaties en het organiseren van activiteiten zoals voordrachten en tentoonstellingen; De belangstelling voor het… »
7 activités
  1. Het uitgeven van publicaties en het organiseren van activiteiten zoals voordrachten en tentoonstellingen
  2. De belangstelling voor het archiefwezen in het algemeen en voor het archief van de Stad Brugge in het bijzonder te bevorderen
  3. Bijdragen tot de verrijking en de uitbreiding van het archiefbestand
  4. Publicaties uitgeven
  5. Activiteiten organiseren zoals voordrachten en tentoonstellingen
  6. Alle handelingen stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op haar doel
  7. Medewerking verlenen en deelnemen aan iedere activiteit die met haar doel overeenstemt
acte du 21-02-2024 (en néerlandais)

Siège et établissements

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
3 477 m²
Bâtiments
2 362 m²
Volume, LiDAR
30 870 m³
Bâtiment le plus haut
19,8 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
2 362 m², 19,8 m 2 362 m², 19,8 m

Localisation

localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap
3 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici

Parcelles

Parcelle (capakey)Superficie Bâtiments Hauteur / étages
31802B1088/00L000
ClasséMonument · Site urbain ou ruralLandhuis van het Brugse VrijeSource ↗
3 477 m² 1 · 2 362 m² 19,8 m · 5

Une de ces parcelles comporte un bien protégé. Attendez-vous à des règles supplémentaires en cas de transformation ou de vente.

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

Facturer sans inscription Peppol

Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 12 novembre 2026 · Peppol Directory

Étapes suivantes

Documents et sources