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Kineleft

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéFrederik van Eedenplein 17, 2050 Antwerpen, BelgiqueBCE : BE 0802.348.366
Résumé

Kineleft est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-60 686 €) et un résultat net de 1 400 €. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,7 % (faible).

Aperçu

Activité
Activité inconnue1 établissement
Taille
≈ 210 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
-60 686 €
Bénéfice
1 400 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
54 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,7 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Pourquoi 54augmente le risquePlafonné à 59 : des capitaux propres négatifsDerniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardConstituée en 2023abaisse le risqueTaille : total du bilan 601 516 €Aucune activité principale enregistréeVoir le détail

Score Checked

Score 2025
54 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 35 % des entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises)
Des capitaux propres négatifs plafonnent le score à 59. Chaque signal qui pèse figure sous Signaux.
Solidité financière · trait = 2024
Faible
Solvabilité 15=
capitaux propres -10,1 % du total du bilan
Liquidité 51+1
dettes à court terme 4,3 % · trésorerie 0,8 %
Rentabilité 39+25
rendement des actifs 0,2 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,7 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 7 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 11-2024 : 3,4 % 12-2024 : 3,4 %● inchangé vs 11-2024 01-2025 : 3,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 12-2024 02-2025 : 3,6 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 3,5 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 02-2025 04-2025 : 3,5 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 3,8 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 04-2025 06-2025 : 3,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 4,6 %▲ +0,7 point de pourcentage vs 06-2025valeur la plus haute 08-2025 : 0,7 %▼ -3,9 points de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 0,7 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,7 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,7 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,6 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 11-2025 01-2026 : 0,6 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,6 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,6 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,5 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 03-2026valeur la plus basse 05-2026 : 0,5 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 0,6 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,9 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 0,7 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 0,7 %● inchangé vs 09-2026
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,52 contre 0,09 en 2024, sous 1 ; dettes à court terme : 4,3 % et trésorerie : 0,8 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises) : elle fait mieux que 12 % d'entre elles en solvabilité, 43 % en liquidité, 30 % en rentabilité et 55 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Taille : total du bilan 601 516 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Aucune activité principale enregistrée
BCE
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 31-08-2026, soit 31 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours de retard
2024
29 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belges

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 1 jour après l'échéance ; la médiane belge pour l'exercice 2024 est 4 jours avant l'échéance, et 38 % de tous les dépôts étaient en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
31-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. De nouveau bénéficiairenet 1 400 €
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (31 jours) Déposés le 31 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00457972.

Chiffre d'affaires
≈ 210 000 €
Estimé : probablement entre 140 000 € et 360 000 €
Total actif
601 516 €▼ 4,0 %
2024 · 626 398 €
Résultat net
1 400 €
2024 · -65 086 €
Fonds de roulement
-12 233 €▲ 48,9 %
2024 · -23 937 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation redevient bénéficiaire en 2025 : 27 852 € après une perte de 26 007 € en 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation27 852 € 2025 Résultat net1 400 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation-26 007 €-27 852 €
Résultat net-65 086 €-1 400 €
Capitaux propres-62 086 €--60 686 €▲ 2,3 %
Total actif626 398 €-601 516 €▼ 4,0 %
Dettes688 484 €-662 202 €▼ 3,8 %
Fonds de roulement-23 937 €--12 233 €▲ 48,9 %
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 601 516 €
Actifs immobilisés 588 096 € ▼ 5,8 %
Actifs circulants 13 420 € ▲ 472 %
Passif
Capitaux propres-60 686 €
Dettes662 202 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (662 202 €) dépassent le total du bilan (601 516 €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
63 809 €▲
2024 · 39 600 €
Cash-flow
37 356 €▲
2024 · 522 €
Solvabilité
-10,1 %▼
2024 · -9,9 %
Liquidité générale
0,52▲
2024 · 0,09
ROA
0,2 %▲
2024 · -10,4 %
Couverture des intérêts
2,41▲
2024 · 1,01
Dettes ≤ 1 an
25 653 €▼
2024 · 26 282 €
Dettes > 1 an
636 549 €▼
2024 · 662 202 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 262 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,1 % ont fait faillite dans les 24 mois et 97,3 % existent encore.

  • Petite
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • bénéfice sous 5 % du bilan
1,1 % a fait faillite
0,8 % a cessé autrement
97,3 % existe encore

Pour encore 0,8 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,7 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 262 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 34 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/58626 398 €601 516 €▼
Actifs immobilisés21/28624 053 €588 096 €▼
Immobilisations corporelles22/27624 053 €588 096 €▼
Terrains et constructions22612 413 €579 105 €▼
Installations, machines et outillage2310 428 €8 090 €▼
Mobilier et matériel roulant241 212 €901 €▼
Actifs circulants29/582 345 €13 420 €▲
Créances à un an au plus40/41-8 416 €
Créances commerciales40-8 416 €
Valeurs disponibles54/582 345 €5 003 €▲
Passif
Total du passif10/49626 398 €601 516 €▼
Capitaux propres10/15-62 086 €-60 686 €▲
Apport10/113 000 €3 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-65 086 €-63 686 €▲
Dettes17/49688 484 €662 202 €▼
Dettes à plus d'un an17662 202 €636 549 €▼
Dettes financières170/4662 202 €636 549 €▼
Dettes à un an au plus42/4826 282 €25 653 €▼
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4224 534 €25 653 €▲
Dettes commerciales441 748 €0 €▼
Fournisseurs440/41 748 €0 €▼
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63065 607 €35 957 €▼
Autres charges d'exploitation640/86 468 €4 721 €▼
Marge brute d'exploitation990046 068 €68 530 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-26 007 €27 852 €▲
Produits financiers75/76B0 €0 €▼
Produits financiers récurrents750 €0 €▼
Charges financières65/66B39 079 €26 453 €▼
Charges financières récurrentes6539 079 €26 453 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-65 086 €1 400 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-65 086 €1 400 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-65 086 €1 400 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-65 086 €-63 686 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--65 086 €

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63065 607 €35 957 €▼ 45,2 %
Autres charges d'exploitation640/86 468 €4 721 €▼ 27,0 %
Marge brute d'exploitation990046 068 €68 530 €▲ 48,8 %
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-26 007 €27 852 €-
Produits financiers75/76B0 €0 €▼ 100 %
Produits financiers récurrents750 €0 €▼ 100 %
Charges financières65/66B39 079 €26 453 €▼ 32,3 %
Charges financières récurrentes6539 079 €26 453 €▼ 32,3 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-65 086 €1 400 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-65 086 €1 400 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-65 086 €1 400 €-
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/58626 398 €601 516 €▼ 4,0 %
Actifs immobilisés21/28624 053 €588 096 €▼ 5,8 %
Immobilisations corporelles22/27624 053 €588 096 €▼ 5,8 %
Terrains et constructions22612 413 €579 105 €▼ 5,4 %
Installations, machines et outillage2310 428 €8 090 €▼ 22,4 %
Mobilier et matériel roulant241 212 €901 €▼ 25,7 %
Actifs circulants29/582 345 €13 420 €▲ 472 %
Créances à un an au plus40/41-8 416 €-
Créances commerciales40-8 416 €-
Valeurs disponibles54/582 345 €5 003 €▲ 113 %
Passif
Total du passif10/49626 398 €601 516 €▼ 4,0 %
Capitaux propres10/15-62 086 €-60 686 €▲ 2,3 %
Apport10/113 000 €3 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-65 086 €-63 686 €▲ 2,2 %
Dettes17/49688 484 €662 202 €▼ 3,8 %
Dettes à plus d'un an17662 202 €636 549 €▼ 3,9 %
Dettes financières170/4662 202 €636 549 €▼ 3,9 %
Dettes à un an au plus42/4826 282 €25 653 €▼ 2,4 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4224 534 €25 653 €▲ 4,6 %
Dettes commerciales441 748 €0 €▼ 100 %
Fournisseurs440/41 748 €0 €▼ 100 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-65 086 €1 400 €-
+ Amortissements et réductions de valeur63065 607 €35 957 €▼ 45,2 %
Flux d'exploitation (approximation)522 €37 356 €▲ 72×
Investissements en immobilisations (approximation)-0 €-
Variation des valeurs disponibles-2 658 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 31-08-2026 2026-00457972
31-12-2024 schéma micro 02-07-2025 2025-00213935

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
en vérification, aucun changement depuis 2023
Ce conseil est reconstitué à partir d'un seul acte (23352341). Un acte au Moniteur publie en général uniquement les MODIFICATIONS, pas la composition complète, de sorte que des administrateurs inchangés depuis peuvent manquer ici. La BCE tient la liste complète des fonctions.
DE WITTE Axelle
Administrateur non statutaire · depuis le 06-06-2023
Actif
EGHBALI Amirsaman
Administrateur non statutaire · depuis le 06-06-2023
Actif
VAN BUUL Rob
Administrateur non statutaire · depuis le 06-06-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

3 personnes depuis 2023, 3 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
DE WITTE Axelle
  • Administrateur non statutaire, du 06-06-2023 à ce jour
EGHBALI Amirsaman
  • Administrateur non statutaire, du 06-06-2023 à ce jour
VAN BUUL Rob
  • Administrateur non statutaire, du 06-06-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 06-06-2023 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 06-06-2023 Constitution · 3 000 € · 300 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

3 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 2 juin 2023, Kineleft a été constituée sous forme de SRL par trois personnes physiques, avec un capital de départ de 3 000 €.12 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 06-06-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 31 jours de retard
2025
31-12
Financier De nouveau bénéficiairenet 1 400 €
Résultat net 1 400 € après une année de perte.
02-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2023
06-06
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : DE WITTE Axelle, VAN BUUL Rob et EGHBALI Amirsaman · Représentant permanent : Sophie Chomé · Capital17 constatations ▸
  • Capital
  • Siège statutaire, « 2050 Antwerpen,Frederik Van Eedenplein 17 bus 1 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 3
  • Nomination d'administrateur, DE WITTE Axelle (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, VAN BUUL Rob (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, EGHBALI Amirsaman (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen verplichtingen activiteiten in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Représentant permanent, Sophie Chomé
  • Administrateur en fonction, BV SC Finance (administrateur)
  • Autre disposition, « oprichtingskosten », 2000 (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « voorafgaande toelatingen vergunningen beroepsuitoefening, gelet op reglementeringen inzake toegang tot beroep » (acte en néerlandais)
  • Constitution, 01-06-2023
  • +5 autres constatations dans cet acte
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
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Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée02-06-2023
Clôture de l'exercice31-12
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0802348366
Inscrite 21-10-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 31 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Antwerpen · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
369 m²
Emprise au sol bâtie
303 m²
Volume, LiDAR
2 951 m³
Parcelle 11813N0915/00R025, Flandre · bâtiment le plus haut 15,1 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
5 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Kineleft
Frederik van Eedenplein 17, 2050 AntwerpenLocation et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux
depuis 2023n° d'unité 2.345.872.744
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
11813N0915/00R025 Flandre 369 m² 1 · 303 m² 15,1 m · 4
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Kineleft
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Eenvoudige beslissing van het bestuursorgaan, Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)

acte du 06-06-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bestuursorgaan, onbepaalde duur bij gebrek aan bepaling » (acte en néerlandais)

acte du 06-06-2023

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Helft overdrager helft koper(s) naar evenredigheid aantal bij meer kopers,ook bij weigering erfgenaam of legataris, elke overdracht onder… » (acte en néerlandais)
« Bestuursorgaan, helft overdrager helft koper(s) » (acte en néerlandais)

acte du 06-06-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
« De oprichters treffen nog eenparig volgende beslissingen: 1. Eerste boekjaar en eerste algemene vergadering Het eerste boekjaar gaat in de… » (acte en néerlandais)

acte du 06-06-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vereist voor statutenwijziging, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Algemene vergadering kan één of meerdere vereffenaars aanduiden, algemene vergadering » (acte en néerlandais)

acte du 06-06-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Statutair al dan niet beschikbare eigen vermogensrekening, boeking zelfde wijze als eerder op zelfde aandelen gestorte inbrengen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « EFFECTEN, Titel III » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Op naam, Aard van de aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Aard van de andere effecten, register van effecten op naam van categorie met WVV-vermeldingen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ondeelbaarheid van de effecten, rechten uitgeoefend door vruchtgebruiker behoudens andersluidende statuten testament overeenkomst » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gedelegeerd bestuurder, Dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle van de vennootschap, wanneer door wet vereist en binnen wettelijke grenzen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot de algemene vergadering, houder op naam ingeschreven in register van categorie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen, aan ieder persoon, schriftelijk, door alle middelen van overdracht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Verdaging algemene vergadering, tijdens zitting » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst reserves uitkering, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Na aanzuivering schulden lasten kosten vereffening of consignatie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Uitvoering statuten, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Rechtbank van de zetel, gerechtelijke bevoegdheid » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht, Wetboek van Vennootschappen en Verenigingen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen-Recht van voorkeur, beide communicaties op zelfde dag » (acte en néerlandais)
Encore 5 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 06-06-2023

acte du 06-06-2023