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LECE TECH DEVELOPMENTS

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéClos Lucien Outers 24, 1160 Auderghem, BelgiqueBCE : BE 1004.645.034
Résumé

LECE TECH DEVELOPMENTS est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 39 019 € et un résultat net de 13 791 €. La solvabilité se classe au-dessus de 74 % des 39 137 entreprises du même secteur (NACE 70, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
NACE 70200
1 établissement
Taille
50 351 €total du bilan 2025
Capitaux propres
39 019 €
Bénéfice
13 791 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
98 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
  • CAMPOS JUNIOR LuisAdministrateur
Comptes 2025 7 jours en avance
Pourquoi 98augmente le risque1 transfert de siège en 24 moisabaisse le risqueSecteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)Liquidité : ratio de liquidité 3,64, trésorerie 24 543 €Capitaux propres 39 019 € (77,5 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
98 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 85 % des entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 100+1
capitaux propres 77,5 % du total du bilan
Liquidité 92+50
dettes à court terme 22,5 % · trésorerie 48,7 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 27,4 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (48 443 micro-entreprises, NACE 70)
Évolution sur 24 mois 02-2025 : 0,4 % 03-2025 : 0,4 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 0,4 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,4 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,4 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 0,5 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 0,2 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 0,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 0,3 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,3 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,3 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,6 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 0,6 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 0,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 0,8 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,8 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 0,1 %▼ -0,7 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 3 500 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 3,64 contre 2,57 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 22,5 % et trésorerie : 48,7 % du total du bilan), et 22,5 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises) : elle fait mieux que 86 % d'entre elles en solvabilité, 86 % en liquidité, 84 % en rentabilité et 84 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 26-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 3,64, trésorerie 24 543 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
abaisse le risque · Capitaux propres 39 019 € (77,5 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 24-07-2026, soit 7 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
7 jours d'avance
2024
25 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 9 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 70) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 32 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
27-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Siège socialTransfert de siège
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
39 019 €▲ 68,0 %
2024 · 23 228 €
Total actif
50 351 €▲ 60,6 %
2024 · 31 344 €
Résultat net
13 791 €▼ 40,6 %
2024 · 23 228 €
Fonds de roulement
29 904 €▲ 134 %
2024 · 12 755 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation recule en 2025 ; 2025 se situe 36 % en dessous de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation18 531 € 2025 Résultat net13 791 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 70, Sièges sociaux & conseil : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation29 123 €-18 531 €▼ 36,4 %
Résultat net23 228 €dans la moitié centrale du secteur-13 791 €dans la moitié centrale du secteur▼ 40,6 %
Capitaux propres23 228 €en dessous de la moitié centrale du secteur-39 019 €dans la moitié centrale du secteur▲ 68,0 %
Total actif31 344 €en dessous de la moitié centrale du secteur-50 351 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 60,6 %
Dettes8 116 €-11 332 €▲ 39,6 %
Fonds de roulement12 755 €dans la moitié centrale du secteur-29 904 €dans la moitié centrale du secteur▲ 134 %
Solvabilité74,1 %dans la moitié centrale du secteur-77,5 %dans la moitié centrale du secteur▲ 3,4pp
Liquidité générale2,57dans la moitié centrale du secteur-3,64dans la moitié centrale du secteur▲ 1,07
Rentabilité des actifs (ROA)74,1 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-27,4 %dans la moitié centrale du secteur▼ 46,7pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 70, Sièges sociaux & conseil : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 50 351 €
Actifs immobilisés 9 115 € ▼ 13,0 %
Actifs circulants 41 236 € ▲ 97,6 %
Passif 50 351 €
Capitaux propres 39 019 € ▲ 68,0 %
Dettes 11 332 € ▲ 39,6 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 25,9 % à 22,5 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
23 058 €▼
2024 · 31 156 €
Cash-flow
18 318 €▼
2024 · 25 261 €
Taux d'endettement
0,29▼
2024 · 0,35
ROE
35,3 %▼
2024 · 100,0 %
Couverture des intérêts
65,32▼
2024 · plus de 100
Dettes ≤ 1 an
11 332 €▲
2024 · 8 116 €
Impôts
4 556 €▼
2024 · 6 000 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 37 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5831 344 €50 351 €▲
Actifs immobilisés21/2810 473 €9 115 €▼
Immobilisations corporelles22/2710 473 €8 615 €▼
Mobilier et matériel roulant2410 473 €8 615 €▼
Immobilisations financières28-500 €
Actifs circulants29/5820 871 €41 236 €▲
Créances à plus d'un an295 610 €5 610 €=
Autres créances2915 610 €5 610 €=
Créances à un an au plus40/4114 695 €11 083 €▼
Créances commerciales4013 650 €10 314 €▼
Autres créances411 045 €769 €▼
Valeurs disponibles54/58566 €24 543 €▲
Passif
Total du passif10/4931 344 €50 351 €▲
Capitaux propres10/1523 228 €39 019 €▲
Apport10/11-2 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)1423 228 €37 019 €▲
Dettes17/498 116 €11 332 €▲
Dettes à un an au plus42/488 116 €11 332 €▲
Dettes commerciales441 296 €-
Fournisseurs440/41 296 €-
Dettes fiscales, salariales et sociales456 000 €10 577 €▲
Impôts450/36 000 €10 577 €▲
Autres dettes47/48820 €755 €▼
Résultat Code20242025
Rémunérations, charges sociales et pensions621 520 €-
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6302 033 €4 527 €▲
Marge brute d'exploitation990032 676 €23 058 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation990129 123 €18 531 €▼
Produits financiers75/76B112 €169 €▲
Produits financiers récurrents75112 €169 €▲
Charges financières65/66B7 €353 €▲
Charges financières récurrentes657 €353 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990329 228 €18 347 €▼
Impôts sur le résultat67/776 000 €4 556 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice990423 228 €13 791 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990523 228 €13 791 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990623 228 €37 019 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-23 228 €

L'annexe de ces comptes annuels (7 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Rémunérations, charges sociales et pensions621 520 €--
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6302 033 €4 527 €▲ 123 %
Marge brute d'exploitation990032 676 €23 058 €▼ 29,4 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990129 123 €18 531 €▼ 36,4 %
Produits financiers75/76B112 €169 €▲ 50,9 %
Produits financiers récurrents75112 €169 €▲ 50,9 %
Charges financières65/66B7 €353 €▲ 50×
Charges financières récurrentes657 €353 €▲ 50×
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990329 228 €18 347 €▼ 37,2 %
Impôts sur le résultat67/776 000 €4 556 €▼ 24,1 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990423 228 €13 791 €▼ 40,6 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990523 228 €13 791 €▼ 40,6 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5831 344 €50 351 €▲ 60,6 %
Actifs immobilisés21/2810 473 €9 115 €▼ 13,0 %
Immobilisations corporelles22/2710 473 €8 615 €▼ 17,7 %
Mobilier et matériel roulant2410 473 €8 615 €▼ 17,7 %
Immobilisations financières28-500 €-
Actifs circulants29/5820 871 €41 236 €▲ 97,6 %
Créances à plus d'un an295 610 €5 610 €=
Autres créances2915 610 €5 610 €=
Créances à un an au plus40/4114 695 €11 083 €▼ 24,6 %
Créances commerciales4013 650 €10 314 €▼ 24,4 %
Autres créances411 045 €769 €▼ 26,4 %
Valeurs disponibles54/58566 €24 543 €▲ 43×
Passif
Total du passif10/4931 344 €50 351 €▲ 60,6 %
Capitaux propres10/1523 228 €39 019 €▲ 68,0 %
Apport10/11-2 000 €-
Bénéfice (perte) reporté(e)1423 228 €37 019 €▲ 59,4 %
Dettes17/498 116 €11 332 €▲ 39,6 %
Dettes à un an au plus42/488 116 €11 332 €▲ 39,6 %
Dettes commerciales441 296 €--
Fournisseurs440/41 296 €--
Dettes fiscales, salariales et sociales456 000 €10 577 €▲ 76,3 %
Impôts450/36 000 €10 577 €▲ 76,3 %
Autres dettes47/48820 €755 €▼ 7,9 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990423 228 €13 791 €▼ 40,6 %
+ Amortissements et réductions de valeur6302 033 €4 527 €▲ 123 %
Flux d'exploitation (approximation)25 261 €18 318 €▼ 27,5 %
Investissements en immobilisations (approximation)--3 169 €-
Variation des valeurs disponibles-23 977 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 24-07-2026 2026-00326723
31-12-2024 schéma micro 25-08-2025 2025-00401195

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

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Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
CAMPOS JUNIOR Luis
Administrateur non statutaire · depuis le 17-01-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
CAMPOS JUNIOR Luis
  • Administrateur non statutaire, du 17-01-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

LECE TECH DEVELOPMENTS a été constituée le 15 janvier 2024 sous forme de SRL.1 Le siège a déménagé à Auderghem en 2026.2 Depuis 2024, CAMPOS JUNIOR Luis est administrateur non statutaire de l'entreprise.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 08-01-2026
  3. 3Moniteur belge du 17-01-2024

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
24-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
08-01
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège2 constatations ▸
  • Assemblée générale, 22-12-2025
  • Transfert de siège, Clos Lucien Outers, 24 bte 13 - 1160 Auderghem
2025
25-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 25 jours de retard
2024
17-01
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : CAMPOS JUNIOR Luis (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ10 constatations ▸
  • Constitution, LECE TECH DEVELOPMENTS
  • Fondateur, CAMPOS JUNIOR Luis (comparant)
  • Capital de départ, 2 000 €
  • Compte bancaire, société en formation, BE12 3632 3845 0692
  • Autre disposition, statuts arrêtés, arrêter les statuts de la société
  • Capital
  • Assemblée générale, société définitivement constituée par adoption des statuts, à dater du dépôt au greffe d'une expédition de l'acte constitutif
  • Siège statutaire, 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Drève de Nivelles, numéro 168/018
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, CAMPOS JUNIOR Luis (administrateur non statutaire)
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée15-01-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1004645034
Autre identifiant 9925:BE1004645034
Inscrite 29-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 26 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Auderghem · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
3 301 m²
Emprise au sol bâtie
1 910 m²
Volume, LiDAR
24 266 m³
Parcelle 21002A0168/00G011, Bruxelles · bâtiment le plus haut 17,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
4 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
LECE TECH DEVELOPMENTS
Clos Lucien Outers 24, 1160 AuderghemActivités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
depuis 2024n° d'unité 2.354.794.467
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21002A0168/00G011 Bruxelles 3 301 m² 1 · 1 910 m² 17,5 m · 5
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
LECE TECH DEVELOPMENTS
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Une disposition dans l'acte

acte du 17-01-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Article 16. Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Nombre, durée du mandat et, en cas de pluralité, pouvoirs, administrateurs non-statutaires révocables ad nutum par l’assemblée générale

acte du 17-01-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 18 h

acte du 17-01-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Décision de l’assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts
En tout temps, assemblée générale délibérant dans formes prévues pour modifications aux statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Dissolution pour quelque cause et à quelque moment, désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer pouvoirs et émoluments

acte du 17-01-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Séances – procès-verbaux, un ou plusieurs membres de l'organe d'administration ayant pouvoir de représentation
Autre disposition : Une voix par action sauf actions sans droit de vote, délibérations
Autre disposition : Pouvoirs de l'assemblée générale, Code des sociétés et des associations
Autre disposition : Répartition – réserves, assemblée générale sur proposition de l'organe d'administration
Autre disposition : Acomptes sur dividendes, conseil d'administration
Répartition du boni de liquidation : Apurement dettes,charges,frais ou consignation montants nécessaires, actif net entre actionnaires en proportion des actions, biens conservés…
Autre disposition : Siège, élection de domicile
Autre disposition : Compétence judiciaire, société,actionnaires,administrateurs,commissaires,liquidateurs sur affaires et exécution statuts
Autre disposition : Dispositions non dérogeables réputées inscrites, droit commun
Autre disposition : Indépendamment des frais éventuels de représentation,voyages et déplacements, Rémunération des administrateurs
Autre disposition : Gestion journalière ainsi que représentation pour cette gestion, Gestion journalière
Autre disposition : Contrôle de la société, lorsque la loi l’exige et dans les limites qu’elle prévoit
Autre disposition : Si non parvenue en temps utile approbations perdent toute force de droit, actionnaires peuvent à l’unanimité prendre par écrit toutes…
Autre disposition : Moyen de communication électronique mis à disposition par la société, Participation à distance par voie électronique
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 17-01-2024

acte du 17-01-2024