Résumé
L'ESQUIVE CAROLO est active depuis 2005 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Organisation de cours, entrainements,; Organisation et participation à des compétitions, tourmois, et autre; Organisation d'évènements afin de promouvoir les activités de…
3 activités
- Organisation de cours, entrainements,
- Organisation et participation à des compétitions, tourmois, et autre.
- Organisation d'évènements afin de promouvoir les activités de l'association.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- L'Esquive Carolo
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Belgique, wallonne
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Titre IX La représentation générale Article 44: Le conseil d'administration représente l'association, en ce compris la représentation en… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Assemblée générale ordinaire de l'année d'expiration, secretRemboursables exposés dans l'accomplissement de la mission, mandats au sein du conseil d'administration
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Démission et exclusion membres adhérents, conseil d'administrationIllimité, 2Sans appel, réunion suivante ou moment déterminé regroupement candidaturesConseil d'administration, secretEncore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- 4647, mêmes que modification objet ou but désintéressé4849, greffe par pli judiciaire
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Tribunal nomme sur requête motivée membre/tiers intéressé/ministère public, 50Liquidateurs affectation rapprochant autant que possible but, 5154, liquidateurs responsables envers tiers et ASBLEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte