Les Anes-Rient
Administration
- Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
- « Article 24: Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation… »acte du 13-02-2020
Mandats au fil des ans
3 nomsAdministrateur
Administrateur
Administrateur
Avantfin non datée
Mandats en liste
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- Administrateur, nomination par acte du 20-03-2020, dernière mention en 2020
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- Administrateur, nomination par acte du 20-03-2020, dernière mention en 2020
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- Administrateur, nomination par acte du 20-03-2020, dernière mention en 2020
Contrôle
Fondateurs
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Cette entreprise
Les Anes-Rient
Statuts
acte du 20-03-2020- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 3 administrateursAu plus 10 administrateursFin,vacance,démission et révocation des administrateurs, plus de 5 réunions sans justification présumé démissionnaire
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Membres effectifs sous responsabilité organe d'administration, admission démission exclusion endéans huit jours de la connaissance par…
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
- Livre 2 Titre 8 Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations adopté par la loi du 2019-03-23, dissolution
Fondateurs
À la constitution
acte du 20-03-2020 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
À la constitution
acte du 13-02-2020 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment