Résumé
Le Toit est active depuis 1970 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Favoriser les rencontres, le partage, l'accueil ouvert à tous et principalement à toute personne handicapée ou placée en situation de rejet; Collaborer à toute œuvre ou institution…
3 activités
- Favoriser les rencontres, le partage, l'accueil ouvert à tous et principalement à toute personne handicapée ou placée en situation de rejet.
- Collaborer à toute œuvre ou institution qui poursuit un but similaire, notamment à l'Arche en Belgique A.S.B.L.
- Posséder, administrer, vendre. acquérir, prêter et mettre à titre gratuit à la disposition de toute œuvre ou institution qui poursuit un but similaire, notamment toutes les communautés de l'Arche en Belgique, tout bien meuble ou immeuble.
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- LE TOIT
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région de Bruxelles-Capitale, avenue de Tervueren n° 85,1040 Bruxelles
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « 13. Le conseil d'administration représente et engage l'association sans autorisation spéciale de l'assemblée générale, dans tous les actes… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 3 ans, 3
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- 3, illimité
Contrôle et fin
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Patrimoine, dissolution