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L'Aventure

Actif Risque : très faible
ASBLconstituée en 199728 ans d'activitéRue Terrienne(D) 13, 7711 Mouscron, BelgiqueBCE : BE 0462.776.607
Résumé

L'Aventure est active depuis 1997 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
L'organisation de cours de poneys; L'organisation de stages pendant les vacances scolaires; L'accueil des enfants,découvertes du poney
3 activités
  1. L'organisation de cours de poneys
  2. L'organisation de stages pendant les vacances scolaires
  3. L'accueil des enfants,découvertes du poney

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
L'Aventure
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, 13,RUE TERRIENNE à 7711 DOTTIGNIES

acte du 21-03-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Nonobstant les obligations qui résultent de l'administration collégiale, à savoir la concertation et le con-trôle, les administrateurs… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Indeterminee, indemnises

acte du 21-03-2024

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
3, tous droits visés par Code des Sociétés et des Associations et statuts
Uniquement droits et obligations définis dans statuts, demande écrite
Démission, libres de se retirer à tout moment par écrit à organe d'administration,effet dans 30 jours de l'écrit
Endeans les huit jours, membres effectifs
Encore 4 dispositions à ce sujet dans l'acte

acte du 21-03-2024

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 21-03-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Liquidateurs, pouvoirs

acte du 21-03-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Aucun membre ne peut faire valoir prétention sur actifs en seule qualité de membre, droits sur actifs et fonds social
Autre disposition : Observateurs assemblee generale, avec autorisation du president peuvent s'adresser a l'assemblee
Autre disposition : Competences assemblee generale, pouvoir souverain
Autre disposition : Siege social, reunions assemblee generale
Autre disposition : Quorum et votes assemblee generale, au moins 2/3 des membres presents ou representes
Autre disposition : Siege ou tout autre lieu en Belgique indique lettre convocation, reunions deliberations decisions organe d'administration
Autre disposition : Conflit interet administrateur, operations habituelles conditions suretes normales marche
Autre disposition : Administration interne restrictions, les plus etendus sauf competence exclusive assemblee generale loi statuts
Autre disposition : Deces demission revocation, gestion journaliere
Autre disposition : Responsabilite administrateurs delegues gestion journaliere, accomplissement mission droit commun loi statuts
Autre disposition : Financement, subventions allocations dons cotisations donations legs dispositions testamentaires
Autre disposition : Au plus tard six mois apres cloture, approbation comptes budget
Autre disposition : Reglement ordre interieur, simple membres presents representes
Autre disposition : Dispositions finales, Livre_III_Titre_3_Chapitre_2_Code_droit_economique
Encore 1 disposition dans l'acte, voir l'acte du 21-03-2024

acte du 21-03-2024