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KisQA

Actif
SRLconstituée en 20241 an d'activitéRue du Tienne 5, 1490 Court-Saint-Etienne, BelgiqueBCE : BE 1016.773.301
Résumé

KisQA est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 32 147 € et un résultat net de 21 762 €. La solvabilité se classe au-dessus de 51 % des 4 313 entreprises du même secteur (NACE 74, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a.
NACE 74999
1 établissement
Taille
63 275 €total du bilan 2025
Capitaux propres
32 147 €
Bénéfice
21 762 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
97 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
Comptes 2025 74 jours en avance
Pourquoi 97augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 2,03, trésorerie 39 859 €Secteur NACE 74Capitaux propres 32 147 € (50,8 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
97 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 75 % des entreprises comparables (NACE 74, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 76+9
capitaux propres 50,8 % du total du bilan
Liquidité 76+6
dettes à court terme 49,2 % · trésorerie 63,0 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 34,4 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,2 % (5 417 micro-entreprises, NACE 74)
Évolution sur 24 mois 12-2025 : 0,1 % 01-2026 : 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 0,2 %● inchangé vs 04-2026valeur la plus haute 06-2026 : < 0,1 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 05-2026valeur la plus basse 07-2026 : 0,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 3 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,03 contre 1,71 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 49,2 % et trésorerie : 63 % du total du bilan), et 49,2 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 74, micro-entreprises) : elle fait mieux que 53 % d'entre elles en solvabilité, 67 % en liquidité, 88 % en rentabilité et 91 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 2,03, trésorerie 39 859 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur NACE 74
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 32 147 € (50,8 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 18-05-2026, soit 74 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
74 jours d'avance
2024
77 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 76 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 74) pour l'exercice 2024 est 3 jours avant l'échéance, et 38 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
25-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. ConstitutionNomination : PRUVOST Karine Jeannine…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
32 147 €▲ 119 %
2024 · 14 685 €
Total actif
63 275 €▲ 79,5 %
2024 · 35 260 €
Résultat net
21 762 €▲ 44,7 %
2024 · 15 043 €
Fonds de roulement
32 147 €▲ 119 %
2024 · 14 685 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 se situe 58 % au-dessus de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation29 810 € 2025 Résultat net21 762 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 74 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation18 832 €-29 810 €▲ 58,3 %
Résultat net15 043 €dans la moitié centrale du secteur-21 762 €dans la moitié centrale du secteur▲ 44,7 %
Capitaux propres14 685 €dans la moitié centrale du secteur-32 147 €dans la moitié centrale du secteur▲ 119 %
Total actif35 260 €en dessous de la moitié centrale du secteur-63 275 €dans la moitié centrale du secteur▲ 79,5 %
Dettes20 574 €-31 128 €▲ 51,3 %
Fonds de roulement14 685 €dans la moitié centrale du secteur-32 147 €dans la moitié centrale du secteur▲ 119 %
Solvabilité41,6 %dans la moitié centrale du secteur-50,8 %dans la moitié centrale du secteur▲ 9,2pp
Liquidité générale1,71dans la moitié centrale du secteur-2,03dans la moitié centrale du secteur▲ 0,32
Rentabilité des actifs (ROA)42,7 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-34,4 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 8,3pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 74 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Passif 63 275 €
Capitaux propres 32 147 € ▲ 119 %
Dettes 31 128 € ▲ 51,3 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 58,4 % à 49,2 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Taux d'endettement
0,97▼
2024 · 1,40
ROE
67,7 %▼
2024 · 102,4 %
Dettes ≤ 1 an
31 128 €▲
2024 · 20 574 €
Impôts
7 940 €▲
2024 · 3 789 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 11 280 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 0,7 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,6 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
0,7 % a fait faillite
2,6 % a cessé autrement
96,6 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,1 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 11 280 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 34 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5835 260 €63 275 €▲
Actifs circulants29/5835 260 €63 275 €▲
Créances à un an au plus40/4116 847 €21 616 €▲
Créances commerciales4016 847 €21 616 €▲
Valeurs disponibles54/5818 413 €39 859 €▲
Comptes de régularisation490/1-1 800 €
Passif
Total du passif10/4935 260 €63 275 €▲
Capitaux propres10/1514 685 €32 147 €▲
Apport10/112 500 €2 500 €=
Réserves13-17 450 €
Réserves disponibles133-17 450 €
Bénéfice (perte) reporté(e)1412 185 €12 197 €▲
Dettes17/4920 574 €31 128 €▲
Dettes à un an au plus42/4820 574 €31 128 €▲
Dettes commerciales44513 €425 €▼
Fournisseurs440/4513 €425 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales4516 946 €26 567 €▲
Impôts450/316 946 €26 567 €▲
Autres dettes47/483 115 €4 135 €▲
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6301 057 €-
Marge brute d'exploitation990019 889 €29 810 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990118 832 €29 810 €▲
Charges financières65/66B-108 €
Charges financières récurrentes65-108 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990318 832 €29 702 €▲
Impôts sur le résultat67/773 789 €7 940 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990415 043 €21 762 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990515 043 €21 762 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990615 043 €33 947 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-12 185 €
Affectation aux capitaux propres691/2-17 450 €
Aux autres réserves6921-17 450 €
Bénéfice à distribuer694/72 857 €4 300 €▲
Rémunération de l'apport (dividende)6942 857 €4 300 €▲

L'annexe de ces comptes annuels (3 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6301 057 €--
Marge brute d'exploitation990019 889 €29 810 €▲ 49,9 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990118 832 €29 810 €▲ 58,3 %
Charges financières65/66B-108 €-
Charges financières récurrentes65-108 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990318 832 €29 702 €▲ 57,7 %
Impôts sur le résultat67/773 789 €7 940 €▲ 110 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990415 043 €21 762 €▲ 44,7 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990515 043 €21 762 €▲ 44,7 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5835 260 €63 275 €▲ 79,5 %
Actifs circulants29/5835 260 €63 275 €▲ 79,5 %
Créances à un an au plus40/4116 847 €21 616 €▲ 28,3 %
Créances commerciales4016 847 €21 616 €▲ 28,3 %
Valeurs disponibles54/5818 413 €39 859 €▲ 116 %
Comptes de régularisation490/1-1 800 €-
Passif
Total du passif10/4935 260 €63 275 €▲ 79,5 %
Capitaux propres10/1514 685 €32 147 €▲ 119 %
Apport10/112 500 €2 500 €=
Réserves13-17 450 €-
Réserves disponibles133-17 450 €-
Bénéfice (perte) reporté(e)1412 185 €12 197 €▲ 0,1 %
Dettes17/4920 574 €31 128 €▲ 51,3 %
Dettes à un an au plus42/4820 574 €31 128 €▲ 51,3 %
Dettes commerciales44513 €425 €▼ 17,2 %
Fournisseurs440/4513 €425 €▼ 17,2 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4516 946 €26 567 €▲ 56,8 %
Impôts450/316 946 €26 567 €▲ 56,8 %
Autres dettes47/483 115 €4 135 €▲ 32,7 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990415 043 €21 762 €▲ 44,7 %
+ Amortissements et réductions de valeur6301 057 €--
Flux d'exploitation (approximation)16 100 €21 762 €▲ 35,2 %
Variation des valeurs disponibles-21 446 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 18-05-2026 2026-00122337
31-12-2024 schéma micro 15-05-2025 2025-00095397

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 4 503 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a. » (NACE 74999), les chiffres de 1 985 sont connus. 1 478 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
PRUVOST Karine Jeannine Elda
Administrateur · depuis le 03-12-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
PRUVOST Karine Jeannine Elda
  • Administrateur, du 03-12-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 03-12-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 03-12-2024 Constitution · 2 500 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

KisQA a été constituée le 29 novembre 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 2 500 €.12 Depuis 2024, PRUVOST Karine Jeannine Elda est administrateur de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 03-12-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
18-05
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
15-05
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
03-12
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : PRUVOST Karine Jeannine Elda (administrateur) · Représentant permanent : PRUVOST Karine Jeannine Elda · Fondateur10 constatations ▸
  • Constitution, KisQA
  • Fondateur, PRUVOST Karine Jeannine Elda (comparante)
  • Capital de départ, 2 500 €
  • Compte bancaire, BELFIUS, BE87 0689 5384 6594
  • Capital
  • Siège statutaire, 1490 Court-Saint-Etienne,Rue du Tienne,5, dépôt au greffe expédition acte
  • Nomination d'administrateur, PRUVOST Karine Jeannine Elda (administrateur)
  • Représentant permanent, PRUVOST Karine Jeannine Elda (de la société)
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, engagements,obligations et activités au nom et pour compte société en formation
  • Autre disposition, information prix prestation procuration, mandant suffisamment informé du prix
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée29-11-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
74999Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a.
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
71121Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts
82990Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a.
85599Autres formes d'enseignement
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1016773301
Autre identifiant 9925:BE1016773301
Inscrite 09-11-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 24 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Court-Saint-Etienne · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
115 m²
Emprise au sol bâtie
103 m²
Volume, LiDAR
447 m³
Parcelle 25023A0199/00P000, Wallonie · bâtiment le plus haut 6,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
KisQA
Rue du Tienne 5, 1490 Court-Saint-EtienneAutres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a.
depuis 2024n° d'unité 2.367.115.942
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
25023A0199/00P000 Wallonie 115 m² 1 · 102 m² 6,9 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Toute activité qui couvre le secteur de la consultance, et notamment toute contribution à l'établissement et au développement d'entreprises et en particulier de dispenser des avis…
11 activités
  1. Toute activité qui couvre le secteur de la consultance, et notamment toute contribution à l'établissement et au développement d'entreprises et en particulier de dispenser des avis financiers, scientifiques, techniques, commerciaux ou administratifs dans le sens le plus large du terme, à l'exception des conseils de placement d'argent et autres, fournir des conseils, son assistance et exécuter des services directement ou indirectement sur le plan de l'administration et des finances, de la vente, de la production, des techniques d’organisation et de distributions commerciales, et plus généralement de la gestion en général et de l’exercice de toutes activités de services et de management au sens le plus large de ces termes à toutes personnes physiques ou morales quelconques; exécuter tous mandats sous forme d'études d'organisation, d'expertises, d'actes et de conseils techniques ou autres dans tout domaine rentrant dans son objet social.
  2. L'organisation, l'administration, l’accompagnement et le conseil de société ou entreprises dans les domaines ayant trait à leur gestion générale, publicitaire, technique et le marketing ; exercer la mission de manager de sociétés et entreprise au sens le plus large (organisation financière et administrative) ; donner des conseils techniques, scientifiques, et services économiques ; le recrutement de personnel et l'organisation adéquate du personnel dans les sociétés ; les modes de réalisation et de gestion des ressources humaines ; la gestion journalière d'entreprises ; l'analyse des marchés ; l'organisation et la réorganisation de société/entreprise ;
  3. Toutes prestations de consultance, de conseils et de services : Conseil en stratégie, organisation, management, gestion, systèmes d’information, ressources humaines, marketing et communication, de la conception à la mise en œuvre...
  4. Toutes activités connexes ou liées aux activités indiquées ci-dessus.
  5. La Consultance, soutien aux entreprises, conseils techniques, scientifiques, enseignements (codes NACE 70.220 et 74.909)
  6. Fournir tous services de conseil, d’audit, d’expertise, et de consultance dans toutes matières qui les concernent ;
  7. Assister les entreprises dans leurs activités avec des tiers ;
  8. Les représenter à l’égard des tiers ;
  9. Leur dispenser, ainsi qu’à leurs préposés, des formations de toute nature, dans les matières qui les intéressent ;
  10. Toutes activités de mandataire et de personne chargée de veiller au respect de la réglementation pour des fabricants de dispositifs médicaux et dispositifs de diagnostic in-vitro qui sont soumis au RÈGLEMENT (UE) 2017/745 du parlement européen et du conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux et RÈGLEMENT (UE) 2017/746 du parlement européen et du conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
  11. Toutes opérations immobilières et toutes études ayant trait à tous biens et/ou à tous droits immobiliers, par nature, par incorporation ou par destination, et aux biens et/ou à tous droits mobiliers qui en découlent, ainsi que toutes opérations civiles, commerciales, industrielles ou financières, qui s'y rapportent directement ou indirectement, comme, à titre d'exemple, l'achat, la mise en valeur, le lotissement, l'échange, l'amélioration, la rénovation, l’embellissement, la modernisation, la location meublée ou non, la vente, la cession, la gestion, la transformation, la construction et la destruction de biens immobiliers et mobiliers.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
KisQA
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Déplacement en Belgique, région wallonne

acte du 03-12-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Acte authentique, courrier électronique, courrier ordinaire même jour si sans e-mail
Émission actions nouvelles-droit préférence, courrier électronique

acte du 03-12-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Assemblée générale formes modifications statuts, un ou plusieurs liquidateurs nommés par AG

acte du 03-12-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Pouvoirs de l'organe d'administration, sauf organisation par l'assemblée générale d'un organe d'administration collégial
Autre disposition : Concurrence, sauf accord de l'Assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour la modification aux statuts
Autre disposition : Indépendamment des frais éventuels de représentation,voyages et déplacements, rémunération des administrateurs
Autre disposition : Gestion journalière, l'organe d'administration
Autre disposition : Vacance d'un administrateur, interdiction,faillite ou déconfiture
Autre disposition : Contrôle de la société, pas nommé de commissaire
Autre disposition : Mandat de commissaire, Assemblée générale détermine si mandat rémunéré
Autre disposition : Composition de l'assemblée générale, tous actionnaires qui ont droit de voter,par eux-mêmes ou par mandataire
Autre disposition : Endroit indiqué dans la convocation, quinze jours francs au moins avant date
Autre disposition : Admission à l'assemblée générale, droits afférents ne peuvent pas être suspendus
Autre disposition : Procuration écrite par tout moyen de transmission, représenter et voter en lieu et place
Autre disposition : Séance et procès-verbal, administrateur ou à défaut actionnaire présent détenant plus d'actions ou en cas de parité plus âgé
Autre disposition : Droit de vote, sous réserve dispositions sur actions sans droit de vote sans préjudice exceptions CSA dans hypothèses limitativement prévues
Autre disposition : Au plus tard cinq jours avant jour de l'assemblée, vote par écrit
Autre disposition : Appels de fonds, organe d'administration
Autre disposition : Nature des actions, registre actions avec mentions CSA
Autre disposition : Indivisibilité, exercés par usufruitier y compris vote
Autre disposition : Opposition, inventaires comptes annuels délibérations assemblée générale
Autre disposition : Démission charge patrimoine social, inscription registre avec date et montant versé
Autre disposition : Exclusion charge patrimoine social, justes motifs
Autre disposition : Organe administration, avec ou sans limitation statutaires ou non
Autre disposition : Considérée comme non prise si tous n'ont pas approuvé tous points et procédure dans délai, prise écrite de décision
Autre disposition : Comptes annuels, rapport de gestion et rapport du commissaire si désigné
Autre disposition : Organe d'administration, dépôt des pièces
Autre disposition : Affectation du bénéfice, excédent bilan moins frais généraux,charges sociales,amortissements
Autre disposition : Paiement dividendes et acomptes, organe d'administration
Autre disposition : Perte d'actif, organe convoque assemblée dans deux mois
Autre disposition : Réunion entre mains seul actionnaire ni dissolution de plein droit ni dissolution judiciaire, réunion des actions
Répartition du boni de liquidation : Apurement dettes,charges,frais ou consignation, actif net entre actionnaires proportion actions,biens remis même proportion
Autre disposition : Communications,sommations,assignations,significations, élection de domicile
Autre disposition : Tribunaux du siège,compétence exclusive, compétence judiciaire
Autre disposition : Dispositions indérogeables réputées inscrites,clauses contraires impératives censées non écrites, droit commun
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 03-12-2024

acte du 03-12-2024