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KIARA CONSTRUCT

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéAvenue de la Liberté 175, 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Belgique353 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 0798.520.826
Résumé

KIARA CONSTRUCT est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 15 558 € et un résultat net de 5 679 €. Les capitaux propres progressent d'environ 45 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 68 % des 34 747 entreprises du même secteur (NACE 43, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,9 % (faible).

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
L’entreprise générale de constructions; Le montage de cloisons mobiles ; le revêtement de murs, de plafonds, métalliques, lattages métalliques; Le montage de cloisons à base de…
132 activités
  1. L’entreprise générale de constructions
  2. Le montage de cloisons mobiles ; le revêtement de murs, de plafonds, métalliques, lattages métalliques
  3. Le montage de cloisons à base de plâtre ; le revêtement de murs, de plafonds, métalliques, lattage en bois ou métalliques
  4. L’entreprise de plafonnage-cimenterie
  5. L’entreprise de pose de plaques à base de plâtre
  6. L’entreprise de plâtrerie et plafonnage
  7. L’entreprise de peinture
  8. L’entreprise de maçonnerie et de béton, coffrage, ferraillage, etc.
  9. L’entreprise de carrelage
  10. L’installation électrique
  11. L’entreprise de vitrage
  12. L’installation de sanitaire et de plomberie
  13. L’installation de chauffage au gaz par appareil individuel
  14. L’entreprise de zinguerie et de couverture métalliques de constructions
  15. L’entreprise de couvertures non métalliques de constructions
  16. L’entreprise d’étanchéité de constructions
  17. L’entreprise de fabrication et de placement de ferronneries et de menuiseries (entre autres châssis, portes, balustrades, escaliers et volets) métalliques
  18. L’entreprise de construction métallique en aluminium, acier et inox
  19. L’entreprise de couverture et de toiture de constructions et tous bardages
  20. L’entreprise de travaux de démolition
  21. L’entreprise de construction de bâtiments (gros œuvre et mise sous toit)
  22. L’entreprise de travaux d’étanchéité et de revêtement de construction par asphaltage et bitumage
  23. L’entreprise d’isolation thermique et acoustique
  24. L’entreprise de travaux de plafonnage, de cimentage et de tous autres enduits
  25. L’entreprise de fabrication et de placement de charpenterie et de menuiserie (entre autres châssis et volets) du bâtiment
  26. L’entreprise de fabrication et de placement de châssis et volets en P.V.C et aluminium
  27. L’entreprise d’installation de chauffage central à eau chaude et à vapeur
  28. L’entreprise d’installation de ventilation, de chauffage à air chaud, de conditionnement d’air et de tuyauteries industrielles
  29. L’installation de chauffage central
  30. L’entreprise d’installation sanitaire, de chauffage au gaz et de plomberie-zinguerie
  31. L’entreprise de placement d’adoucisseur d’eau, la construction, le parachèvement, l’entretien et la rénovation d’immeubles
  32. Le placement de vitres dans les châssis
  33. La démolition et le terrassement
  34. La rénovation
  35. L’entreprise de placement, de montage et démontage, d’entretien et de réparation d’enseignes lumineuses et publicitaires
  36. L’entreprise de placement d’échafaudage, élévateur, machines de constructions
  37. L’import, l’export, la vente et l’achat en gros ou détails de matériels de constructions, outillages et machines de constructions
  38. L’entreprise pourra effectuer la location à long terme ou à court terme tout outillages et machines de constructions
  39. La location de tout matériel de construction ou autre parmi lesquels on retrouve, les échafaudages, bobcat, foreuses, ponceuses, perceuses, mélangeurs, échelles, remorques, meuleuses, décapeuses, nettoyeurs haute pression, scies sauteuses, …
  40. L’exploitation d’un atelier spécial de l’industrie des fabrications métalliques
  41. L’entretien de parcs et jardins ainsi que la désinfection et la dératisation
  42. Le nettoyage de façades
  43. Le nettoyage, l’entretien et la désinfection de meubles et objets divers ainsi que de locaux commerciaux et industriels, de bureaux, de maisons, ainsi que le nettoyage de vitres
  44. L’entretien de surface
  45. L’entretien et la restauration de meubles, ameublement et objets divers
  46. La vente, achat, import, export, entretien, réparation, maintenance, réalisation et pose de matériels de quincailleries, chauffages, climatisation, pompe à chambre, chambre froide, aérations, ventilations, refroidissement, conditionnement d’air
  47. L’entreprise de recouvrement de corniches en bois et en P.V.C
  48. La fabrication, l’achat et la vente en gros ou en détail et la commercialisation en général des matériaux nécessaires à la construction ou à la rénovation d’immeubles
  49. L’activité d’intermédiaire dans de telles opérations
  50. La création, le développement et la promotion de projets immobiliers
  51. L’entreprise de travaux d’égout
  52. L’entreprise de travaux de pose de câbles et de canalisations diverses
  53. L’entreprise d’aménagement de plaines de jeux et de sport, de parcs et de jardins
  54. L’entreprise de terrassement
  55. L’entreprise de construction de pavillons démontables et de baraquements non métalliques
  56. L’entreprise de placement de clôtures
  57. L’entreprise de fabrication et d’installation de cheminées ornementales
  58. L’entreprise de placement de ferronnerie, de volets et de menuiserie métallique et PVC
  59. L’entreprise de nettoyage et de désinfection de maisons et de locaux, meubles, ameublement et objets divers
  60. L’entreprise de ramonage de cheminées
  61. L’entreprise de pose de chape, faux plafonds et de cloisons amovibles
  62. L’entreprise de peinture industrielle
  63. L’entreprise de fabrication et de garnissage de meubles non métalliques
  64. L’entreprise d’installation d’échafaudage, de rejointage et de nettoyage de façades
  65. L’entreprise de pose de parquets
  66. L’entreprise de placement, d’entretien et de réparation de tous brûleurs
  67. Le nettoyage de tous locaux et lavage de vitres
  68. L’activité de nettoyage industriel et privé, tel que le nettoyage de bureaux, maisons, usines et, en général, de tout bien immeuble et de toute installation industrielle
  69. L’entreprise de rénovation d’immeuble, au sens le plus large du terme
  70. En matière d’architecture d’intérieur, un bureau d’études chargé notamment de l’organisation d’’ espaces de bureaux, industriels ou commerciaux, l’établissement d’études, plans, coordination en ces domaines, l’achat et la revente de produits et articles de décoration, l’achat et la revente de mobilier d’aménagement pour bureau, commerce, industrie, habitation, l’achat et la vente, la location d’immeubles bâtis ou non, la gérance et l’administration de toute construction privée, commerciale, industrielle ou publique
  71. La société a pour objet l’activité d’intermédiaire en vue de la vente, l’achat, l’échange, la location ou la cession de biens immobiliers, droits immobiliers ou fonds de commerce
  72. La société a pour objet l’activité d’administrateur de biens assurant soit la gestion de biens immobiliers ou de droits immobiliers, soit la fonction de syndic de biens immobiliers en copropriété
  73. La société a pour objet toutes opérations pour le compte propre de la société ou pour compte d’ autrui, se rapportant directement ou indirectement à l’entretien, la rénovation, les travaux de réparations, d’embellissements, de renouvellement et de modernisation, et la maintenance de tous types de biens immeubles, et plus généralement toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux secteurs des travaux d’embellissement et de décoration du bâtiment et décoration intérieure, ainsi que toute activité de promotion immobilière et construction
  74. La société a pour objet l’achat, la vente, la vente en rente viagère, la location, la gestion, l’entretien de maisons, appartements, bureaux, magasins, fonds de commerce, terrains, torres et domaines, et de manière générale, de tous biens immobiliers, ainsi que toutes opérations de financement
  75. Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation de ces conditions
  76. Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société liée ou non
  77. La société pourra également effectuer et gérer tous investissements et placements tant mobiliers qu’ immobiliers dans les limites de la loi
  78. Elle peut faire tant pour elle-même que pour compte de tiers, tous actes et opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement en tout ou en partie à son objet social, ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, notamment sans que la désignation soit limitative, prêter, emprunter, hypothéquer, acquérir ou céder tous brevets, patentes, licences, marques ; s’intéresser par voie d’apport, de cession, de souscription, de participation, de fusion, d’achats d’actions ou autres valeurs, ou par toutes autres voies dans toutes sociétés, entreprises ou associations existantes, ou à créer, dont l’ objet est identique, analogue, similaire ou connexe à tout ou partie de celui de la présente société
  79. Exercer la gérance d’autres sociétés
  80. La société peut agir tant pour son compte personnel que pour le compte de tiers ou en participation
  81. La société a pour objet l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, le commerce de gros et de détails de tous produits se rapportant directement ou indirectement au commerce de tabacs, cigarettes, de produits alimentaires de toute nature et d’alcools, ainsi que les boissons alcoolisées et non alcoolisées
  82. La société a pour objet l’achat et la vente, l’importation, l’exportation, la distribution et la livraison de tous véhicules, moteurs et pièces détachées utiles à l’usage de véhicules, ainsi que tous produits de l’industrie mécanique, métallurgique ou de bois s’y rapportant
  83. Le commerce en gros ou au détail de véhicules à moteur y compris les véhicules de seconde main, de pièces détachées et accessoires de véhicules à moteur, de carburants et de lubrifiants, huiles industriels et produits gras
  84. L’exploitation d’ateliers de réparation de véhicules à moteur et de carrosserie, en ce compris, notamment, la mise en conformité de tous types de véhicules avec les règles de sécurité en vigueur et le « passage au contrôle technique » ; le service de dépannage, en ce compris l’enlèvement par dépanneuse, la location de véhicules à moteur et le transport de colis
  85. La société a pour objet en qualité d’agent, de représentant ou de commissionnaire: - l’exploitation d’une librairie-papeterie, la vente de journaux périodiques, de livres, de tabac, d’ alcool, de cassettes-vidéo, disques, papeterie, photocopies, de gadgets en général, de bijoux de fantaisie, cd, DVD et tous produits dérivés liés à ces activités. - l’exploitation d’un magasin d’alimentation générale, le commerce de boissons alcoolisées ou non, - les services de loterie en général organisés par la Loterie Nationale notamment, ainsi que l’ exploitation de points poste
  86. La société a pour objet l’achat et la vente, l’importation et l’exportation, la location et la mise à disposition en gros et en détail des machines et des appareils de jeux et de divertissement, leur placement dans les établissements privés et publics, leur réparation et leur maintenance
  87. La société a pour objet le transport des personnes par tous les moyens autorisés et réglementés et l’ organisation des voyages, transport national et international pour son compte ou compte d’autrui de marchandises diverses et de matériels dangereux et encombrants, les transports de colis de toute taille et de tout poids par tout moyen de locomotion routier, de "courrier express", de courrier et de choses, la location de véhicules avec ou sans chauffeur(s), la prestation de chauffeur(s) sur véhicules loués ou privés
  88. Les activités effectuées au domicile des particuliers tel que nettoyage, lavage des vitres, lessives et repassage, préparation de repas et petits travaux de couture
  89. Les activités en dehors du domicile privé : les courses ménagères, le service extérieur de repassage
  90. L’exploitation d’une entreprise de taxi, de bureaux de centralisation d’appels téléphoniques et de transmissions pour taxis ; le transport rémunéré de personnes, et le service de limousine ; le transport de colis et marchandises, le service de courrier express
  91. L’exploitation d’une entreprise de déménagement, de garde-meubles, de messagerie de presse, de manutention de marchandises, en ce compris le chargement, le déchargement, le contrôle, le pesage, la surveillance et l’emballage de marchandises
  92. L’achat, la vente, la location de tout matériel roulant en ce compris les voitures, motos, camions, camionnettes, remorques, etc.
  93. L’achat, l’importation, l’exportation en gros ou en détail de tous véhicules à moteur d’occasion
  94. La livraison à domicile de tous les produits et services vendus
  95. La société a pour objet également l’import, l’export dans les équipements médicaux pharmaceutiques, pétroliers, métallurgie, agroalimentaire, télécommunication, transports terrestre, aériens, maritimes et fluviaux des personnes et de marchandises
  96. La société a pour objet l’exploitation des agences de voyages, la création et l’organisation d’ évènements, agences maritimes, agences en douane, agence du courtage matrimonial, agence de relations humaines et agence de ressources humaines
  97. La société a pour objet l’import, l’export, la distribution et la vente en gros et en détail de textile, vêtements en tissus et en cuir, tissus, chaussures pour hommes, dames, enfants et articles et accessoires de coutures, neufs, de seconde main et en dépôt, articles d’orfèvreries, joailleries, d’ horlogerie de bijouterie et de parfumerie, produits corporels, articles de soins, produits et articles de maroquinerie, articles de décoration, chiffons, produits et articles de récupération et friperie
  98. La société a aussi pour objet l’exploitation d’un magasin, supermarché, d’une épicerie, boucheries, charcuteries, poissonneries, boulangerie, pâtisserie, salons de lavoirs, studios de photos, dépôts de nettoyage pour tapis, blanchisserie, teinturerie et de salle de fêtes
  99. La société a pour objet également l’import et la vente des denrées alimentaires réglementées, articles et produits d’alimentation générale. Produits congelés et réfrigérés
  100. La société a pour objet également la vente en gros et en détail et la réparation et l’entretien des appareils, machines électroménagers et ménagers, articles ménagers, télévision, hi-fi, vidéo, DVD et leurs accessoires
  101. La société a pour objet également l’exploitation de magasins de journaux, articles de cadeaux, tabac, cigares, cigarettes, articles pour fumeurs, journaux, livres, papeterie et fournitures de bureau, plantes, fleurs, articles de loisirs, jouets, produits de récupération
  102. La société a pour objet à l’importation qu’à l’exportation, la conception, la fabrication, l’installation, la commercialisation des châssis, meubles, mobiliers et tous articles en bois, PVC et en ALU
  103. La société a pour objet l’exploitation d’entreprise générale de construction, de plafonnage, de gros œuvre, de carrelage, de toiture et étanchéité, de menuiserie, d’isolation, d’électricité, de plomberie, de peinture et tapisserie de bâtiments d’habitation, placements de châssis, volets et vitres, de climatisation, placement de chauffage central, industriels et commerciaux avec tous procédés, la sculpture et reproduction en plâtre et en pierre, l’entretien, ravalement et nettoyage de façades
  104. La société a pour objet également le moulage, sculpture et la reproduction des objets en pierre ou en plâtre, la décoration des murs, plafonds et jardins, la vente d’antiquité et des œuvres d’art
  105. La société a pour objet la vente des produits, articles, matériel, matériaux, outillage, machines de construction, et tous les produits de construction, d’électricité, sanitaire, de chauffage et de bricolage
  106. La société a pour objet l’exploitation de salons de dégustation, snacks, brasseries, friteries, café, débit de boissons, restaurants, la « petite restauration », sandwiches à emporter, service de traiteur, salon de lavoir, salon de thé, hôtels, cafétérias, cabarets, discothèques, locations de salles et organisation de fêtes et banquets
  107. La société a également pour objet la vente en gros ou en détails, l’import et l’export de motos, vélos, véhicules à moteur et accessoires, l’exploitation de garages de carrosserie, de peinture, de mécanique et d’électricité pour les véhicules à moteur, démontage des voitures à moteur et ventes des pièces détachées d’occasion, entretien courant des véhicules automobiles (lavage, traitement antirouille, vidange, réparation, pose ou remplacement de pneumatiques et de chambre à air, réparation de pare-brise et de vitre, révision du moteur des véhicules automobiles, remorquage et dépannage routier)
  108. La société a également pour objet, l’exploitation des stations de distribution de carburants, lavage de voiture et entretiens des véhicules à moteur
  109. La société a également pour objet, la vente de mobilier, machines et matériel, bureau, micro ordinateurs, ordinateurs, configuration informatiques, logiciels et leurs accessoires. La conception, la commercialisation et la vente de programmes conçus par les sociétés ou en collaboration avec d’ autres partenaires, la vente et la location de cassettes audio, vidéo, DVD, disques, CD, le commerce de détails avec plus de rayons, ainsi que les emballages de tous les produits qui font partie du commerce
  110. La société a également pour objet l’exploitation de commerce de photocopie, de reproduction, de stencil et la reliure des documents par les diverses procédures et techniques, exploitation des cabines téléphoniques, fax phone par câbles et satellite
  111. La société a également pour objet la réalisation de toutes opérations et activités se rapportant à la coiffure en général, l’exploitation de salons de coiffures pour dames, enfants et messieurs ; l’ extension de cheveux, la perruquerie, et cætera ; la société réalisera également ces prestations de coiffure, de maquillage, de pédicure, manucure, massage dans des homes, des hôpitaux, à domicile, dans des hôtels, dans les lieux publics et privés, notamment lors des expositions, foires, événements et autres
  112. L’exploitation de centre de fitness et/ou de bien-être, piscines, spas, soins de beauté, bancs solaires, hammams, saunas, thalassothérapie, massage, jacuzzis, et caetera, et de séminaires d’entreprises, ainsi que toutes activités Horeca en liaison avec celles-ci ; la vente de matériel et de produits de beauté, diététiques, sanitaires et tous produits ayant trait au bien-être
  113. Toutes activités en matière de consultance, de conseils et d’assistance en matière technique, commerciale et financière et industrielles ; la formation et l’information de personnes et sociétés, le commissionnement de quelque nature lors d’apport d’affaire à des tiers ; le service et conseil de gestion, traduction, administration et secrétariat d’entreprise, création, management et stratégie d’ entreprise
  114. Les prestations d’intermédiaire commercial et à des opérations d’import et export au sens large (tel que commerce avec l’étranger)
  115. L’organisation de pronostics sur les résultats d’épreuves sportives, l’exploitation de jeux, automatique ou non, avec ou sans gain d’argent et éventuellement via internet et le transfert financier des paris ; la gérance et l’exploitation d’une agence de jeux et paris, l’organisation de jeux de Bingo, d’ amusement et de hasard, l’achat, la vente, la location, le leasing, l’exploitation ou la production de tous appareils de jeux
  116. Le commerce de détail de produit de soins et de beauté pour les cheveux et la peau, d’articles de toilette et de parfums
  117. L’exploitation d’un magasin d’alimentation générale en ce compris l’exploitation de « night-shop »
  118. La société a pour objet également les fournitures de la main d’œuvres et services, Teinturerie et de toutes activités lui permettant de réaliser son objet social
  119. L’achat et la vente de biens mobiliers et immobiliers
  120. La création, le développement et la promotion de projets immobiliers
  121. L’achat et la vente des actions en bourse, l’exploitation de fiduciaires et bureaux de courtage ou d’ agence en matière d’assurances toutes branches
  122. Elle pourra d’une façon générale accomplir tant, en Belgique qu’à l’étranger toutes opérations civiles, industrielles, commerciales, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l’une ou l’autre branche de son objet social ou qui sont de nature à en développer ou en faciliter la réalisation. Elle peut faire ces opérations en son nom et compte propre, et même pour compte de tiers notamment à titre de commissionnaire
  123. La société a aussi pour objet les marchés publics concernant toutes activités dont questions ci dessus
  124. La société a pour objet de réaliser tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour compte d’autrui et de toutes les manières qui lui paraît trait les mieux appropriés toutes les prestations, réalisations se rapportant directement ou indirectement à son objet social
  125. Elle pourra de plus faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières ou civiles, mobilières et immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet
  126. Elle peut notamment s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financière ou par tout autre mode, dans des sociétés ou entreprises ayant en tout ou en partie un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le développement
  127. Elle peut accepter des mandats d’administrateurs, de gérant, de commissaire, de directeur et de liquidateur dans toutes entreprises
  128. Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet
  129. Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés
  130. Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés
  131. La société peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes privées, au sens le plus large
  132. Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région de Bruxelles-Capitale, n’entraîne pas de changement en matière de régime linguistique applicable à la société

acte du 20-02-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Organe d'administration, nommés avec ou sans limitation de durée
Pouvoir d'administration, S'il n'y a qu'un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d'administration lui est attribuée, avec la faculté…
Rémunération des administrateurs, L'assemblée générale décide si le mandat d'administrateur est ou non exercé gratuitement
L'organe d'administration détermine s'ils agissent seul ou conjointement, Gestion journalière
1

acte du 20-02-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Les titulaires d’actions peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres., Les cessions n’ont d’effet vis-à-vis de la…
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Dans tous les cas de cessions entre vifs, soit à titre onéreux, soit à titre gratuit, tant volontaires que forcées (cas de l'exclusion et du…
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
En cas d’actionnaire unique-administrateur, ce dernier détermine librement, au fur et à mesure des besoins de la société et aux époques…
Émission de nouvelles actions en numéraire, Pour les actions grevées d’un usufruit, le droit de souscription préférentiel revient au…
Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
Une disposition dans l'acte

acte du 20-02-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Premier vendredi de juin à 18 h

acte du 20-02-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
Contrôle de la société, rééligibles
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Décision de l'assemblée générale, formes prévues pour les modifications aux statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Si aucun autre liquidateur n'aurait été désigné, désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments

acte du 20-02-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Conversion du capital : Compte de capitaux propres statutairement indisponible
Autre disposition : Assemblées générales extraordinaires, L'organe d'administration ou, le cas échéant, le commissaire convoquera l'assemblée générale dans un…
Autre disposition : Convocations aux assemblées générales, Elles sont faites par e-mails envoyés quinze jours au moins avant l'assemblée aux actionnaires, aux…
Autre disposition : Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente…
Autre disposition : Participation à l'assemblée générale à distance par voie électronique, Les actionnaires qui participent de cette manière à l'assemblée…
Autre disposition : Obligations convertibles droits souscription certificats, participation_à_distance
Autre disposition : Vote_à_distance_avant_assemblée, courrier_électronique
Autre disposition : Questions_écrites_avant_assemblée, voie_électronique
Autre disposition : Séances_procès_verbaux, siège
Autre disposition : Délibérations, voix quel quoit le nombre titres
Autre disposition : N_annule_pas_autres_décisions_sauf_si_assemblée_décide_autrement, prorogation
Autre disposition : Répartition_bénéfices, assemblée_générale
Répartition du boni de liquidation : Proportion de leurs actions, proportion de leurs actions
Autre disposition : Election de domicile, siège
Autre disposition : Litige entre la société, ses actionnaires, administrateurs, commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires de la société et à…
Autre disposition : Droit commun, clauses contraires aux dispositions impératives du Code des sociétés censées non écrites
Encore 10 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 20-02-2023

acte du 20-02-2023