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L'Arche de Trezalouest

Actif Risque : faible
ASBLconstituée en 20241 an d'activitéRue du Grand Pont 30, 6001 Charleroi, BelgiqueBCE : BE 1016.817.841
Résumé

L'Arche de Trezalouest est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,6 % (faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Créations d'articles concernant le monde des animaux exotiques; Mettre en vente les dons matériels de fournitures nécessaires à la détention optimale des N.A.C; Frais d'adoptions…
6 activités
  1. Créations d'articles concernant le monde des animaux exotiques.
  2. Mettre en vente les dons matériels de fournitures nécessaires à la détention optimale des N.A.C.
  3. Frais d'adoptions exigés.
  4. Tenir un stand de fournitures et matériels liés à la détention de N.A.C.lors de foires ou d'événements.
  5. Des sessions pédagogiques payantes suite à cette possession de permis de détention de permis et d'expériences,seront organisées des sessions pédagogiques de sensibilisation sur la détention de N.A.C.(maintien,manipulation,obligations infrastructurelles,et démarches)
  6. Créations sur demande de biotopes adaptés.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Archedelouest@gmail.com, Région Wallonne

acte du 11-12-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Composition organe d'administration, 10
3 ans, durée et fin mandat administrateur

acte du 11-12-2024

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Aider ou participer activités respect statuts, demande écrite à organe,morale indique physique représentante
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 11-12-2024

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 11-12-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Dissolution,apport universalité,transformation, nuls,blancs,abstentions
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 11-12-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : L'Arche de Trezalouest
Autre disposition : Démission et exclusion des membres, aucun droit fonds social ni relevés inventaires remboursement
Autre disposition : Registre des membres effectifs, organe d'administration
Autre disposition : Membres non responsables engagements association, responsabilité des membres
Autre disposition : Pouvoirs assemblée générale, pouvoirs expressément reconnus par loi ou statuts
Autre disposition : Fonctionnement assemblée générale, organe d'administration
Autre disposition : Quorums présence et vote assemblée générale, voix président prépondérante
Autre disposition : Modification des statuts, majorité absolue effectifs présents ou représentés
Autre disposition : Registre procès-verbaux assemblée générale et publications, greffe Tribunal de l'entreprise compétent
Autre disposition : Démission administrateurs, écrit à organe d'administration
Autre disposition : Article 2:41 CSA, quorums présence et vote organe
Autre disposition : Conflit intérêts administrateur, article 9:8 CSA
Autre disposition : Registre procès-verbaux organe, siège social
Autre disposition : Article 9:10 alinéa 2 CSA, gestion journalière
Autre disposition : Règlement ordre intérieur, demande écrite ou autre consultation
Répartition du boni de liquidation : Après apurement dettes, autre organisation but non lucratif
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 11-12-2024

acte du 11-12-2024