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LE MODULE

Actif
ASBLconstituée en 198442 ans d'activitéRue de la Terre du Prince 17, 7000 Mons, BelgiqueBCE : BE 0429.857.973
Résumé

LE MODULE est active depuis 1984 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-421 €) et un résultat net de 504 €. Les capitaux propres restent stables sur les exercices déposés (±0,8 % par an). La solvabilité se classe au-dessus de 11 % des 688 entreprises du même secteur (NACE 88, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Données BCE

Identification
Forme juridiqueASBL
Constituée08-02-1984
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
88999Autres formes d'action sociale sans hébergement n.c.a.
Contact
E-mail info@sapselemodule.be
Facturation électronique
Introuvable dans le registre Peppol

Aucune fiche Peppol sous ce numéro d'entreprise ou de TVA. Cela ne prouve rien : publier une fiche est facultatif.

Que faire ?

Essayez l'envoi dans votre logiciel de facturation ; s'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signalera le jour où elle apparaîtra au registre Peppol.

État du registre au 9 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Mons · 1 unité d'établissement depuis 2008
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 124 m²
Emprise au sol bâtie
575 m²
Volume, LiDAR
7 466 m³
Parcelle 53403E0398/00B000, Wallonie · bâtiment le plus haut 19,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
7 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
LE MODULE
Rue de la Terre du Prince 17, 7000 MonsAutres formes d'action sociale sans hébergement n.c.a.
depuis 2008n° d'unité 2.195.877.684
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
53403E0398/00B000 Wallonie 1 124 m² 1 · 575 m² 19,0 m · 4
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.