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Krypta

Actif
SRLconstituée en 20251 an d'activitéRue du Bilot 41A, 1460 Ittre, BelgiqueBCE : BE 1026.137.066
Résumé

Krypta est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-82 529 €) et un résultat net de -86 529 €. La solvabilité se classe au-dessus de 5 % des 21 074 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,9 % (faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
NACE 62200
5e entreprise par total du bilan à Ittre, secteur Télécoms et informatique1 établissement
Taille
266 068 €total du bilan 2025
Capitaux propres
-82 529 €
Perte
-86 529 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
52 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,9 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 61 jours de retard
Pourquoi 52augmente le risquePlafonné à 59 : des capitaux propres négatifsDerniers comptes déposés avec 61 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardCapitaux propres négatifs -82 529 €abaisse le risqueSecteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Taille : total du bilan 266 068 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
52 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 5 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Des capitaux propres négatifs plafonnent le score à 59. Chaque signal qui pèse figure sous Signaux.
Solidité financière
Faible
Solvabilité 0
capitaux propres -31,0 % du total du bilan
Liquidité 14
dettes à court terme 71,1 % · trésorerie 1,5 %
Rentabilité 0
rendement des actifs -32,5 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,9 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 9 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 886 micro-entreprises, NACE 62)
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,05, sous 1 ; dettes à court terme : 71,1 % et trésorerie : 1,5 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 3 % d'entre elles en solvabilité, 5 % en liquidité et 5 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 26-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Sept signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 266 068 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 61 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Capitaux propres négatifs -82 529 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2025, il y a un an. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 1 an 0 10 ans
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 61 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 30-09-2026, soit 61 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
61 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2025.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. ConstitutionNominations : C2M4E (administrateur non…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (61 jours) Déposés le 30 septembre 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00537488.

Capitaux propres
-82 529 €
Total actif
266 068 €
Résultat net
-86 529 €
Fonds de roulement
-178 787 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 266 068 €
Actifs immobilisés 255 812 €
Actifs circulants 10 256 €
Passif
Capitaux propres-82 529 €
Dettes348 597 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (348 597 €) dépassent le total du bilan (266 068 €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
-58 376 €
Cash-flow
-61 790 €
Solvabilité
-31,0 %
Liquidité générale
0,05
ROA
-32,5 %
Couverture des intérêts
-17,30
Dettes
348 597 €
Dettes ≤ 1 an
189 042 €
Dettes > 1 an
159 555 €
Impôts
40 €
Frais de personnel
22 603 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 1 322 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 4,2 % ont fait faillite dans les 24 mois et 90,2 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
4,2 % a fait faillite
5,5 % a cessé autrement
90,2 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,9 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 1 322 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 37 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58266 068 €
Actifs immobilisés21/28255 812 €
Immobilisations incorporelles21255 260 €
Immobilisations financières28552 €
Actifs circulants29/5810 256 €
Créances à un an au plus40/414 578 €
Créances commerciales403 727 €
Autres créances41851 €
Valeurs disponibles54/583 996 €
Comptes de régularisation490/11 682 €
Passif
Total du passif10/49266 068 €
Capitaux propres10/15-82 529 €
Apport10/114 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-86 529 €
Dettes17/49348 597 €
Dettes à plus d'un an17159 555 €
Dettes financières170/4159 555 €
Dettes à un an au plus42/48189 042 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4232 635 €
Dettes commerciales443 390 €
Fournisseurs440/43 390 €
Dettes fiscales, salariales et sociales453 517 €
Impôts450/340 €
Rémunérations et charges sociales454/93 477 €
Autres dettes47/48149 500 €
Résultat Code2025
Rémunérations, charges sociales et pensions6222 603 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63024 740 €
Autres charges d'exploitation640/874 €
Marge brute d'exploitation9900-35 698 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-83 116 €
Charges financières65/66B3 374 €
Charges financières récurrentes653 374 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-86 489 €
Impôts sur le résultat67/7740 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-86 529 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-86 529 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-86 529 €

L'annexe de ces comptes annuels (8 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Rémunérations, charges sociales et pensions6222 603 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63024 740 €
Autres charges d'exploitation640/874 €
Marge brute d'exploitation9900-35 698 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-83 116 €
Charges financières65/66B3 374 €
Charges financières récurrentes653 374 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-86 489 €
Impôts sur le résultat67/7740 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-86 529 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-86 529 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58266 068 €
Actifs immobilisés21/28255 812 €
Immobilisations incorporelles21255 260 €
Immobilisations financières28552 €
Actifs circulants29/5810 256 €
Créances à un an au plus40/414 578 €
Créances commerciales403 727 €
Autres créances41851 €
Valeurs disponibles54/583 996 €
Comptes de régularisation490/11 682 €
Passif
Total du passif10/49266 068 €
Capitaux propres10/15-82 529 €
Apport10/114 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-86 529 €
Dettes17/49348 597 €
Dettes à plus d'un an17159 555 €
Dettes financières170/4159 555 €
Dettes à un an au plus42/48189 042 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4232 635 €
Dettes commerciales443 390 €
Fournisseurs440/43 390 €
Dettes fiscales, salariales et sociales453 517 €
Impôts450/340 €
Rémunérations et charges sociales454/93 477 €
Autres dettes47/48149 500 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-86 529 €
+ Amortissements et réductions de valeur63024 740 €
Flux d'exploitation (approximation)-61 790 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 30-09-2026 2026-00537488

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 29 878 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques » (NACE 62200), les chiffres de 18 873 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
3 dirigeants, aucun changement depuis 2025

Organe d'administration 3

C2M4E
Administrateur non statutaire · depuis le 30-07-2025 · SRL · représentant permanent : PLATIEAU Jacques
Actif
Florian Marchal Management Services SRL
Administrateur non statutaire · depuis le 30-07-2025 · SRL · représentant permanent : MARCHAL Florian
Actif
C2M4E
Administrateur non statutaire · depuis le 05-08-2025 · Personne morale · selon un acte récent
Actif

Représentants permanents 2

MARCHAL Florian
Représentant permanent · depuis le 30-07-2025 · pour Florian Marchal Management Services SRL
Actif
PLATIEAU Jacques
Représentant permanent · depuis le 30-07-2025 · pour C2M4E
Actif
"D'un acte récent" : lu dans un acte du Moniteur belge pas encore intégré à notre liste des dirigeants.
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

3 personnes depuis 2025, 3 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
C2M4E
  • Administrateur non statutaire, du 30-07-2025 à ce jour
Florian Marchal Management Services
  • Administrateur non statutaire, du 30-07-2025 à ce jour
C2M4Ed'un acte
  • Administrateur non statutaire, du 05-08-2025 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Autres entreprises des administrateurs

1 administrateur actuel avec une autre entreprise en faillite, dissoute ou radiée

1 autre entreprise de cet administrateur a fait faillite (2024).

Source : Moniteur belge (faillites, dissolutions judiciaires, mandats d'administrateur), SPF Économie (radiations) et la BCE. Une faillite, une dissolution ou une radiation ne dit rien du rôle de l'administrateur. Uniquement les conseils que nous avons lus au Moniteur ; d'autres entreprises peuvent encore manquer.

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 05-08-2025 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 05-08-2025 Constitution · 4 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 entreprise liée
Profondeur

Les entreprises liées figurent dans la liste ci-dessous.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Liées via des dirigeants communs
Mithra Pharmaceuticals
Administrateur personne morale commun
→

Historique

Le 1er août 2025, Krypta a été constituée sous forme de SRL par C2M4E et FLORIAN MARCHAL MANAGEMENT SERVICES, avec un capital de départ de 4 000 €.12 Parmi les 3 membres actuels du conseil, 2 sont en fonction depuis 2025.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 05-08-2025
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
30-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 61 jours de retard
2025
05-08
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : C2M4E (administrateur non statutaire) et FLORIAN MARCHAL MANAGEMENT SERVICES (administrateur non statutaire) · Représentants permanents : PLATIEAU Jacques et MARCHAL Florian · Actionnariat16 constatations ▸
  • Administrateur en fonction, PLATIEAU Jacques (représentant)
  • Administrateur en fonction, MARCHAL Florian (représentant)
  • Constitution, 30-07-2025
  • Actionnariat, 30-07-2025, actions (2 fois)
  • Autre disposition, plan financier remis au notaire, capitaux propres de départ
  • Compte bancaire, 4000, entièrement libérée
  • Siège statutaire, 1460 Ittre, rue du Bilot 41A
  • Règle de l'organe d'administration, 2
  • Nomination d'administrateur, C2M4E (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, PLATIEAU Jacques
  • Nomination d'administrateur, FLORIAN MARCHAL MANAGEMENT SERVICES (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, MARCHAL Florian
  • +4 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée01-08-2025
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1026137066
Inscrite 21-10-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 26 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Ittre · 1 unité d'établissement depuis 2025
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
666 m²
Emprise au sol bâtie
110 m²
Volume, LiDAR
606 m³
Parcelle 25044B0105/00C000, Wallonie · bâtiment le plus haut 6,7 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Rue du Bilot 41A, 1460 Ittre
Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
depuis 2025n° d'unité 2.377.317.669
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
25044B0105/00C000 Wallonie 666 m² 1 · 110 m² 6,7 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Toutes missions de consultance en cybersécurité; L’apport d’affaires dans tous les secteurs d’activités et la mise en relation de personnes, entreprises, ou entités dans le cadre…
8 activités
  1. Toutes missions de consultance en cybersécurité
  2. L’apport d’affaires dans tous les secteurs d’activités et la mise en relation de personnes, entreprises, ou entités dans le cadre d’affaires, de collaborations ou de projets communs
  3. Toutes opérations commerciales, industrielles et financières, immobilières et mobilières se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement
  4. Prendre la gestion et le contrôle, en qualité d'administrateur, de liquidateur ou autre, de sociétés affiliées ou de filiales ou leur fournir des conseils
  5. Prendre des participations dans d'autres sociétés ou entreprises existantes ou futures, tant en Belgique qu'à l'étranger, dont l'objet social est similaire ou connexe au sien ou qui sont de nature à promouvoir son objet social
  6. Constitution, la gestion, l’exploitation, la mise en valeur d'un patrimoine immobilier, et pour ce faire, l'acquisition, l'aliénation, la location, la division, le démembrement de tout bien ou droit réel immobilier, divis ou indivis
  7. Se porter caution et donner toute sûreté, personnelle ou réelle, en faveur de toute personne ou société, liée ou non
  8. Accomplir toutes opérations de crédit ou actes d’emprunt, consentir et contracter des prêts accompagnés de garanties, affectations hypothécaires et autres sûretés

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, transfert possible en Région de Bruxelles-Capitale ou région de langue française par simple décision de l’organe…

acte du 05-08-2025

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Nommés avec ou sans limitation de durée, un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales, actionnaires ou non
L’assemblée générale décide si le mandat d’administrateur est ou non exercé gratuitement, portée aux frais généraux, indépendamment des…

acte du 05-08-2025

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, titulaires peuvent prendre connaissance du registre relatif à leurs titres
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Actions cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort sans agrément à un actionnaire, au conjoint du cédant ou du testateur ou aux…
Libre de céder tout ou partie de ses actions librement
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Actions restantes offertes par priorité aux actionnaires ayant déjà exercé la totalité de leur droit de préférence, courrier électronique ou…

acte du 05-08-2025

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
En tout temps, décision de l'assemblée générale
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Si aucun autre liquidateur n'a été désigné, l'assemblée générale peut désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer leurs pouvoirs et…

acte du 05-08-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement, gestion journalière
Autre disposition : Admission à l’assemblée générale
Autre disposition : Séances et procès-verbaux, ceux qui ont participé ou étaient représentés peuvent consulter la liste des présences
Autre disposition : Tout actionnaire peut donner procuration écrite à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de transmission, représenter à…
Répartition du boni de liquidation : Répartition de l'actif net entre tous les actionnaires en proportion de leurs actions, les biens conservés sont remis aux actionnaires pour…
Autre disposition : Tribunaux du siège, tout litige entre la société, ses actionnaires, administrateurs, commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires de…
Encore 15 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 05-08-2025

acte du 05-08-2025