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ASBLconstituée en 201214 ans d'activitéPlace Quetelet 1, 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Belgique16 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 0849.088.807
Résumé

KOSMO est active depuis 2012 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Des propositions de projets de spectacles vivants pouvant allier différents domaines artistiques tel que le théâtre, le cirque, la vidéo, la peinture, la musique, la danse, les…
Texte de l'objet

Des propositions de projets de spectacles vivants pouvant allier différents domaines artistiques tel que le théâtre, le cirque, la vidéo, la peinture, la musique, la danse, les performances; la réalisation de court, long et moyen métrages, l'organisation de concerts, de débats, de formations artistiques, historiques, politiques, physiques, la demande de subventions, de dons, de cotisations, de donations, etc.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
KOSMO ASBL
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Info@kosmocompany.net, Région de Bruxelles-Capitale

acte du 24-04-2023

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Demande écrite à l'organe d'administration, membres effectifs
Demande écrite à l'organe d'administration, membres adhérents
Démission et exclusion, libres de se retirer à tout moment par démission écrite à l'organe d'administration
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 24-04-2023

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 24-04-2023

Contrôle et fin

Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Livre 2,Titre 8,Chapitre 2 CSA loi 23 mars 2019, dissolution judiciaire

acte du 24-04-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Engagements pris au nom de l'association, responsabilité des membres
Autre disposition : Composition de l'assemblée générale, acceptation par l'assemblée générale à la majorité simple
Autre disposition : Art 9:12 CSA, assemblée générale – pouvoirs
Autre disposition : Assemblée générale – fonctionnement, rendus accessibles
Autre disposition : Une voix par membre effectif, assemblée générale – quorums de présence et de vote
Autre disposition : Modifications des statuts, au moins deux tiers des membres présents ou représentés
Autre disposition : Dissolution,apport à titre gratuit d'universalité,transformation, mêmes conditions que modification de l'objet ou du but désintéressé
Autre disposition : Registre des procès-verbaux et publications, décisions consignées,signés par représentants généraux et membres qui le désirent
Autre disposition : Organe d'administration – composition, organe d'administration
Autre disposition : Organe d'administration – durée et fin du mandat, trois ans
Autre disposition : Démission et vacance au sein de l'organe d'administration, assemblée générale
Autre disposition : Registre des procès-verbaux de l'organe d'administration, siège social
Autre disposition : Pouvoirs de l'organe d'administration, actes réservés par la loi ou statuts à l'assemblée générale
Autre disposition : Gestion journalière, 3
Autre disposition : Règlement d'ordre intérieur, organe d'administration
Répartition du boni de liquidation : Apurement des dettes, autre organisation but similaire non lucratif
Encore 7 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 24-04-2023

acte du 24-04-2023