LES PETITS SOUFFLONS
Actif Risque : non évaluéRésumé
LES PETITS SOUFFLONS a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région Wallonne, rue de la drève 27 à 5003 Saint-Marc
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « CSA). TITRE IX - DISPOSITIONS DIVERSES Article 32 L’organe d’administration représente l'ASBL vis à vis des tiers ainsi qu'en justice tant… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- TITRE III. – MEMBRES, Article 5Sans appel, Article 6Sans appel, Article 7TITRE IV. – AFFILIATION, DÉMISSION, SUSPENSION ET EXCLUSION, Article 8Jusqu’à la prochaine réunion de l’assemblée générale, suspension provisoire d’un membre effectif par l’organe d’administrationPrend cours à la date du prononcé, exclusion de tout membreTITRE V. – DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES, Article 13Article 14, début de chaque exercice social ou moment de l’affiliationEncore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- En juin