KITOS
Chronologie
76 événements depuis 2001Administration
Capital
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Financier
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Établissements
20052010201520202025
Les comptes 2026 doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027.
2026
Comptes annuels 2025 déposés BNBschéma complet · 25 jours avant l'échéance
Reconduction de comme administrateurAssemblée générale du 22-01-202614 points ▸
- Assemblée générale du 22-01-2026
- Reconduction de comme administrateur
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
Permis d'environnement accordé Construire ou reconstruire · décidé par Malines
2025
démissionne de son mandat d'administrateurRéunion du conseil du 09-10-20252 points ▸
- démissionne de son mandat d'administrateur
- Réunion du conseil du 09-10-2025
Permis d'environnement accordé Construire ou reconstruire · décidé par Duffel
Comptes annuels 2024 déposés PDFschéma abrégé · 35 jours avant l'échéance
11 administrateurs reconduits, , , , , et 5 autres · Assemblée générale du 23-01-202525 points ▸
- Assemblée générale du 23-01-2025
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction d' comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur délégué
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président
2024
Permis d'environnement accordé Construire ou reconstruire, Modifier le relief du sol, Annexes et 3 autres · décidé par Duffel
Permis d'environnement accordé Construire ou reconstruire, Changement d'affectation, Modifier le relief du sol et 4 autres · décidé par Malines
Nomination de comme commissaireReprésentation permanente assurée par · Assemblée générale du 20-06-20243 points ▸
- Assemblée générale du 20-06-2024
- Nomination de comme commissaire
- Représentation permanente assurée par
Nouvel établissement à Malines Hoofdzetel van : SGI Katholiek Basisonderwijs KITOS, Tervuursesteenweg 2
Permis d'environnement accordé Transformer ou agrandir · décidé par Malines
Permis d'environnement accordé Construire ou reconstruire, Changement d'affectation, Démolir et 1 autre · décidé par Willebroek
Comptes annuels 2023 déposés PDFschéma abrégé · 29 jours avant l'échéance
2023
Procurations accordées à et Réunion du conseil du 16-11-20233 points ▸
- Réunion du conseil du 16-11-2023
- Procuration accordée à (administrateur délégué)
- Procuration accordée à (président)
Permis d'environnement accordé Transformer ou agrandir · décidé par Sint-Katelijne-Waver
Nomination de comme mandataireAssemblée générale du 22-06-202315 points ▸
- Assemblée générale du 22-06-2023
- Nomination de comme mandataire
- est en fonction comme mandataire
- est en fonction comme mandataire
- est en fonction comme administrateur délégué
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- est en fonction
- L'acte contient encore 1 autre point.
Comptes annuels 2022 déposés PDFschéma abrégé · 27 jours avant l'échéance
2 administrateurs démissionnaires, 1 reconductionReconduction de · Démissions de et · Assemblée générale du 26-01-20234 points ▸
- Assemblée générale du 26-01-2023
- Reconduction de comme administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
Permis d'environnement accordé Construire ou reconstruire, Annexes, Transformer ou agrandir · décidé par Sint-Katelijne-Waver
2022
Meilleur résultat de 2012 à 2025 net 348 741 € ▲294 % Le résultat d'exploitation de 1,3 M € et le résultat net de 348 741 € sont tous deux un record.
Nouvel établissement à Malines Vestigingsplaats van : Ursulinen Mechelen 2, Colomalaan
Reconduction de comme administrateurAssemblée générale du 23-06-202219 points ▸
- Assemblée générale du 23-06-2022
- Reconduction de comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président de la gestion journalière
- est en fonction comme mandataire
Comptes annuels 2021 déposés PDFschéma abrégé · 23 jours avant l'échéance
2021
De nouveau bénéficiaire net 88 614 € Le résultat net est de 88 614 €, après 9 années de perte.
Nomination de . comme commissaireReprésentation permanente assurée par · Assemblée générale du 24-06-20213 points ▸
- Assemblée générale du 24-06-2021
- Nomination de . comme commissaire
- Représentation permanente assurée par
Comptes annuels 2020 déposés PDFschéma abrégé · 31 jours avant l'échéance
3 administrateurs démissionnaires, 13 reconductionsReconductions de , , , , , et 7 autres · Démissions d', et · Assemblée générale du 28-01-202134 points ▸
- Assemblée générale du 28-01-2021
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction d' comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président
- est en fonction comme administrateur délégué
2020
Exercice le plus faible net -2,7 M € Le résultat net tombe à -2,7 M €, le plus bas de 2012 à 2025. Il se redresse l'année suivante.
démissionne de son mandat d'administrateurAssemblée générale du 18-06-202023 points ▸
- Assemblée générale du 23-01-2020
- démissionne de son mandat d'administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président
- est en fonction comme administrateur délégué
- Assemblée générale du 18-06-2020
- L'acte contient encore 2 autres points.
Comptes annuels 2019 déposés PDFschéma abrégé · 24 jours avant l'échéance
2019
Comptes annuels 2018 déposés PDFschéma abrégé · 42 jours avant l'échéance
Admission de comme membre de l'assemblée généraleNomination de comme administrateur · Assemblée générale du 24-01-201923 points ▸
- Assemblée générale du 24-01-2019
- Admission de comme membre de l'assemblée générale
- Nomination de comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président
2018
1 administrateur nommé, 1 commissaire nomméAdmission de comme mandataire · Nominations de et . (commissaire) · Représentation permanente assurée par · Assemblée générale du 06-06-201829 points ▸
- Assemblée générale du 18-01-2018
- Admission de comme mandataire
- Nomination de comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président de la gestion journalière
- est en fonction comme mandataire
- est en fonction comme délégué à la gestion journalière
- est en fonction comme délégué à la gestion journalière
- est en fonction comme délégué à la gestion journalière
- Assemblée générale du 06-06-2018
- Nomination de . comme commissaire
- Représentation permanente assurée par
Comptes annuels 2017 déposés PDFschéma abrégé · 42 jours avant l'échéance
Cession : V.Z.W.VERENIGDE SCHOLEN URSULINEN MECHELEN EN HAGELSTEIN cède une universalité à KITOS PDFAssemblée générale du 18-02-2017
2017
Capitaux propres au-delà de 25 M € capitaux propres 37,2 M € ▲174 % Les capitaux propres passent de 13,6 M € à 37,2 M €.
Changement de dénomination de Katholiek Onderwijs De Pelgrim en KITOSDémissions de (administrateur) et (administrateur) · « Alle initiatieven nemen, alle activiteiten uitoefenen of laten uitoefenen, kortom alle rechtshandelingen… » (acte en néerlandais) · Assemblée générale du 14-09-20174 points ▸
- Assemblée générale du 14-09-2017
- Changement de dénomination, KITOS
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
Comptes annuels 2016 déposés PDFschéma abrégé · 38 jours avant l'échéance
19 administrateurs nommés, , , , (président), et 13 autres · Assemblée générale du 18-02-201724 points ▸
- Assemblée générale du 18-02-2017
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination d' comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination d' comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination d' comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination d' comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme président
- Nomination de comme vice-président
- Nomination de comme vice-président
- Nomination de comme administrateur délégué
- L'acte contient encore 1 autre point.
3 établissements inscrits Willebroek et Malines
Projet de cession : Verenigde Scholen Ursulinen Mechelen en Hagelstein cède une universalité à KATHOLIEK ONDERWIJS DE PELGRIM PDF
2 administrateurs nommés, 6 démissionsDémissions de (administrateur et président), (administrateur délégué), , , et · Nominations de (administrateur et président) et (administrateur délégué) · Assemblée générale du 08-12-201619 points ▸
- Assemblée générale du 08-12-2016
- démissionne de son mandat d'administrateur et président
- démissionne de son mandat d'administrateur délégué
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- Nomination de comme administrateur et président
- Nomination de comme administrateur délégué
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président de la gestion journalière
- est en fonction comme mandataire
- est en fonction comme mandataire
2016
Capitaux propres au-delà de 10 M € capitaux propres 13,6 M € ▲168 % Les capitaux propres passent de 5,1 M € à 13,6 M €.
4 administrateurs reconduits, , et · Assemblée générale du 26-05-201617 points ▸
- Assemblée générale du 26-05-2016
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
Comptes annuels 2015 déposés PDFschéma abrégé · 54 jours avant l'échéance
2015
Reconduction de . comme commissaireAssemblée générale du 28-05-20152 points ▸
- Assemblée générale du 28-05-2015
- Reconduction de . comme commissaire
Comptes annuels 2014 déposés PDFschéma abrégé · 46 jours avant l'échéance
2014
2 administrateurs nommés, 2 démissions, 4 reconductionsReconductions de , , et · Nominations de et (administrateur délégué) · Admission de comme membre de l'assemblée générale · Assemblée générale du 22-05-201424 points ▸
- Assemblée générale du 22-05-2014
- Réunion du conseil du 14-11-2013
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction d' comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Admission de comme membre de l'assemblée générale
- Nomination de comme administrateur délégué
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur délégué
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président
Comptes annuels 2013 déposés PDFschéma abrégé · 55 jours avant l'échéance
2013
Capitaux propres au-delà de 5 M € capitaux propres 5,3 M € Les capitaux propres passent de -445 246 € à 5,3 M €.
Nouvel établissement à Willebroek Vestigingsplaats van : Vrije Basisschool - Sint-Joris, Hinxelaar 4
3 administrateurs reconduits, et · Assemblée générale du 30-05-201319 points ▸
- Assemblée générale du 30-05-2013
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction d' comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président
- est en fonction comme administrateur délégué
- est en fonction comme administrateur délégué
Comptes annuels 2012 déposés PDFschéma abrégé · 48 jours avant l'échéance
2012
2 administrateurs nommés, 1 démission, 3 reconductions, 1 commissaire reconduitDémission d' · Retrait d' comme membre de l'assemblée générale · Nominations de et · Assemblée générale du 24-05-201223 points ▸
- Assemblée générale du 24-05-2012
- démissionne de son mandat d'administrateur
- Retrait d' comme membre de l'assemblée générale
- Nomination de comme administrateur
- Admission de comme membre de l'assemblée générale
- Nomination de comme administrateur
- Admission de comme membre de l'assemblée générale
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- Reconduction de . comme commissaire
Comptes annuels 2011 déposés PDFschéma non classé · 42 jours avant l'échéance
2011
1 administrateur nommé, 3 démissionsDémissions de , et · Retraits de (membre de l'assemblée générale) et (membre de l'assemblée générale) · Nomination de · Assemblée générale du 26-05-201122 points ▸
- Assemblée générale du 26-05-2011
- Modification de l'article 19 des statuts
- démissionne de son mandat d'administrateur
- Retrait de comme membre de l'assemblée générale
- démissionne de son mandat d'administrateur
- Retrait de comme membre de l'assemblée générale
- démissionne de son mandat d'administrateur
- Nomination de comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président
- est en fonction comme mandataire
- est en fonction comme mandataire
Comptes annuels 2010 déposés PDFschéma non classé · 45 jours avant l'échéance
2010
5 administrateurs reconduits, , , et · Assemblée générale du 03-06-201023 points ▸
- Assemblée générale du 03-06-2010
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction d' comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président
- est en fonction comme administrateur délégué
- est en fonction comme administrateur délégué
- est en fonction comme administrateur délégué
Comptes annuels 2009 déposés PDFschéma non classé · 40 jours avant l'échéance
2009
2 établissements inscrits Malines et Duffel
1 administrateur nommé, 1 démission, 4 reconductions, 1 commissaire reconduitReconductions d'; ; ; et ° (commissaire) · Démission de · Retrait de comme membre de l'assemblée générale25 points ▸
- Reconduction d' comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction d' comme administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- Retrait de comme membre de l'assemblée générale
- Nomination de comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme président
- est en fonction comme administrateur délégué
- est en fonction comme administrateur délégué
- est en fonction comme administrateur délégué
- Reconduction de ° comme commissaire
Comptes annuels 2008 déposés PDFschéma non classé · 50 jours avant l'échéance
2008
3 administrateurs nommés, 4 démissions, 1 reconductionReconduction de · Démissions d', , et · Retraits de , , et · Assemblée générale du 29-05-200830 points ▸
- Assemblée générale du 29-05-2008
- Reconduction de comme administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- démissionne de son mandat d'administrateur
- Retrait de comme membre de l'assemblée générale
- Retrait d' comme membre de l'assemblée générale
- Retrait de comme membre de l'assemblée générale
- Retrait de comme membre de l'assemblée générale
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Nomination de comme administrateur
- Admission de comme membre de l'assemblée générale
- Admission de comme membre de l'assemblée générale
- Admission de comme membre de l'assemblée générale
- Admission de comme membre de l'assemblée générale
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
- est en fonction comme administrateur
Comptes annuels 2007 déposés PDFschéma non classé · 58 jours avant l'échéance
2007
Nouvel établissement à Sint-Katelijne-Waver Hoofdzetel van : College Hagelstein 1, Berlaarbaan 229
Comptes annuels 2006 déposés PDFschéma non classé · 57 jours avant l'échéance
4 administrateurs nommés, 1 démission démissionne de son mandat d'administrateur délégué et membre de la gestion journalière · Nominations d', , (administrateur délégué et membre de la gestion journalière) et (administrateur délégué et membre de la gestion journalière) · Assemblée générale du 23-11-20066 points ▸
- Assemblée générale du 23-11-2006
- démissionne de son mandat d'administrateur délégué et membre de la gestion journalière
- Nomination d' comme administrateur
- Nomination d' comme administrateur
- Nomination de comme administrateur délégué et membre de la gestion journalière
- Nomination d' comme administrateur délégué et membre de la gestion journalière
2006
1 commissaire nommé, 3 administrateurs nommés, 2 démissions, 4 reconductionsNominations de ° (commissaire); ; (président) et (administrateur délégué) · Démissions de (administrateur délégué et membre de la gestion journalière) et · Reconductions de , , et · Assemblée générale du 27-04-200612 points ▸
- Assemblée générale du 27-04-2006
- Nomination de ° comme commissaire
- Rémunération du mandat, °
- démissionne de son mandat d'administrateur délégué et membre de la gestion journalière
- démissionne de son mandat d'administrateur
- Nomination d' comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Reconduction de comme administrateur
- Nomination de comme président
- Nomination de comme administrateur délégué
2005
9 établissements inscrits Malines et Duffel
2004
Nouvel établissement à Malines Hoofdzetel van : Ursulinen Mechelen 1, Hoogstraat 35
2002
Nouvel établissement à Willebroek Vestigingsplaats van : Vrije Basisschool - Sint-Joris, Hinxelaar 2
7 établissements repris Malines, Willebroek et Sint-Katelijne-Waver · à la BCE depuis 1955
3 établissements inscrits Duffel
Constitution BCE
2001
Nouvel établissement à Sint-Katelijne-Waver Hoofdzetel van : College Hagelstein 2, Berlaarbaan 229
Les jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
Les 48 demandes de permis d'environnement
Sources : Publications au Moniteur belgeDépôts à la Banque nationale