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Les 4 Eléments

Actif Risque : très faible
ASBLconstituée en 198343 ans d'activitéDoyon(F) 8, 5370 Havelange, BelgiqueBCE : BE 0424.313.236
Résumé

Les 4 Eléments est active depuis 1983 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

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Les 4 ElémentsActif
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Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Organisations de journées dites d'animation; Organisations d'événements et de manifestations en tous genres; Opérations en rapport direct ou indirect avec son objet
3 activités
  1. Organisations de journées dites d'animation
  2. Organisations d'événements et de manifestations en tous genres
  3. Opérations en rapport direct ou indirect avec son objet

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Les 4 Eléments
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Leselementsasbl@gmail.com, Région Wallonne

acte du 19-12-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Peuvent faire partie sans y être majoritaires, 15
Restent en fonction tant que l'assemblée n'a pas pourvu au remplacement ou à la réélection, 3
Assemblée générale convoquée pour pourvoir au remplacement, signifiée par écrit à l'organe d'administration
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions, peut désigner président,éventuellement vice-président,trésorier et secrétaire

acte du 19-12-2023

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Illimité, plénitude des droits accordés par la loi et les statuts
Deux tiers, respecter les statuts
Après que le membre ait été entendu s'il le désire, membre démissionnaire suspendu ou exclu ainsi que héritiers ou ayants droit du membre…
Annuelle, euros

acte du 19-12-2023

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 19-12-2023

Contrôle et fin

Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Un ou plusieurs liquidateurs, affectation à donner à l'actif net

acte du 19-12-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Registre des membres effectifs, admission démission ou exclusion inscrite à la diligence de l'organe d'administration endéans les huit jours…
Autre disposition : Membres non tenus responsables des engagements pris au nom de l'association, responsabilité des membres
Autre disposition : Composition assemblée générale, toute personne invitée si acceptée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers
Autre disposition : Pouvoirs assemblée générale, pouvoirs expressément reconnus par la loi ou les statuts
Autre disposition : Fonctionnement assemblee generale, rendus accessibles
Autre disposition : Une voix par membre effectif, quorums presence vote assemblee
Autre disposition : Modification statuts, au moins deux tiers des membres présents ou représentés
Autre disposition : Dissolution apport transformation, mêmes conditions que modification de l'objet ou du but social
Autre disposition : Registre_proces-verbaux_publications, greffe du Tribunal de l'entreprise compétent
Autre disposition : Fonctionnement de l'organe d'administration, administrateur désigné à cet effet
Autre disposition : Quorums de présence et de vote de l'organe d'administration, majorité absolue des voix présentes et représentées
Autre disposition : Conflit d'intérêts des administrateurs
Autre disposition : Registre des procès-verbaux de l'organe d'administration, simple demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration, sans…
Autre disposition : Pouvoirs de l'organe d'administration, tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet
Autre disposition : Gestion journalière, un ou plusieurs
Autre disposition : Responsabilité et mandat des administrateurs
Autre disposition : Règlement d'ordre intérieur, simple demande écrite adressée à l'organe d'administration
Répartition du boni de liquidation : Apurement des dettes, autre organisation qui poursuit un but non lucratif
Autre disposition : Application du Code des sociétés et des associations, Livre III,Titre 3,Chapitre 2 du Code de droit économique
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 19-12-2023

acte du 19-12-2023

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