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LEONETO

Actif
SRLconstituée en 20241 an d'activitéLeopoldstraat 3, 2570 Duffel, BelgiqueBCE : BE 1016.505.461
Résumé

La probabilité de faillite calculée de LEONETO sur 12 mois est de 3,3 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-25 407 €) et un résultat net de -37 907 €. La solvabilité se classe au-dessus de 16 % des 22 576 entreprises du même secteur (NACE 47, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Commerce de détail de chaussures
NACE 47721
1 établissement
Taille
123 877 €total du bilan 2025
Personnel
1,9 ETP
Capitaux propres
-25 407 €
Perte
-37 907 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
47 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
3,3 %
Structure
Comptes 2025 28 jours en avance
Pourquoi 47augmente le risqueConstituée en 2024Secteur Commerce de détail (NACE 47)Capitaux propres négatifs -25 407 €abaisse le risqueTaille : total du bilan 123 877 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
47 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 8 % des entreprises comparables (NACE 47, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité 4
capitaux propres -20,5 % du total du bilan
Liquidité 1
dettes à court terme 98,5 % · trésorerie 0,5 %
Rentabilité 0
rendement des actifs -30,6 %
Probabilité de faillite à 12 mois
3,3 % Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 3 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,6 % (40 246 micro-entreprises, NACE 47)
Évolution sur 24 mois 12-2025 : 1,8 %valeur la plus basse 01-2026 : 1,8 %● inchangé vs 12-2025valeur la plus basse 02-2026 : 1,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 2,2 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 2,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 2,6 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 2,6 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 2,9 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 3,2 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 3,2 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 3,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,58, sous 1 ; dettes à court terme : 98,5 % et trésorerie : 0,5 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 47, micro-entreprises) : elle fait mieux que 14 % d'entre elles en solvabilité, 3 % en liquidité et 6 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 26-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Secteur Commerce de détail (NACE 47)
BCE
augmente le risque · Capitaux propres négatifs -25 407 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Taille : total du bilan 123 877 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 03-07-2026, soit 28 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
28 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. ConstitutionNomination : PEETERS Tom Hendrik…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
-25 407 €
Total actif
123 877 €
Résultat net
-37 907 €
Fonds de roulement
-51 694 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 123 877 €
Actifs immobilisés 53 495 €
Actifs circulants 70 383 €
Passif
Capitaux propres-25 407 €
Dettes149 285 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (149 285 €) dépassent le total du bilan (123 877 €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
-32 421 €
Cash-flow
-33 060 €
Solvabilité
-20,5 %
Liquidité générale
0,58
Liquidité immédiate
0,01
ROA
-30,6 %
Couverture des intérêts
-5,56
Dettes
149 285 €
Dettes ≤ 1 an
122 077 €
Dettes > 1 an
26 808 €
Frais de personnel
40 457 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 1 322 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 4,2 % ont fait faillite dans les 24 mois et 90,2 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
4,2 % a fait faillite
5,5 % a cessé autrement
90,2 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 3,3 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 1 322 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 42 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58123 877 €
Actifs immobilisés21/2853 495 €
Immobilisations corporelles22/2748 660 €
Installations, machines et outillage231 522 €
Mobilier et matériel roulant241 510 €
Autres immobilisations corporelles2645 628 €
Immobilisations financières284 835 €
Actifs circulants29/5870 383 €
Stocks et commandes en cours d'exécution369 753 €
Stocks30/3669 753 €
Valeurs disponibles54/58630 €
Passif
Total du passif10/49123 877 €
Capitaux propres10/15-25 407 €
Apport10/1112 500 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-37 907 €
Dettes17/49149 285 €
Dettes à plus d'un an1726 808 €
Dettes financières170/426 808 €
Dettes à un an au plus42/48122 077 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année427 642 €
Dettes financières4342 413 €
Établissements de crédit430/842 413 €
Dettes commerciales442 706 €
Fournisseurs440/42 706 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4511 933 €
Impôts450/36 551 €
Rémunérations et charges sociales454/95 382 €
Autres dettes47/4857 383 €
Comptes de régularisation492/3400 €
Résultat Code2025
Rémunérations, charges sociales et pensions6240 457 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 848 €
Autres charges d'exploitation640/81 410 €
Marge brute d'exploitation99009 446 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-37 268 €
Produits financiers75/76B5 187 €
Produits financiers récurrents755 187 €
Charges financières65/66B5 826 €
Charges financières récurrentes655 826 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-37 907 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-37 907 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-37 907 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-37 907 €

L'annexe de ces comptes annuels (9 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Rémunérations, charges sociales et pensions6240 457 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 848 €
Autres charges d'exploitation640/81 410 €
Marge brute d'exploitation99009 446 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-37 268 €
Produits financiers75/76B5 187 €
Produits financiers récurrents755 187 €
Charges financières65/66B5 826 €
Charges financières récurrentes655 826 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-37 907 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-37 907 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-37 907 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58123 877 €
Actifs immobilisés21/2853 495 €
Immobilisations corporelles22/2748 660 €
Installations, machines et outillage231 522 €
Mobilier et matériel roulant241 510 €
Autres immobilisations corporelles2645 628 €
Immobilisations financières284 835 €
Actifs circulants29/5870 383 €
Stocks et commandes en cours d'exécution369 753 €
Stocks30/3669 753 €
Valeurs disponibles54/58630 €
Passif
Total du passif10/49123 877 €
Capitaux propres10/15-25 407 €
Apport10/1112 500 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-37 907 €
Dettes17/49149 285 €
Dettes à plus d'un an1726 808 €
Dettes financières170/426 808 €
Dettes à un an au plus42/48122 077 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année427 642 €
Dettes financières4342 413 €
Établissements de crédit430/842 413 €
Dettes commerciales442 706 €
Fournisseurs440/42 706 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4511 933 €
Impôts450/36 551 €
Rémunérations et charges sociales454/95 382 €
Autres dettes47/4857 383 €
Comptes de régularisation492/3400 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-37 907 €
+ Amortissements et réductions de valeur6304 848 €
Flux d'exploitation (approximation)-33 060 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 03-07-2026 2026-00246646

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 1 012 entreprises actives dont l'activité principale est « Commerce de détail de chaussures » (NACE 47721), les chiffres de 593 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
PEETERS Tom Hendrik Agnes
Administrateur · depuis le 26-11-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
PEETERS Tom Hendrik Agnes
  • Administrateur, du 26-11-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 26-11-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 26-11-2024 Constitution · 12 500 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

LEONETO a été constituée le 22 novembre 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 12 500 €.12 Depuis 2024, PEETERS Tom Hendrik Agnes est administrateur de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 26-11-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
03-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2024
26-11
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : PEETERS Tom Hendrik Agnes (administrateur) · Fondateur · Capital de départ10 constatations ▸
  • Constitution, 21-11-2024
  • Fondateur, PEETERS Tom Hendrik Agnes (oprichter comparant)
  • Capital de départ, 12 500 €
  • Compte bancaire, 12500, EUR
  • Capital
  • Siège statutaire, « 2570 Duffel,Leopoldstraat 3 » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « info@beaubotte.be, Website en e-mailadres » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, PEETERS Tom Hendrik Agnes (administrateur)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen die eruit voortvloeien en alle activiteiten sinds vandaag door comparanten in naam en voor rekening van vennoots… » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée22-11-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
47721Commerce de détail de chaussures
47715Commerce de détail d'accessoires du vêtement
47716Commerce de détail de vêtements, de sous-vêtements et d'accessoires pour dame, homme, enfant et bébé, assortiment général
47722Commerce de détail d'articles en cuir et d'articles de voyage
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1016505461
Autre identifiant 9925:BE1016505461
Inscrite 09-09-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 26 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Duffel · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
179 m²
Emprise au sol bâtie
175 m²
Volume, LiDAR
1 781 m³
Parcelle 12009A0571/00L000, Flandre · bâtiment le plus haut 13,8 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
LEONETO
Leopoldstraat 3, 2570 DuffelCommerce de détail de chaussures
depuis 2024n° d'unité 2.366.900.760
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
12009A0571/00L000 Flandre 179 m² 1 · 175 m² 13,8 m · 4
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Groot- en kleinhandel in schoeisel,lederwaren,marokijnwerk,reisartikelen,mercerieartikelen en aanverwante artikelen; Groot- en kleinhandel… » (acte en néerlandais)
10 activités (acte en néerlandais)
  1. Groot- en kleinhandel in schoeisel,lederwaren,marokijnwerk,reisartikelen,mercerieartikelen en aanverwante artikelen;
  2. Groot- en kleinhandel in luxeartikelen,precisieartikelen,kunstvoorwerpen en fantasieartikelen;
  3. Handel via internet en andere informatiedragers.
  4. Alle voorgaande activiteiten van kleinhandel zullen eveneens op openbare markten mogen uitgeoefend worden.
  5. Daartoe kan de vennootschap samenwerken met,deelnemen in,of op gelijke wijze,rechtstreeks of onrechtstreeks,belangen nemen in andere ondernemingen.
  6. De vennootschap kan eveneens optreden als bestuurder,volmachtdrager,mandataris of vereffenaar in andere vennootschappen of ondernemingen.
  7. De vennootschap kan in het algemeen alle commerciële,industriële,financiële,roerende of onroerende handelingen verrichten in rechtstreeks of onrechtstreeks verband met haar voorwerp of welke van aard zouden zijn de verwezenlijking ervan geheel of ten dele te vergemakkelijken.
  8. Zij mag alle roerende en onroerende goederen als investering verwerven,zelfs als deze noch rechtstreeks noch onrechtstreeks verband houden met het voorwerp van de vennootschap.
  9. De vennootschap mag samenwerken met,participeren in,een fusie aangaan met of,op gelijk welke wijze,rechtstreeks of onrechtstreeks belangen nemen in andere vennootschappen,verenigingen,stichtingen of instellingen indien die van aard kunnen zijn bij te dragen tot de ontwikkeling van de vennootschap of deze in de hand kunnen werken.
  10. De vennootschap mag kredieten en leningen aangaan en toestaan,zich voor derden borgstellen door haar goederen in hypotheek of in pand te geven,inclusief de eigen handelszaak.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
LEONETO
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest, administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen,bijkantoren in België of buitenland » (acte en néerlandais)

acte du 26-11-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Iedere bestuurder vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte als eiser of als verweerder. Hij kan bijzondere machten… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
2 dispositions dans l'acte

acte du 26-11-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Une disposition dans l'acte
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 26-11-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Deuxième samedi de juin à 10 h

acte du 26-11-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing algemene vergadering in vormen vereist voor statutenwijziging » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Ontbinding om welke reden en op welk ogenblik ook, algemene vergadering mag één of meerdere vereffenaars aanduiden,bevoegdheden omlijnen en… » (acte en néerlandais)

acte du 26-11-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Aandelen bij uitgifte volstorten tenzij bevoegde orgaan anders beslist, stortingsplicht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ten minste vijftien dagen te rekenen van openstelling intekening, nieuwe geld-aandelen eerst aan bestaande aandeelhouders naar evenredigheid… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke volmacht aan ieder ander persoon,al dan niet aandeelhouder,met alle middelen van overdracht, Beraadslagingen algemene… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Drie weken, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering op voorstel bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Instandhouding vermogen-uitkeringen-tantièmes, terugvordering van aandeelhouders ongeacht goede of kwade trouw » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Netto-actief onder alle aandeelhouders naar verhouding aantal aandelen,goederen in natura opzelfde wijze, na aanzuivering schulden,lasten en… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elke in buitenland wonende aandeelhouder,bestuurder,commissaris,vereffenaar of obligatiehouder, uitvoering statuten,alle… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Rechtbank in wiens rechtsgebied zetel gevestigd, elk betwisting omtrent zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bepalingen WVV waarvan niet geldig afgeweken geacht ingeschreven,clausules strijdig met dwingende bepalingen geacht niet geschreven, Gemeen… » (acte en néerlandais)
Encore 8 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 26-11-2024

acte du 26-11-2024